06 Février 2001


De: Juminer (Maryse)
contrôleuse des transports terrestres
Objet:
régisseuse de recettes auprès de la direction départementale de l'équipement de la Guadeloupe
Remplace:M. Suire (Yves)
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de la Guadeloupe
JORFTEXT000000769285(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: Mounier (Claude)
établissement cinématographique et photographique des armées, fort d'Ivry
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
date_debut="2000-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000769284(source JORF)
titularisation
06 Février 200106/02/2001
De: Feru (Claude)
direction des systèmes de forces et de la prospective, centre d'analyse de défense
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
date_debut="2000-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000769284(source JORF)
titularisation
06 Février 200106/02/2001
De: Tirole (Jacques)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'essais en vol, Istres
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
date_debut="2000-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000769284(source JORF)
titularisation
06 Février 200106/02/2001
De: Thevenon (Jean-Pierre)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'essais en vol, Istres
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
date_debut="2000-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000769284(source JORF)
titularisation
06 Février 200106/02/2001
De: Moreau (Jacques)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'essais en vol, Istres
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
date_debut="2000-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000769284(source JORF)
titularisation
06 Février 200106/02/2001
De: Lambert (Daniel)
établissement industriel DCN, Brest
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
date_debut="2000-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000769284(source JORF)
titularisation
06 Février 200106/02/2001
De: Durand (Alain)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'essais en vol, Istres
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
date_debut="2000-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000769284(source JORF)
titularisation
06 Février 200106/02/2001
De: Bistue (Alain)
direction des ressources humaines, centre de formation, Latresne
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
date_debut="2000-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000769284(source JORF)
titularisation
06 Février 200106/02/2001
De: née Launay (Colette)
base aérienne 701, Salon-de-Provence
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
date_debut="2000-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000769284(source JORF)
titularisation
06 Février 200106/02/2001
De: Le Cabec (Martine)
centre d'identification des matériels de la défense, Bruz
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
date_debut="2000-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000769284(source JORF)
titularisation
06 Février 200106/02/2001
De: Pacaille (Jean)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications en fonction au service de la qualité relevant de la direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Objet:
à la retraite
radié des contrôles
date_debut="2000-12-12"
a_sa_demande
JORFTEXT000000769248(source JORF)
admission
06 Février 200106/02/2001
De: Seul (Otmar)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
12e section : langues et littératures germaniques, et scandinaves
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
date_debut="2000-11-01"
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="12"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000769247(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: Vegliante (Jean-Charles)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Paris-III
Groupe:
Université Paris-III
date_debut="2000-11-01"
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000769247(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: Giraud (Sylvianne), épouse Rémi
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section : sciences du langage
linguistique et phonétique générales
université Lyon-II
Groupe:
Université Lyon-II
date_debut="2000-11-01"
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000769247(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: Jam (Jean-Louis)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
18e section : arts : plastiques, du spectacle, musique, musicologie, esthétique, sciences de l'art
université Clermont-Ferrand-II
Groupe:
Université Clermont-Ferrand-II
date_debut="2000-11-01"
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="18"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000769247(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: Allard (Paul)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université Aix-Marseille-II
Groupe:
Université Aix-Marseille-II
date_debut="2000-11-01"
professeur="Université Aix-Marseille-II"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000769247(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: Yvon Bizien
