Commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110 (organisation)


De: Sapaut (Didier)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110
duree="deux ans"
JORFTEXT000000768993(source JORF)
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Bailly (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110
duree="deux ans"
JORFTEXT000000768993(source JORF)
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Milano (Giovanna)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110
duree="deux ans"
JORFTEXT000000768993(source JORF)
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Le Clef (Catherine)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110
duree="deux ans"
JORFTEXT000000768993(source JORF)
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Rouilly (Jean)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110
date_debut="1999-10-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000581590(source JORF)
nomination
18 Novembre 199918/11/1999
De: Moreau (Sylvère)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110
date_debut="1999-10-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000581590(source JORF)
nomination
18 Novembre 199918/11/1999
De: Michel (Hervé)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110
date_debut="1999-10-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000581590(source JORF)
nomination
18 Novembre 199918/11/1999
De: Bailly (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110
date_debut="1999-10-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000581590(source JORF)
nomination
18 Novembre 199918/11/1999
De: Soloveicik (Franck)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels, à titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110
duree="un an"
JORFTEXT000000749333(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Rouilly (Jean)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels, à titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110
duree="un an"
JORFTEXT000000749333(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Moreau (Sylvère)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels, à titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110
duree="un an"
JORFTEXT000000749333(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Michel (Hervé)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels, à titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110
duree="un an"
JORFTEXT000000749333(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Villeneuve (Robert)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110
duree="un an"
JORFTEXT000000168745(source JORF)
nomination
20 Mai 199520/05/1995
De: Soloveicik (Franck)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110
duree="un an"
JORFTEXT000000168745(source JORF)
nomination
20 Mai 199520/05/1995
De: Moniot (Eric)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110
duree="un an"
JORFTEXT000000168745(source JORF)
nomination
20 Mai 199520/05/1995
De: Bremond (Olivier)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission prévue au paragraphe V de l'article 1er du décret no 95-110
duree="un an"
JORFTEXT000000168745(source JORF)
nomination
20 Mai 199520/05/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.