Commission prévue à l'article 5 du décret n° 2002-568 portant définition des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai (organisation)


De: Claude Brasseur
pour les régions Alsace, Lorraine et Champagne-Ardennes
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 2002-568 du
22 avril 2002
portant définition des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai,
experts régionaux
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret n° 2002-568 portant définition des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
JORFTEXT000018623219(source JORF)
nomination
12 Avril 200812/04/2008
De: Xavier Blom
pour les régions Ile-de-France et Centre
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 2002-568 du
22 avril 2002
portant définition des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai,
experts régionaux
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret n° 2002-568 portant définition des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
JORFTEXT000018623219(source JORF)
nomination
12 Avril 200812/04/2008
De:
Jean-Pierre Villa Pour les régions Aquitaine
Limousin, Midi-Pyrénées et Poitou-Charentes
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 2002-568 du
22 avril 2002
portant définition des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai,
experts régionaux
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret n° 2002-568 portant définition des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
JORFTEXT000018623219(source JORF)
nomination
12 Avril 200812/04/2008
De: Marie-Louise Troadec-Le Quere
pour les régions Bretagne, Pays de la Loire, Basse-Normandie et Haute-Normandie
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 2002-568 du
22 avril 2002
portant définition des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai,
experts régionaux
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret n° 2002-568 portant définition des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
JORFTEXT000018623219(source JORF)
nomination
12 Avril 200812/04/2008
De: Colette Perinet
pour les régions Auvergne, Bourgogne, France-Comté et Rhône-Alpes
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 2002-568 du
22 avril 2002
portant définition des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai,
experts régionaux
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret n° 2002-568 portant définition des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
JORFTEXT000018623219(source JORF)
nomination
12 Avril 200812/04/2008
De: Régine Juin
pour les régions Provence-Alpes-Côte d'Azur, Languedoc-Roussillon et Corse
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 2002-568 du
22 avril 2002
portant définition des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai,
experts régionaux
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret n° 2002-568 portant définition des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
JORFTEXT000018623219(source JORF)
nomination
12 Avril 200812/04/2008
De: Martine Davion
pour les régions Picardie et Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 2002-568 du
22 avril 2002
portant définition des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai,
experts régionaux
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret n° 2002-568 portant définition des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
JORFTEXT000018623219(source JORF)
nomination
12 Avril 200812/04/2008
De: Stéphane Zawadski
pour les régions Picardie et Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 2002-568 du
22 avril 2002
portant définition des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
experts régionaux
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret n° 2002-568 portant définition des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
JORFTEXT000000244506(source JORF)
nomination
19 Avril 200719/04/2007
De: Jean-Pierre Villa
pour les régions Aquitaine, Limousin, Midi-Pyrénées et Poitou-Charentes
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 2002-568 du
22 avril 2002
portant définition des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
experts régionaux
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret n° 2002-568 portant définition des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
JORFTEXT000000244506(source JORF)
nomination
19 Avril 200719/04/2007
De: Stéphane Libs
pour les régions Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 2002-568 du
22 avril 2002
portant définition des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
experts régionaux
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret n° 2002-568 portant définition des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
JORFTEXT000000244506(source JORF)
nomination
19 Avril 200719/04/2007
De: Bernard Lafon
pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, Languedoc-Roussillon et Corse
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 2002-568 du
22 avril 2002
portant définition des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
experts régionaux
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret n° 2002-568 portant définition des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
JORFTEXT000000244506(source JORF)
nomination
19 Avril 200719/04/2007
De: Jean Haffner
pour les régions Auvergne, Bourgogne, Franche-Comté et Rhône-Alpes
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 2002-568 du
22 avril 2002
portant définition des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
experts régionaux
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret n° 2002-568 portant définition des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
JORFTEXT000000244506(source JORF)
nomination
19 Avril 200719/04/2007
De: Alain Durand
pour les régions Bretagne, Pays de la Loire, Basse-Normandie et Haute-Normandie
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 2002-568 du
22 avril 2002
portant définition des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
experts régionaux
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret n° 2002-568 portant définition des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
JORFTEXT000000244506(source JORF)
nomination
19 Avril 200719/04/2007
De: Xavier Blom
pour les régions Ile-de-France et Centre
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 2002-568 du
22 avril 2002
portant définition des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
experts régionaux
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret n° 2002-568 portant définition des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
JORFTEXT000000244506(source JORF)
nomination
19 Avril 200719/04/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.