Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres) (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Garric (Tanguy)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Suppléants
De Koenigswarter
(Emmanuelle)
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Turlure (Jean-Luc)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Daste (François)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Bongard (Isabelle)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Suppléants
De Koenigswarter
(Emmanuelle)
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Orliange (Annick)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Megret (Sylvie)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Martin (Arlette)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Lett (Evelyne)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Joly (Nicolas)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (peintres)
B. - Représentants des diffuseurs (3)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Van Den Eeckhaut (Serge)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Toulouzou (Gérard)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Quillivic (Michel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Belloc (Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Namy-Caulier (Martine)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (peintres)
Léonardo De Sa
(José-Manuel)
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Ruszniewski (Irène)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Montmoulineix (Sylvie)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.