JORFTEXT000000708773

De:	Vuez (Michel) suppléant
Objet:	à la commission des agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission des agréments

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nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Ramalhete (Manuel) titulaire
Objet:	à la commission des agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission des agréments

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nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Muller (Gérard) titulaire
Objet:	à la commission des agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission des agréments

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nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Michel (Jean-Marie) titulaire
Objet:	à la commission des agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission des agréments

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nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Jarzaguet (Thierry) titulaire
Objet:	à la commission des agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission des agréments

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nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Grave (Michel) suppléant
Objet:	à la commission des agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission des agréments

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nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Granozio (Bruno) suppléant
Objet:	à la commission des agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission des agréments

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nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Goze (Alain) suppléant
Objet:	à la commission des agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission des agréments

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nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Da Costa (Philippe) titulaire
Objet:	à la commission des agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission des agréments

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nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Cheptou (Bruno) suppléant
Objet:	à la commission des agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission des agréments

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nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Lefoll directeur départemental de la jeunesse et des sports de l'Oise, suppléant
Objet:	à la commission des agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé a) Au titre des représentants de l'Etat Le représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:	Commission des agréments

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nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Brugnon directeur régional de la jeunesse et des sports de Champagne-Ardenne, titulaire
Objet:	à la commission des agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé a) Au titre des représentants de l'Etat Le représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:	Commission des agréments

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nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Amstuz directeur régional de la jeunesse et des sports de Picardie, suppléant
Objet:	à la commission des agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé a) Au titre des représentants de l'Etat Le représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:	Commission des agréments

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nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Navarro (Gérard) titulaire
Objet:	à la commission de protection des mineurs prévue à l'article 8 du décret du 29 janvier 1986 susvisé c) Au titre des associations organisatrices de centres de vacances et de loisirs
Groupe:	Commission de protection des mineurs

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nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Letang (Patrick) suppléant
Objet:	à la commission de protection des mineurs prévue à l'article 8 du décret du 29 janvier 1986 susvisé c) Au titre des associations organisatrices de centres de vacances et de loisirs
Groupe:	Commission de protection des mineurs

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nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Da Costa (Philippe) suppléant
Objet:	à la commission de protection des mineurs prévue à l'article 8 du décret du 29 janvier 1986 susvisé c) Au titre des associations organisatrices de centres de vacances et de loisirs
Groupe:	Commission de protection des mineurs

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nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Battut (Eric) titulaire
Objet:	à la commission de protection des mineurs prévue à l'article 8 du décret du 29 janvier 1986 susvisé c) Au titre des associations organisatrices de centres de vacances et de loisirs
Groupe:	Commission de protection des mineurs

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nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	de Carne (Patrice) suppléant
Objet:	à la commission de protection des mineurs prévue à l'article 8 du décret du 29 janvier 1986 susvisé b) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Groupe:	Commission de protection des mineurs

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nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Pichon (Pierre) titulaire
Objet:	à la commission de protection des mineurs prévue à l'article 8 du décret du 29 janvier 1986 susvisé b) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Groupe:	Commission de protection des mineurs

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nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Guenot (René) titulaire
Objet:	à la commission de protection des mineurs prévue à l'article 8 du décret du 29 janvier 1986 susvisé b) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Groupe:	Commission de protection des mineurs

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nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Lecocq directeur départemental de la jeunesse et des sports du Doubs, suppléant
Objet:	à la commission de protection des mineurs prévue à l'article 8 du décret du 29 janvier 1986 susvisé a) Au titre des représentants de l'Etat Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:	Commission de protection des mineurs

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nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Mitrani (Monique) titulaire
Objet:	à la commission des agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission des agréments

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nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Akli (Corinne) suppléante
Objet:	à la commission des agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Commission des agréments

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nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Geoffroy directrice départementale de la jeunesse et des sports de la Haute-Corse, titulaire
Objet:	à la commission des agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé a) Au titre des représentants de l'Etat Le représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:	Commission des agréments

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nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Villard (Odile) suppléante
Objet:	à la commission de protection des mineurs prévue à l'article 8 du décret du 29 janvier 1986 susvisé b) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Groupe:	Commission de protection des mineurs

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nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Ninat (Jacqueline) suppléante
Objet:	à la commission de protection des mineurs prévue à l'article 8 du décret du 29 janvier 1986 susvisé b) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Groupe:	Commission de protection des mineurs

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nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Larret-Menezo (Marie-Pierre) titulaire
Objet:	à la commission de protection des mineurs prévue à l'article 8 du décret du 29 janvier 1986 susvisé b) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves
Groupe:	Commission de protection des mineurs

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nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Mouzat inspectrice de la jeunesse et des sports de la Charente-Maritime, titulaire
Objet:	à la commission de protection des mineurs prévue à l'article 8 du décret du 29 janvier 1986 susvisé a) Au titre des représentants de l'Etat Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:	Commission de protection des mineurs

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nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Michel (Jean-Marie) titulaire
Objet:	à la commission de protection des mineurs prévue à l'article 8 du décret du 29 janvier 1986 susvisé d) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la formation
Groupe:	Commission de protection des mineurs

personnalite_qualifiee

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nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Lefevre (Bernard) titulaire
Objet:	à la commission de protection des mineurs prévue à l'article 8 du décret du 29 janvier 1986 susvisé d) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la formation
Groupe:	Commission de protection des mineurs

personnalite_qualifiee

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nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Friedrich (Georges) suppléant
Objet:	à la commission de protection des mineurs prévue à l'article 8 du décret du 29 janvier 1986 susvisé d) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la formation
Groupe:	Commission de protection des mineurs

personnalite_qualifiee

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nomination

30 Août 1990 30/08/1990

De:	Mitrani (Monique) suppléante
Objet:	à la commission de protection des mineurs prévue à l'article 8 du décret du 29 janvier 1986 susvisé d) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la formation
Groupe:	Commission de protection des mineurs

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nomination

30 Août 1990 30/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

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