Commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté (organisation) - JORFSearch

Commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté (organisation)

De:	Painiaye titulaire
Objet:	Art. 1er. - commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté du 15 septembre 1989 susvisé Représentants des usagers
Groupe:	Commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté

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composition

27 Mars 1990 27/03/1990

De:	Chabriat suppléant
Objet:	Art. 1er. - commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté du 15 septembre 1989 susvisé Représentants des usagers
Groupe:	Commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté

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composition

27 Mars 1990 27/03/1990

De:	Cadet titulaire
Objet:	Art. 1er. - commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté du 15 septembre 1989 susvisé Représentants des usagers
Groupe:	Commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté

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27 Mars 1990 27/03/1990

De:	Vellin (Jacques) adjoint au maire de Saint-Benoît, chargé des affaires culturelles
Objet:	Art. 1er. - commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté du 15 septembre 1989 susvisé Représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté

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27 Mars 1990 27/03/1990

De:	Dalleau (Jean-Yves) président de la commission culturelle à la région
Objet:	Art. 1er. - commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté du 15 septembre 1989 susvisé Représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté

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composition

27 Mars 1990 27/03/1990

De:	Revoy-Piccioli (Véronique) titulaire
Objet:	Art. 1er. - commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté du 15 septembre 1989 susvisé Représentants des professionnels
Groupe:	Commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté

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composition

27 Mars 1990 27/03/1990

De:	Brown (Chantal) titulaire
Objet:	Art. 1er. - commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté du 15 septembre 1989 susvisé Représentants des professionnels
Groupe:	Commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté

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composition

27 Mars 1990 27/03/1990

De:	Borgel (Angélica) suppléante
Objet:	Art. 1er. - commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté du 15 septembre 1989 susvisé Représentants des professionnels
Groupe:	Commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté

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composition

27 Mars 1990 27/03/1990

De:	Blanchard (Yannick) tiulaire
Objet:	Art. 1er. - commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté du 15 septembre 1989 susvisé Personnalités qualifiées
Groupe:	Commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté

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composition

27 Mars 1990 27/03/1990

De:	d'Abbadie (Marie-Christine) titulaire
Objet:	Art. 1er. - commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté du 15 septembre 1989 susvisé Personnalités qualifiées
Groupe:	Commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté

personnalite_qualifiee

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composition

27 Mars 1990 27/03/1990