Commission des agréments (organisation)

De:	Vuez (Michel) suppléant
Objet:	à la commission des agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission des agréments

JORFTEXT000000708773 (source JORF)

nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Ramalhete (Manuel) titulaire
Objet:	à la commission des agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission des agréments

JORFTEXT000000708773 (source JORF)

nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Muller (Gérard) titulaire
Objet:	à la commission des agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission des agréments

JORFTEXT000000708773 (source JORF)

nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Michel (Jean-Marie) titulaire
Objet:	à la commission des agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission des agréments

JORFTEXT000000708773 (source JORF)

nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Jarzaguet (Thierry) titulaire
Objet:	à la commission des agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission des agréments

JORFTEXT000000708773 (source JORF)

nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Grave (Michel) suppléant
Objet:	à la commission des agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission des agréments

JORFTEXT000000708773 (source JORF)

nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Granozio (Bruno) suppléant
Objet:	à la commission des agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission des agréments

JORFTEXT000000708773 (source JORF)

nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Goze (Alain) suppléant
Objet:	à la commission des agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission des agréments

JORFTEXT000000708773 (source JORF)

nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Da Costa (Philippe) titulaire
Objet:	à la commission des agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission des agréments

JORFTEXT000000708773 (source JORF)

nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Cheptou (Bruno) suppléant
Objet:	à la commission des agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission des agréments

JORFTEXT000000708773 (source JORF)

nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Geoffroy directrice départementale de la jeunesse et des sports de la Haute-Corse, titulaire
Objet:	à la commission des agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé a) Au titre des représentants de l'Etat Le représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:	Commission des agréments

JORFTEXT000000708773 (source JORF)

nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Lefoll directeur départemental de la jeunesse et des sports de l'Oise, suppléant
Objet:	à la commission des agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé a) Au titre des représentants de l'Etat Le représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:	Commission des agréments

JORFTEXT000000708773 (source JORF)

nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Brugnon directeur régional de la jeunesse et des sports de Champagne-Ardenne, titulaire
Objet:	à la commission des agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé a) Au titre des représentants de l'Etat Le représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:	Commission des agréments

JORFTEXT000000708773 (source JORF)

nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Amstuz directeur régional de la jeunesse et des sports de Picardie, suppléant
Objet:	à la commission des agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé a) Au titre des représentants de l'Etat Le représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:	Commission des agréments

JORFTEXT000000708773 (source JORF)

nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Mitrani (Monique) titulaire
Objet:	à la commission des agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission des agréments

JORFTEXT000000708773 (source JORF)

nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Akli (Corinne) suppléante
Objet:	à la commission des agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission des agréments

JORFTEXT000000708773 (source JORF)

nomination

30 Août 1990 30/08/1990