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
Commissariat principal de la police nationale
date_debut="2001-05-02"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000769246(source JORF)
admission
06 Février 200106/02/2001
De: Brigitte Giovannetti
inspectrice principale de 1re classe des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Val-de-Marne
Objet:
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction de la solidarité et de la santé de Corse et de Corse-du-Sud
Groupe:
Direction des affaires sanitaires et sociales à la direction de la solidarité et de la santé de Corse et de Corse-du-Sud
date_debut="2001-01-22"
JORFTEXT000000769098(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: Riviere (Yves)
technicien sanitaire (direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de technicien sanitaire principal
au titre de l'année 2000 les agents nommés ci-après
JORFTEXT000000769097(source JORF)
inscription
06 Février 200106/02/2001
De: Relmy (Adolphe)
technicien sanitaire (direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Guadeloupe)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de technicien sanitaire principal
au titre de l'année 2000 les agents nommés ci-après
JORFTEXT000000769097(source JORF)
inscription
06 Février 200106/02/2001
De: Guezello (Michel)
technicien sanitaire (direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de technicien sanitaire principal
au titre de l'année 2000 les agents nommés ci-après
JORFTEXT000000769097(source JORF)
inscription
06 Février 200106/02/2001
De: Brun (Joseph)
technicien sanitaire (direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de technicien sanitaire principal
au titre de l'année 2000 les agents nommés ci-après
JORFTEXT000000769097(source JORF)
inscription
06 Février 200106/02/2001
De: Ah-Yane (Jean)
technicien sanitaire (direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de technicien sanitaire principal
au titre de l'année 2000 les agents nommés ci-après
JORFTEXT000000769097(source JORF)
inscription
06 Février 200106/02/2001
De: Adelon (Albert)
technicien sanitaire (direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Martinique)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de technicien sanitaire principal
au titre de l'année 2000 les agents nommés ci-après
JORFTEXT000000769097(source JORF)
inscription
06 Février 200106/02/2001
De: Pierre Vincent
directeur de l'institut médico-éducatif Chancepoix de Château-Landon (Seine-et-Marne), directeur d'établissement social et médico-social hors classe
Objet:
directeur de la maison départementale de l'enfance et de la famille de Taninges (Haute-Savoie)
Groupe:
Direction de la maison départementale de l'enfance et de la famille de Taninges (Haute-Savoie)
JORFTEXT000000769095(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: Sophie Marzorati
directrice de l'institut médico-éducatif de Champhol (Eure-et-Loir), directrice d'établissement social et médico-social de 2e classe
Objet:
directrice des services de l'institut public pour handicapés visuels Les Hauts Thébaudières, à Vertou (Loire-Atlantique)
Groupe:
Direction des services de l'Institut public pour handicapés visuels Les Hauts Thébaudières, à Vertou (Loire-Atlantique)
JORFTEXT000000769094(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: du Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine)
Objet:
directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Pouponnières d'Asnières et
Groupe:
18 décembre 2000 portant nomination à un emploi de direction d'établissements mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales
JORFTEXT000000587617(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: de Châtel-sur-Moselle (Vosges)
Objet:
directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Institut médico-éducatif
Groupe:
Institut médico-éducatif
JORFTEXT000000587617(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Altantique)
Objet:
directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Foyer occupationnel de Mindin, à
Groupe:
18 décembre 2000 portant nomination à un emploi de direction d'établissements mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales
JORFTEXT000000587617(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: de Hersin-Coupigny (Pas-de-Calais)
Objet:
directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Centre d'aide par le travail
Groupe:
18 décembre 2000 portant nomination à un emploi de direction d'établissements mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales
JORFTEXT000000587617(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: Jean-Luc Toury
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur de l'Etablissement public éducatif et social de Dole (Jura)
Objet:
directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Pouponnières d'Asnières et
Groupe:
18 décembre 2000 portant nomination à un emploi de direction d'établissements mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales
JORFTEXT000000587617(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: Francis Kaufmann
