Commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen (organisation)


De: Jean-Pierre Vial
Objet:
membres
de la commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Groupe:
Commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033452058(source JORF)
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De: Yannick Vaugrenard
Objet:
membres
de la commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Groupe:
Commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033452058(source JORF)
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De: Jean-Louis Tourenne
Objet:
membres
de la commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Groupe:
Commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033452058(source JORF)
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De: Jean-Claude Requier
Objet:
membres
de la commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Groupe:
Commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033452058(source JORF)
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De: André Reichardt
Objet:
membres
de la commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Groupe:
Commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033452058(source JORF)
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De: Cédric Perrin
Objet:
membres
de la commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Groupe:
Commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033452058(source JORF)
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De: Rachel Mazuir
Objet:
membres
de la commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Groupe:
Commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033452058(source JORF)
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De: Didier Marie
Objet:
membres
de la commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Groupe:
Commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033452058(source JORF)
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De: Jacques Legendre
Objet:
membres
de la commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Groupe:
Commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033452058(source JORF)
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De: Jean-Yves Leconte
Objet:
membres
de la commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Groupe:
Commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033452058(source JORF)
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De: Claude Kern
Objet:
membres
de la commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Groupe:
Commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033452058(source JORF)
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De: Philippe Kaltenbach
Objet:
membres
de la commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Groupe:
Commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033452058(source JORF)
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De: André Gattolin
Objet:
membres
de la commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Groupe:
Commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033452058(source JORF)
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De: René Danesi
Objet:
membres
de la commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Groupe:
Commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033452058(source JORF)
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De: Olivier Cigolotti
Objet:
membres
de la commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Groupe:
Commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033452058(source JORF)
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De: François-Noël Buffet
Objet:
membres
de la commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Groupe:
Commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033452058(source JORF)
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De: Jean Bizet
Objet:
membres
de la commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Groupe:
Commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033452058(source JORF)
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De: Michel Billout
Objet:
membres
de la commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Groupe:
Commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033452058(source JORF)
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De: Pascal Allizard
Objet:
membres
de la commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Groupe:
Commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033452058(source JORF)
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De: Gisèle Jourda
Objet:
membres
de la commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Groupe:
Commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033452058(source JORF)
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De: Pascale Gruny
Objet:
membres
de la commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Groupe:
Commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033452058(source JORF)
désignation
23 Novembre 201623/11/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.