Commission nationale mentionnée à l'article L. 362-1 du code de l'éducation (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Guelpa (Jean)
suppléant (FNAPEC)
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article L. 362-1 du code de l'éducation
Représentants des usagers
Groupe:
Commission nationale mentionnée à l'article L. 362-1 du code de l'éducation
JORFTEXT000000448643
(source JORF)
nomination
25 Mars 2005
25/03/2005
De:
Brousse (Claude)
titulaire (FNAPEC)
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article L. 362-1 du code de l'éducation
Représentants des usagers
Groupe:
Commission nationale mentionnée à l'article L. 362-1 du code de l'éducation
JORFTEXT000000448643
(source JORF)
nomination
25 Mars 2005
25/03/2005
De:
Agesilas (Daniel)
titulaire
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article L. 362-1 du code de l'éducation
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission nationale mentionnée à l'article L. 362-1 du code de l'éducation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448643
(source JORF)
nomination
25 Mars 2005
25/03/2005
De:
Vayer (Clotilde)
titulaire
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article L. 362-1 du code de l'éducation
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission nationale mentionnée à l'article L. 362-1 du code de l'éducation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448643
(source JORF)
nomination
25 Mars 2005
25/03/2005
De:
Stephant (Yannick)
suppléante
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article L. 362-1 du code de l'éducation
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission nationale mentionnée à l'article L. 362-1 du code de l'éducation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448643
(source JORF)
nomination
25 Mars 2005
25/03/2005
De:
Lescop (Karine)
suppléante
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article L. 362-1 du code de l'éducation
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission nationale mentionnée à l'article L. 362-1 du code de l'éducation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448643
(source JORF)
nomination
25 Mars 2005
25/03/2005
De:
Grouet (Cathy)
titulaire
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article L. 362-1 du code de l'éducation
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission nationale mentionnée à l'article L. 362-1 du code de l'éducation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448643
(source JORF)
nomination
25 Mars 2005
25/03/2005
De:
Bovis (Joëlle)
suppléante
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article L. 362-1 du code de l'éducation
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission nationale mentionnée à l'article L. 362-1 du code de l'éducation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448643
(source JORF)
nomination
25 Mars 2005
25/03/2005
De:
Savy (Hervé)
Objet:
Représentant du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
Commission nationale mentionnée à l'article L. 362-1 du code de l'éducation
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000448643
(source JORF)
nomination
25 Mars 2005
25/03/2005
De:
Nicole Joulia
adjointe au maire de la ville d'Istres et déléguée au développement de la culture
Objet:
Représentante d'une collectivité territoriale
Groupe:
Commission nationale mentionnée à l'article L. 362-1 du code de l'éducation
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000448643
(source JORF)
nomination
25 Mars 2005
25/03/2005
De:
Dubois (Kitsu)
Objet:
Représentante du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Commission nationale mentionnée à l'article L. 362-1 du code de l'éducation
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000448643
(source JORF)
nomination
25 Mars 2005
25/03/2005