directeur d'établissement social et médico-social de 1re classe, directeur de la maison départementale de l'enfance et de la famille de Warcq (Ardennes)
Objet:
directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Institut médico-éducatif
Groupe:
Institut médico-éducatif
JORFTEXT000000587617(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: Jean-Claude Depret
directeur d'établissement social et médico-social de 1re classe, directeur de l'institut médico-éducatif de Bouvigny-Boyeffles (Pas-de-Calais)
Objet:
directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Centre d'aide par le travail
Groupe:
18 décembre 2000 portant nomination à un emploi de direction d'établissements mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales
JORFTEXT000000587617(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: Fanny Salle
directrice d'établissement social et médico-social de 2e classe, directrice des foyers de vie, à Niort (Deux-Sèvres)
Objet:
directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux suivants
Foyer occupationnel de Mindin, à
Groupe:
18 décembre 2000 portant nomination à un emploi de direction d'établissements mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales
JORFTEXT000000587617(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: Pierre Lubek
inspecteur général des finances
Objet:
Art. 1er. - La commission prévue par l'arrêté du 2 février 2001 relatif à l'activité de service de dépôts de fonds particuliers exercée par les trésoriers-payeurs généraux
mentionnée à l'article 3 de l'arrêté du
2 février 2001
susvisé
Groupe:
Commission prévue par l'arrêté relatif à l'activité de service de dépôts de fonds particuliers exercée par les trésoriers-payeurs généraux
JORFTEXT000000587616(source JORF)
composition
06 Février 200106/02/2001
De: Vincent Louvet
trésorier-payeur général
Objet:
Art. 1er. - La commission prévue par l'arrêté du 2 février 2001 relatif à l'activité de service de dépôts de fonds particuliers exercée par les trésoriers-payeurs généraux
mentionnée à l'article 3 de l'arrêté du
2 février 2001
susvisé
Groupe:
Commission prévue par l'arrêté relatif à l'activité de service de dépôts de fonds particuliers exercée par les trésoriers-payeurs généraux
JORFTEXT000000587616(source JORF)
composition
06 Février 200106/02/2001
De: Bruno Lasserre
conseiller d'Etat
Objet:
Art. 1er. - La commission prévue par l'arrêté du 2 février 2001 relatif à l'activité de service de dépôts de fonds particuliers exercée par les trésoriers-payeurs généraux
mentionnée à l'article 3 de l'arrêté du
2 février 2001
susvisé
Groupe:
Commission prévue par l'arrêté relatif à l'activité de service de dépôts de fonds particuliers exercée par les trésoriers-payeurs généraux
JORFTEXT000000587616(source JORF)
composition
06 Février 200106/02/2001
De: Daniel Deguen
administrateur civil, président
Objet:
Art. 1er. - La commission prévue par l'arrêté du 2 février 2001 relatif à l'activité de service de dépôts de fonds particuliers exercée par les trésoriers-payeurs généraux
mentionnée à l'article 3 de l'arrêté du
2 février 2001
susvisé
Groupe:
Commission prévue par l'arrêté relatif à l'activité de service de dépôts de fonds particuliers exercée par les trésoriers-payeurs généraux
JORFTEXT000000587616(source JORF)
composition
06 Février 200106/02/2001
De: Philippe Adhémar
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
Art. 1er. - La commission prévue par l'arrêté du 2 février 2001 relatif à l'activité de service de dépôts de fonds particuliers exercée par les trésoriers-payeurs généraux
mentionnée à l'article 3 de l'arrêté du
2 février 2001
susvisé
Groupe:
Commission prévue par l'arrêté relatif à l'activité de service de dépôts de fonds particuliers exercée par les trésoriers-payeurs généraux
JORFTEXT000000587616(source JORF)
composition
06 Février 200106/02/2001
De: Isabelle Gravière-Troadec
auditrice de 1re classe à la Cour des comptes, en service détaché auprès de la chambre régionale des comptes de Bretagne
Objet:
dans les cadres de la juridiction
date_debut="2001-01-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000587615(source JORF)
réintégration
06 Février 200106/02/2001
De: Maas (André)
centre d'identification des matériels de la défense, Bruz
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000 (2e semestre) et à la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-12-30"
JORFTEXT000000587155(source JORF)
promotion
06 Février 200106/02/2001
De: Pottier (Jacques)
direction centrale du service des essences des armées, Malakoff
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000 (2e semestre) et à la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-12-15"
JORFTEXT000000587155(source JORF)
promotion
06 Février 200106/02/2001
De: Lacroix (Gérard)
direction des centres d'expertise et d'essais, établissement technique, Bourges
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000 (2e semestre) et à la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-12-12"
JORFTEXT000000587155(source JORF)
promotion
06 Février 200106/02/2001
De: Goas (Henri)
direction des centres d'expertise et d'essais, groupe d'études sous-marines de l'Atlantique, Brest
