Commission prévue par l'arrêté relatif à l'activité de service de dépôts de fonds particuliers exercée par les trésoriers-payeurs généraux (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Pierre Lubek
inspecteur général des finances
Objet:
Art. 1er. - La commission prévue par l'arrêté du 2 février 2001 relatif à l'activité de service de dépôts de fonds particuliers exercée par les trésoriers-payeurs généraux
mentionnée à l'article 3 de l'arrêté du
2 février 2001
susvisé
Groupe:
Commission prévue par l'arrêté relatif à l'activité de service de dépôts de fonds particuliers exercée par les trésoriers-payeurs généraux
JORFTEXT000000587616(source JORF)
composition
06 Février 200106/02/2001
De: Vincent Louvet
trésorier-payeur général
Objet:
Art. 1er. - La commission prévue par l'arrêté du 2 février 2001 relatif à l'activité de service de dépôts de fonds particuliers exercée par les trésoriers-payeurs généraux
mentionnée à l'article 3 de l'arrêté du
2 février 2001
susvisé
Groupe:
Commission prévue par l'arrêté relatif à l'activité de service de dépôts de fonds particuliers exercée par les trésoriers-payeurs généraux
JORFTEXT000000587616(source JORF)
composition
06 Février 200106/02/2001
De: Bruno Lasserre
conseiller d'Etat
Objet:
Art. 1er. - La commission prévue par l'arrêté du 2 février 2001 relatif à l'activité de service de dépôts de fonds particuliers exercée par les trésoriers-payeurs généraux
mentionnée à l'article 3 de l'arrêté du
2 février 2001
susvisé
Groupe:
Commission prévue par l'arrêté relatif à l'activité de service de dépôts de fonds particuliers exercée par les trésoriers-payeurs généraux
JORFTEXT000000587616(source JORF)
composition
06 Février 200106/02/2001
De: Daniel Deguen
administrateur civil, président
Objet:
Art. 1er. - La commission prévue par l'arrêté du 2 février 2001 relatif à l'activité de service de dépôts de fonds particuliers exercée par les trésoriers-payeurs généraux
mentionnée à l'article 3 de l'arrêté du
2 février 2001
susvisé
Groupe:
Commission prévue par l'arrêté relatif à l'activité de service de dépôts de fonds particuliers exercée par les trésoriers-payeurs généraux
JORFTEXT000000587616(source JORF)
composition
06 Février 200106/02/2001
De: Philippe Adhémar
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
Art. 1er. - La commission prévue par l'arrêté du 2 février 2001 relatif à l'activité de service de dépôts de fonds particuliers exercée par les trésoriers-payeurs généraux
mentionnée à l'article 3 de l'arrêté du
2 février 2001
susvisé
Groupe:
Commission prévue par l'arrêté relatif à l'activité de service de dépôts de fonds particuliers exercée par les trésoriers-payeurs généraux
JORFTEXT000000587616(source JORF)
composition
06 Février 200106/02/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.