Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique (Sénat) (organisation)


De: Saint-Quentin (Aisne)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire des régions Picardie, Ile-de-France, Haute-Normandie, Nord - Pas-de-Calais, Champagne-Ardenne et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur le territoire des départements limitrophes à ces régions
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré La Maison du CIL
JORFTEXT000026122602(source JORF)
renouvellement
04 Juillet 201204/07/2012
De: Saint-Quentin (Aisne)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Picardie et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré La Maison du CIL
JORFTEXT000000609102(source JORF)
renouvellement
18 Janvier 200618/01/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.