Commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 (organisation) - JORFSearch

Commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 (organisation)

De:	Nahon (Daniel) professeur à l'université Aix-Marseille-III
Objet:	membres suppléants de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990 Au titre de représentants de l'administration
Groupe:	Commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51

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nomination

17 Juillet 1991 17/07/1991

De:	Garnier (Michel) professeur à l'université Paris-VI
Objet:	membres suppléants de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990 Au titre de représentants de l'administration
Groupe:	Commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51

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nomination

17 Juillet 1991 17/07/1991

De:	Duflo (Michel) professeur à l'université Paris-VII
Objet:	membres suppléants de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990 Au titre de représentants de l'administration
Groupe:	Commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51

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nomination

17 Juillet 1991 17/07/1991

De:	Chedmail (Patrick) maître de conférences à l'Ecole nationale supérieure de mécanique de Nantes
Objet:	membres suppléants de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990 Au titre de représentants de l'administration
Groupe:	Commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51

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nomination

17 Juillet 1991 17/07/1991

De:	Binder (Gérard) professeur à l'université de Mulhouse
Objet:	membres suppléants de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990 Au titre de représentants de l'administration
Groupe:	Commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51

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nomination

17 Juillet 1991 17/07/1991

De:	Bellier (Jean-Paul) maître de conférences à l'université d'Amiens
Objet:	membres suppléants de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990 Au titre de représentants de l'administration
Groupe:	Commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51

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nomination

17 Juillet 1991 17/07/1991

De:	Arrive (Michel) professeur à l'université Paris-X
Objet:	membres suppléants de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990 Au titre de représentants de l'administration
Groupe:	Commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51

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nomination

17 Juillet 1991 17/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.