Commission des agréments (organisation)


De: Vuez (Michel)
suppléant
Objet:
à la commission des agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Commission des agréments
JORFTEXT000000708773(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990
De: Ramalhete (Manuel)
titulaire
Objet:
à la commission des agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Commission des agréments
JORFTEXT000000708773(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990
De: Muller (Gérard)
titulaire
Objet:
à la commission des agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Commission des agréments
JORFTEXT000000708773(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990
De: Michel (Jean-Marie)
titulaire
Objet:
à la commission des agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Commission des agréments
JORFTEXT000000708773(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990
De: Jarzaguet (Thierry)
titulaire
Objet:
à la commission des agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Commission des agréments
JORFTEXT000000708773(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990
De: Grave (Michel)
suppléant
Objet:
à la commission des agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Commission des agréments
JORFTEXT000000708773(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990
De: Granozio (Bruno)
suppléant
Objet:
à la commission des agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Commission des agréments
JORFTEXT000000708773(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990
De: Goze (Alain)
suppléant
Objet:
à la commission des agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Commission des agréments
JORFTEXT000000708773(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990
De: Da Costa (Philippe)
titulaire
Objet:
à la commission des agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Commission des agréments
JORFTEXT000000708773(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990
De: Cheptou (Bruno)
suppléant
Objet:
à la commission des agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Commission des agréments
JORFTEXT000000708773(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990
De:
Lefoll
directeur départemental de la jeunesse et des sports de l'Oise, suppléant
Objet:
à la commission des agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Au titre des représentants de l'Etat
Le représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
Commission des agréments
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nomination
30 Août 199030/08/1990
De:
Brugnon
directeur régional de la jeunesse et des sports de Champagne-Ardenne, titulaire
Objet:
à la commission des agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Au titre des représentants de l'Etat
Le représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
Commission des agréments
JORFTEXT000000708773(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990
De:
Amstuz
directeur régional de la jeunesse et des sports de Picardie, suppléant
Objet:
à la commission des agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Au titre des représentants de l'Etat
Le représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
Commission des agréments
JORFTEXT000000708773(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990
De: Mitrani (Monique)
titulaire
Objet:
à la commission des agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Commission des agréments
JORFTEXT000000708773(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990
De: Akli (Corinne)
suppléante
Objet:
à la commission des agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Commission des agréments
JORFTEXT000000708773(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990
De:
Geoffroy
directrice départementale de la jeunesse et des sports de la Haute-Corse, titulaire
Objet:
à la commission des agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Au titre des représentants de l'Etat
Le représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
Commission des agréments
JORFTEXT000000708773(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.