Commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Nahon (Daniel)
professeur à l'université Aix-Marseille-III
Objet:
membres suppléants de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990
Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
Commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51
suppleant
JORFTEXT000000537323
(source JORF)
nomination
17 Juillet 1991
17/07/1991
De:
Garnier (Michel)
professeur à l'université Paris-VI
Objet:
membres suppléants de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990
Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
Commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51
suppleant
JORFTEXT000000537323
(source JORF)
nomination
17 Juillet 1991
17/07/1991
De:
Duflo (Michel)
professeur à l'université Paris-VII
Objet:
membres suppléants de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990
Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
Commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51
suppleant
JORFTEXT000000537323
(source JORF)
nomination
17 Juillet 1991
17/07/1991
De:
Chedmail (Patrick)
maître de conférences à l'Ecole nationale supérieure de mécanique de Nantes
Objet:
membres suppléants de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990
Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
Commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51
suppleant
JORFTEXT000000537323
(source JORF)
nomination
17 Juillet 1991
17/07/1991
De:
Binder (Gérard)
professeur à l'université de Mulhouse
Objet:
membres suppléants de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990
Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
Commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51
suppleant
JORFTEXT000000537323
(source JORF)
nomination
17 Juillet 1991
17/07/1991
De:
Bellier (Jean-Paul)
maître de conférences à l'université d'Amiens
Objet:
membres suppléants de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990
Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
Commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51
suppleant
JORFTEXT000000537323
(source JORF)
nomination
17 Juillet 1991
17/07/1991
De:
Arrive (Michel)
professeur à l'université Paris-X
Objet:
membres suppléants de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990
Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
Commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51
suppleant
JORFTEXT000000537323
(source JORF)
nomination
17 Juillet 1991
17/07/1991