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000 (2e semestre) et à la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-12-11"
JORFTEXT000000587155(source JORF)
promotion
06 Février 200106/02/2001
De: Belval (François)
direction centrale du matériel de l'armée de terre, Versailles-Satory
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000 (2e semestre) et à la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-12-04"
JORFTEXT000000587155(source JORF)
promotion
06 Février 200106/02/2001
De: Nicolas (Marc)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, mis pour emploi à la direction des systèmes d'armes, service des programmes de missiles tactiques
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000 (2e semestre) et à la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-12-01"
JORFTEXT000000587155(source JORF)
promotion
06 Février 200106/02/2001
De: Fabbri (Alain)
établissement industriel DCN, systèmes de combat, centre de Saint-Tropez
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000 (2e semestre) et à la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-11-20"
JORFTEXT000000587155(source JORF)
promotion
06 Février 200106/02/2001
De: Péron (Yves)
centre de recherche opérationnelle et de simulation de l'armée de terre, Paris
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000 (2e semestre) et à la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-11-06"
JORFTEXT000000587155(source JORF)
promotion
06 Février 200106/02/2001
De: Bobinet (Philippe)
service de la maintenance aéronautique, atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000 (2e semestre) et à la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-10-14"
JORFTEXT000000587155(source JORF)
promotion
06 Février 200106/02/2001
De: Léon (Norbert)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'essais de la Méditerranée, Toulon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000 (2e semestre) et à la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-10-06"
JORFTEXT000000587155(source JORF)
promotion
06 Février 200106/02/2001
De: Bienfait (Jean-Yves)
direction des travaux maritimes, Cherbourg
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000 (2e semestre) et à la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-10-04"
JORFTEXT000000587155(source JORF)
promotion
06 Février 200106/02/2001
De: Chevalier (Jean)
établissement industriel DCN, Ruelle
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000 (2e semestre) et à la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-10-03"
JORFTEXT000000587155(source JORF)
promotion
06 Février 200106/02/2001
De: Le Nezet (Amédée)
direction des systèmes d'armes, service des programmes de missiles tactiques
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000 (2e semestre) et à la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-09-11"
JORFTEXT000000587155(source JORF)
promotion
06 Février 200106/02/2001
De: Ferey (Yves)
région terre Nord-Ouest, Rennes, établissement du génie, Tours
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000 (2e semestre) et à la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-09-11"
JORFTEXT000000587155(source JORF)
promotion
06 Février 200106/02/2001
De: Ganzin (Michel)
établissement industriel DCN, Toulon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000 (2e semestre) et à la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-07-25"
JORFTEXT000000587155(source JORF)
promotion
06 Février 200106/02/2001
De: Le Lamer (Joseph)
direction des ressources humaines, centre de formation, Lorient
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000 (2e semestre) et à la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-07-07"
JORFTEXT000000587155(source JORF)
promotion
06 Février 200106/02/2001
De: Lenoir (Alain)
GIAT Industries, siège
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000 (2e semestre) et à la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-07-05"
JORFTEXT000000587155(source JORF)
promotion
06 Février 200106/02/2001
De: Le Foll (Jean-Jacques)
centre d'identification des matériels de la défense, Bruz
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000 (2e semestre) et à la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-07-05"
JORFTEXT000000587155(source JORF)
promotion
06 Février 200106/02/2001
De: Gaune (Jacquis)
GIAT Industries, centre de Roanne
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000 (2e semestre) et à la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-07-03"
JORFTEXT000000587155(source JORF)
promotion
06 Février 200106/02/2001
De: Aria (Gérard)
région terre Nord-Est, 6e régiment du matériel, Gresswiller
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000 (2e semestre) et à la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-07-03"
JORFTEXT000000587155(source JORF)
promotion
06 Février 200106/02/2001
De: Sammut (Jean-Maximilien)
établissement industriel DCN, Toulon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000 (2e semestre) et à la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000587155(source JORF)
promotion
