Commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté (organisation)


De:
Painiaye
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000531787(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De:
Chabriat
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000531787(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De:
Cadet
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000531787(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Vellin (Jacques)
adjoint au maire de Saint-Benoît, chargé des affaires culturelles
Objet:
Art. 1er. -
commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000531787(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Dalleau (Jean-Yves)
président de la commission culturelle à la région
Objet:
Art. 1er. -
commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000531787(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Revoy-Piccioli (Véronique)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000531787(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Brown (Chantal)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000531787(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Borgel (Angélica)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000531787(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Blanchard (Yannick)
tiulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000531787(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: d'Abbadie (Marie-Christine)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no8 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000531787(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.