Commission ferroviaire d'aptitudes prévue à l'article L. 2212-8 du code des transports (organisation)


De: Stellin Heinrich
psychologue
Objet:
membre de la commission ferroviaire d'aptitudes prévue à l'article L. 2212-8 du code des transports
Remplace:M. Erik Declercq
Groupe:
Commission ferroviaire d'aptitudes prévue à l'article L. 2212-8 du code des transports
JORFTEXT000038015706(source JORF)
nomination
17 Janvier 201917/01/2019
De: Laurent Astin
médecin
Objet:
membres de la commission ferroviaire d'aptitudes prévue à l'article L. 2212-8 du code des transports
Remplace:M. Damien Léger
Groupe:
Commission ferroviaire d'aptitudes prévue à l'article L. 2212-8 du code des transports
JORFTEXT000029499990(source JORF)
nomination
26 Septembre 201426/09/2014
De: Marie Josso
psychologue
Objet:
membres de la commission ferroviaire d'aptitudes prévue à l'article L. 2212-8 du code des transports
Remplace:Mme Laurence Roux-Thorigny
Groupe:
Commission ferroviaire d'aptitudes prévue à l'article L. 2212-8 du code des transports
JORFTEXT000029499990(source JORF)
nomination
26 Septembre 201426/09/2014
De: Patrick BERCIAUD
Objet:
membre de la commission ferroviaire d'aptitudes prévue à l'article L. 2212-8 du code des transports
au titre de médecin
Remplace:M. Alain DOMONT
Groupe:
Commission ferroviaire d'aptitudes prévue à l'article L. 2212-8 du code des transports
JORFTEXT000027066119(source JORF)
nomination
15 Février 201315/02/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.