06 Février 200106/02/2001
De: Tixeront (Bernard)
service de la maintenance aéronautique, atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000 (2e semestre) et à la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000587155(source JORF)
promotion
06 Février 200106/02/2001
De: Narayaninsamy (Jean-Jacques)
direction des ressources humaines
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000 (2e semestre) et à la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000587155(source JORF)
promotion
06 Février 200106/02/2001
De: Luca (Daniel)
établissement industriel DCN, Toulon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000 (2e semestre) et à la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000587155(source JORF)
promotion
06 Février 200106/02/2001
De: Kermagoret (Alain)
établissement industriel DCN, Lorient
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000 (2e semestre) et à la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000587155(source JORF)
promotion
06 Février 200106/02/2001
De: Faramin (Michel)
région maritime Atlantique, Brest, établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000 (2e semestre) et à la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000587155(source JORF)
promotion
06 Février 200106/02/2001
De: Espagnet (Gilbert)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'essais aéronautique, Toulouse
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000 (2e semestre) et à la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000587155(source JORF)
promotion
06 Février 200106/02/2001
De: Dupin (Christian)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'essais des Landes, Biscarrosse
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000 (2e semestre) et à la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000587155(source JORF)
promotion
06 Février 200106/02/2001
De: Degorce-Dumas (Jean-Paul)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre technique, Arcueil
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000 (2e semestre) et à la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000587155(source JORF)
promotion
06 Février 200106/02/2001
De: Dallier (Michel)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, service de la qualité
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000 (2e semestre) et à la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000587155(source JORF)
promotion
06 Février 200106/02/2001
De: Durand (Alain, Auguste)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications en fonction au service de la qualité relevant de la direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Objet:
à la retraite
radié des contrôles
date_debut="2000-12-11"
a_sa_demande
JORFTEXT000000587154(source JORF)
admission
06 Février 200106/02/2001
De: Cartade (Alain)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Grenoble-I
Groupe:
Université Grenoble-I
date_debut="2001-01-01"
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000587153(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: Tikhonchuk (Vladimir)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Bordeaux-I
Groupe:
Université Bordeaux-I
date_debut="2001-01-01"
duree="huit mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000587117(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: Troudart (Saimbert)
agent sanitaire (direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Martinique)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination des agents sanitaires dans le corps des adjoints sanitaires
au titre de l'année 2000 les agents nommés ci-après
corps="Adjoints sanitaires"
JORFTEXT000000587115(source JORF)
inscription
06 Février 200106/02/2001
De: Vidot (Virginio)
agent sanitaire principal (direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination des agents sanitaires dans le corps des adjoints sanitaires
au titre de l'année 2000 les agents nommés ci-après
corps="Adjoints sanitaires"
JORFTEXT000000587115(source JORF)
inscription
06 Février 200106/02/2001
De: Vidot (Lucay)
agent sanitaire principal (direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination des agents sanitaires dans le corps des adjoints sanitaires
au titre de l'année 2000 les agents nommés ci-après
corps="Adjoints sanitaires"
JORFTEXT000000587115(source JORF)
inscription
06 Février 200106/02/2001
De: Van Agt (Philippe)
agent sanitaire principal (direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Alpes-Maritimes)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination des agents sanitaires dans le corps des adjoints sanitaires
au titre de l'année 2000 les agents nommés ci-après
corps="Adjoints sanitaires"
JORFTEXT000000587115(source JORF)
inscription
06 Février 200106/02/2001
De: Thurloy (Léo)
agent sanitaire principal (direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination des agents sanitaires dans le corps des adjoints sanitaires
au titre de l'année 2000 les agents nommés ci-après
corps="Adjoints sanitaires"
JORFTEXT000000587115(source JORF)
inscription
06 Février 200106/02/2001
De: Questel (Pierre)
