Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres) (organisation)

De: Garric (Tanguy)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Suppléants
De Koenigswarter
(Emmanuelle)
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Turlure (Jean-Luc)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Daste (François)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Bongard (Isabelle)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Suppléants
De Koenigswarter
(Emmanuelle)
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Orliange (Annick)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Megret (Sylvie)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Martin (Arlette)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Lett (Evelyne)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Joly (Nicolas)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (peintres)
B. - Représentants des diffuseurs (3)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Van Den Eeckhaut (Serge)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Toulouzou (Gérard)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Quillivic (Michel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Belloc (Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Namy-Caulier (Martine)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (peintres)
Léonardo De Sa
(José-Manuel)
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Ruszniewski (Irène)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Montmoulineix (Sylvie)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998