Commission prévue à l'article R. 163-8 du code de la sécurité sociale (organisation)


De: Bayet (Jean-François)
Docteur
Objet:
à la commission prévue à l'article R. 163-8 du code de la sécurité sociale
Remplace:M. Pinchenzon (Daniel)
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 163-8 du code de la sécurité sociale
JORFTEXT000000726259(source JORF)
nomination
24 Décembre 199224/12/1992
De: Fages (Jacques)
Docteur
Objet:
à la commission prévue à l'article R. 163-8 du code de la sécurité sociale
Remplace:M. Metrop (Alain)
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 163-8 du code de la sécurité sociale
JORFTEXT000000535095(source JORF)
nomination
09 Janvier 199109/01/1991
De: Carbon (Claude)
Professeur
vice-président
Objet:
à la commission prévue à l'article R. 163-8 du code de la sécurité sociale
Remplace:M. Avouac (Bernard)
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 163-8 du code de la sécurité sociale
JORFTEXT000000535095(source JORF)
nomination
09 Janvier 199109/01/1991
De: Avouac (Bernard)
Docteur
président
Objet:
à la commission prévue à l'article R. 163-8 du code de la sécurité sociale
Remplace:M. Portos (Jean-Louis)
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 163-8 du code de la sécurité sociale
JORFTEXT000000535095(source JORF)
nomination
09 Janvier 199109/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.