agent sanitaire (direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Guadeloupe)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination des agents sanitaires dans le corps des adjoints sanitaires
au titre de l'année 2000 les agents nommés ci-après
corps="Adjoints sanitaires"
JORFTEXT000000587115(source JORF)
inscription
06 Février 200106/02/2001
De: Pinson (Samson)
agent sanitaire principal (direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Guadeloupe)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination des agents sanitaires dans le corps des adjoints sanitaires
au titre de l'année 2000 les agents nommés ci-après
corps="Adjoints sanitaires"
JORFTEXT000000587115(source JORF)
inscription
06 Février 200106/02/2001
De: Phileas (Joseph, Auguste)
agent sanitaire principal (direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination des agents sanitaires dans le corps des adjoints sanitaires
au titre de l'année 2000 les agents nommés ci-après
corps="Adjoints sanitaires"
JORFTEXT000000587115(source JORF)
inscription
06 Février 200106/02/2001
De: Padovani (Emmanuel)
agent sanitaire principal (direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Guyane)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination des agents sanitaires dans le corps des adjoints sanitaires
au titre de l'année 2000 les agents nommés ci-après
corps="Adjoints sanitaires"
JORFTEXT000000587115(source JORF)
inscription
06 Février 200106/02/2001
De: Monrazel (Jacques)
agent sanitaire principal (direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Guadeloupe)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination des agents sanitaires dans le corps des adjoints sanitaires
au titre de l'année 2000 les agents nommés ci-après
corps="Adjoints sanitaires"
JORFTEXT000000587115(source JORF)
inscription
06 Février 200106/02/2001
De: Mehal (Daniel)
agent sanitaire principal (direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Martinique)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination des agents sanitaires dans le corps des adjoints sanitaires
au titre de l'année 2000 les agents nommés ci-après
corps="Adjoints sanitaires"
JORFTEXT000000587115(source JORF)
inscription
06 Février 200106/02/2001
De: Lagrancourt (Lucien)
agent sanitaire principal (direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Martinique)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination des agents sanitaires dans le corps des adjoints sanitaires
au titre de l'année 2000 les agents nommés ci-après
corps="Adjoints sanitaires"
JORFTEXT000000587115(source JORF)
inscription
06 Février 200106/02/2001
De: Jospitre (Fernand)
agent sanitaire principal (direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Guadeloupe)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination des agents sanitaires dans le corps des adjoints sanitaires
au titre de l'année 2000 les agents nommés ci-après
corps="Adjoints sanitaires"
JORFTEXT000000587115(source JORF)
inscription
06 Février 200106/02/2001
De: Jean Pierre (Hugues)
agent sanitaire principal (direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Guadeloupe)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination des agents sanitaires dans le corps des adjoints sanitaires
au titre de l'année 2000 les agents nommés ci-après
corps="Adjoints sanitaires"
JORFTEXT000000587115(source JORF)
inscription
06 Février 200106/02/2001
De: Guy (Jean-Maurice)
agent sanitaire principal (direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Martinique)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination des agents sanitaires dans le corps des adjoints sanitaires
au titre de l'année 2000 les agents nommés ci-après
corps="Adjoints sanitaires"
JORFTEXT000000587115(source JORF)
inscription
06 Février 200106/02/2001
De: Grondin (Yves)
agent sanitaire principal (direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination des agents sanitaires dans le corps des adjoints sanitaires
au titre de l'année 2000 les agents nommés ci-après
corps="Adjoints sanitaires"
JORFTEXT000000587115(source JORF)
inscription
06 Février 200106/02/2001
De: Fleury (Roland)
agent sanitaire (ENSP)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination des agents sanitaires dans le corps des adjoints sanitaires
au titre de l'année 2000 les agents nommés ci-après
corps="Adjoints sanitaires"
JORFTEXT000000587115(source JORF)
inscription
06 Février 200106/02/2001
De: Filain (Pierre)
agent sanitaire principal (direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination des agents sanitaires dans le corps des adjoints sanitaires
au titre de l'année 2000 les agents nommés ci-après
corps="Adjoints sanitaires"
JORFTEXT000000587115(source JORF)
inscription
06 Février 200106/02/2001
De: Edgar (Emmanuel)
agent sanitaire principal (direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Guyane)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination des agents sanitaires dans le corps des adjoints sanitaires
au titre de l'année 2000 les agents nommés ci-après
corps="Adjoints sanitaires"
JORFTEXT000000587115(source JORF)
inscription
06 Février 200106/02/2001
De: Clery (Albert)
