Commission nationale d'homologation (organisation)


De:
Pinho
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale d'homologation
au titre de représentant des organismes et professions visés au 2o de l'article R. 5275 du code de la santé publique
Représentant de la Fédération des établissements hospitaliers et
d'assistance privés à but non lucratif
Remplace:Mme Marchal (Olivia)
Groupe:
Commission nationale d'homologation
JORFTEXT000000746651(source JORF)
nomination
29 Décembre 199629/12/1996
De: Suzanne (F.)
Docteur
Objet:
Groupe:
Commission nationale d'homologation
date_debut="1996-02-17"
JORFTEXT000000377781(source JORF)
cessation de fonction
06 Juillet 199606/07/1996
De: Maouad (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale d'homologation
au titre des représentants des organismes et professions visées au 2o de l'article R. 5275 du code de la santé publique
Représentant l'Union hospitalière privée
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale d'homologation
suppleant
JORFTEXT000000708504(source JORF)
nomination
13 Janvier 199113/01/1991
De: Pitres (Jean-Christian)
Objet:
membres de la Commission nationale d'homologation
au titre des représentants des organismes et professions visées au 2o de l'article R. 5275 du code de la santé publique
Représentant l'Association française de normalisation
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale d'homologation
suppleant
JORFTEXT000000708504(source JORF)
nomination
13 Janvier 199113/01/1991
De: Ponseille (Max)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale d'homologation
au titre des représentants des organismes et professions visées au 2o de l'article R. 5275 du code de la santé publique
Représentant la Fédération intersyndicale des établissements d'hospitalisation privée
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale d'homologation
suppleant
JORFTEXT000000708504(source JORF)
nomination
13 Janvier 199113/01/1991
De: Truffier (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale d'homologation
au titre des représentants des organismes et professions visées au 2o de l'article R. 5275 du code de la santé publique
Représentant la Fédération des établissements hospitaliers, et d'assistance privés à but non lucratif
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale d'homologation
suppleant
JORFTEXT000000708504(source JORF)
nomination
13 Janvier 199113/01/1991
De: Di Paola (Robert)
Objet:
membres de la Commission nationale d'homologation
au titre des représentants des organismes et professions visées au 2o de l'article R. 5275 du code de la santé publique
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale d'homologation
suppleant
JORFTEXT000000708504(source JORF)
nomination
13 Janvier 199113/01/1991
De: Trepo (Dominique)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale d'homologation
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale d'homologation
suppleant
JORFTEXT000000708504(source JORF)
nomination
13 Janvier 199113/01/1991
De: Menu (Yves)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale d'homologation
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale d'homologation
suppleant
JORFTEXT000000708504(source JORF)
nomination
13 Janvier 199113/01/1991
De: Martin (Xavier)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale d'homologation
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale d'homologation
suppleant
JORFTEXT000000708504(source JORF)
nomination
13 Janvier 199113/01/1991
De: Franchi (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale d'homologation
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale d'homologation
suppleant
JORFTEXT000000708504(source JORF)
nomination
13 Janvier 199113/01/1991
De: Exbrayat (Joseph)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale d'homologation
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale d'homologation
suppleant
JORFTEXT000000708504(source JORF)
nomination
13 Janvier 199113/01/1991
De: Dubourg (Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale d'homologation
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale d'homologation
suppleant
JORFTEXT000000708504(source JORF)
nomination
13 Janvier 199113/01/1991
De: Chopineau (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale d'homologation
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale d'homologation
suppleant
JORFTEXT000000708504(source JORF)
nomination
13 Janvier 199113/01/1991
De: Chappat (Florence)
Objet:
membres de la Commission nationale d'homologation
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale d'homologation
suppleant
JORFTEXT000000708504(source JORF)
nomination
13 Janvier 199113/01/1991
De: Lazorthes (Yves)
Professeur
Objet:
Vice-président
Groupe:
Commission nationale d'homologation
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nomination
13 Janvier 199113/01/1991
De: Coulomb (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale d'homologation
au titre des représentants des organismes et professions visées au 2o de l'article R. 5275 du code de la santé publique
Représentant l'Union hospitalière privée
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale d'homologation
JORFTEXT000000708504(source JORF)
nomination
13 Janvier 199113/01/1991
De: Robin (François)
Objet:
membres de la Commission nationale d'homologation
au titre des représentants des organismes et professions visées au 2o de l'article R. 5275 du code de la santé publique
Représentant l'Association française de normalisation
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale d'homologation
JORFTEXT000000708504(source JORF)
nomination
13 Janvier 199113/01/1991
De: Bernard (Jacques)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale d'homologation
au titre des représentants des organismes et professions visées au 2o de l'article R. 5275 du code de la santé publique
Représentant la Fédération intersyndicale des établissements d'hospitalisation privée
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale d'homologation
JORFTEXT000000708504(source JORF)
nomination
13 Janvier 199113/01/1991
De: Terpereau (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale d'homologation
au titre des représentants des organismes et professions visées au 2o de l'article R. 5275 du code de la santé publique
Représentant la Fédération des établissements hospitaliers, et d'assistance privés à but non lucratif
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale d'homologation
JORFTEXT000000708504(source JORF)
nomination
13 Janvier 199113/01/1991
De: Peronneau (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale d'homologation
au titre des représentants des organismes et professions visées au 2o de l'article R. 5275 du code de la santé publique
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale d'homologation
JORFTEXT000000708504(source JORF)
nomination
13 Janvier 199113/01/1991
De: Zeilig (Germain)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale d'homologation
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale d'homologation
JORFTEXT000000708504(source JORF)
nomination
13 Janvier 199113/01/1991
De: Soustiel (Maurice)
Objet:
membres de la Commission nationale d'homologation
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale d'homologation
JORFTEXT000000708504(source JORF)
nomination
13 Janvier 199113/01/1991
De: Landanger (Patrick)
Objet:
membres de la Commission nationale d'homologation
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale d'homologation
JORFTEXT000000708504(source JORF)
nomination
13 Janvier 199113/01/1991
De: Jurascheck (François)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale d'homologation
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale d'homologation
JORFTEXT000000708504(source JORF)
nomination
13 Janvier 199113/01/1991
De: Frija (Guy)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale d'homologation
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale d'homologation
JORFTEXT000000708504(source JORF)
nomination
13 Janvier 199113/01/1991
De: Collombel (Christian)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale d'homologation
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale d'homologation
JORFTEXT000000708504(source JORF)
nomination
13 Janvier 199113/01/1991
De: Bougaud (André)
Objet:
membres de la Commission nationale d'homologation
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale d'homologation
JORFTEXT000000708504(source JORF)
nomination
13 Janvier 199113/01/1991
De: Chopard (Christine)
Objet:
membres de la Commission nationale d'homologation
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale d'homologation
JORFTEXT000000708504(source JORF)
nomination
13 Janvier 199113/01/1991
De: Jallet (Pierre)
Professeur
Objet:
Président de la Commission nationale d'homologation
Groupe:
Commission nationale d'homologation
president
JORFTEXT000000708504(source JORF)
nomination
13 Janvier 199113/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.