Commission nationale d'agrément des géomètres experts en aménagement foncier (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pierre Robert
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des géomètres experts en aménagement foncier
I. -
président et président suppléant de la Commission nationale d'agrément des géomètres experts en aménagement foncier
b) Président suppléant
Groupe:
Commission nationale d'agrément des géomètres experts en aménagement foncier
suppleant
JORFTEXT000017575965
(source JORF)
nomination
07 Décembre 2007
07/12/2007
De:
Michel Taillier
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des géomètres experts en aménagement foncier
I. -
président et président suppléant de la Commission nationale d'agrément des géomètres experts en aménagement foncier
a) Président titulaire
Groupe:
Commission nationale d'agrément des géomètres experts en aménagement foncier
suppleant
JORFTEXT000017575965
(source JORF)
nomination
07 Décembre 2007
07/12/2007
De:
Jean-François Vatre
géomètre expert
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des géomètres experts en aménagement foncier
IV. -
représentants du président du Conseil
supérieur de l'ordre des géomètres experts
Groupe:
Commission nationale d'agrément des géomètres experts en aménagement foncier
JORFTEXT000017575965
(source JORF)
nomination
07 Décembre 2007
07/12/2007
De:
Richard Pedezert
géomètre expert
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des géomètres experts en aménagement foncier
IV. -
représentants du président du Conseil
supérieur de l'ordre des géomètres experts
Groupe:
Commission nationale d'agrément des géomètres experts en aménagement foncier
JORFTEXT000017575965
(source JORF)
nomination
07 Décembre 2007
07/12/2007
De:
Jean Biget
géomètre expert
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des géomètres experts en aménagement foncier
IV. -
représentants du président du Conseil
supérieur de l'ordre des géomètres experts
Groupe:
Commission nationale d'agrément des géomètres experts en aménagement foncier
JORFTEXT000017575965
(source JORF)
nomination
07 Décembre 2007
07/12/2007
De:
Nicole Gaillot-Bonnard
chargée de mission « agriculture »
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des géomètres experts en aménagement foncier
II. -
représentant de la direction en charge de l'évaluation environnementale du ministère chargé de l'environnement
Groupe:
Commission nationale d'agrément des géomètres experts en aménagement foncier
JORFTEXT000017575965
(source JORF)
nomination
07 Décembre 2007
07/12/2007