agent sanitaire principal (direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Guyane)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination des agents sanitaires dans le corps des adjoints sanitaires
au titre de l'année 2000 les agents nommés ci-après
corps="Adjoints sanitaires"
JORFTEXT000000587115(source JORF)
inscription
06 Février 200106/02/2001
De: Cimper (Maurice)
agent sanitaire principal (direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Martinique)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination des agents sanitaires dans le corps des adjoints sanitaires
au titre de l'année 2000 les agents nommés ci-après
corps="Adjoints sanitaires"
JORFTEXT000000587115(source JORF)
inscription
06 Février 200106/02/2001
De: Cantacuzene (Jean)
agent sanitaire principal (direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Martinique)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination des agents sanitaires dans le corps des adjoints sanitaires
au titre de l'année 2000 les agents nommés ci-après
corps="Adjoints sanitaires"
JORFTEXT000000587115(source JORF)
inscription
06 Février 200106/02/2001
De: Assoumani (Jacques)
agent sanitaire principal (direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination des agents sanitaires dans le corps des adjoints sanitaires
au titre de l'année 2000 les agents nommés ci-après
corps="Adjoints sanitaires"
JORFTEXT000000587115(source JORF)
inscription
06 Février 200106/02/2001
De: Apper Raulin (Laurent)
agent sanitaire principal (direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Marne)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination des agents sanitaires dans le corps des adjoints sanitaires
au titre de l'année 2000 les agents nommés ci-après
corps="Adjoints sanitaires"
JORFTEXT000000587115(source JORF)
inscription
06 Février 200106/02/2001
De: Anicet (Gabriel)
agent sanitaire principal (direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Guadeloupe)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination des agents sanitaires dans le corps des adjoints sanitaires
au titre de l'année 2000 les agents nommés ci-après
corps="Adjoints sanitaires"
JORFTEXT000000587115(source JORF)
inscription
06 Février 200106/02/2001
De: Allamele (André)
agent sanitaire principal (direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination des agents sanitaires dans le corps des adjoints sanitaires
au titre de l'année 2000 les agents nommés ci-après
corps="Adjoints sanitaires"
JORFTEXT000000587115(source JORF)
inscription
06 Février 200106/02/2001
De: Mallard (Marie-Michèle)
agente sanitaire principale (direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Cantal)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination des agents sanitaires dans le corps des adjoints sanitaires
au titre de l'année 2000 les agents nommés ci-après
corps="Adjoints sanitaires"
JORFTEXT000000587115(source JORF)
inscription
06 Février 200106/02/2001
De: Denys (Thérèse)
agente sanitaire principale (direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Nord)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination des agents sanitaires dans le corps des adjoints sanitaires
au titre de l'année 2000 les agents nommés ci-après
corps="Adjoints sanitaires"
JORFTEXT000000587115(source JORF)
inscription
06 Février 200106/02/2001
De: Jean-Claude Galliot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 6e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
date_debut="2001-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000404645(source JORF)
admission
06 Février 200106/02/2001
De: Pascale Buch
administratrice civile, chef du bureau des affaires européennes et internationales de la direction des transports terrestres du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
commissaire du Rhin à la Commission centrale pour la navigation du Rhin
Remplace:M. Jean-François Janin
Groupe:
Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR)
JORFTEXT000000404644(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: Auvinet (Gabriel)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté auprès de l'Institut national polytechnique de Lorraine (Ecole nationale supérieure de géologie)
Groupe:
École nationale supérieure de géologie (ENSG)
date_debut="2000-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
JORFTEXT000000404643(source JORF)
cessation de fonction
06 Février 200106/02/2001
De: Faucon (Pascal)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université de Cergy-Pontoise
Groupe:
Université de Cergy-Pontoise
date_debut="2000-12-01"
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000404642(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: Steers (Michel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Paris-XIII
Groupe:
Université Paris-XIII
date_debut="2000-12-01"
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000404641(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: Claramunt (Christophe)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)
date_debut="2001-03-01"
duree="trente-six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
JORFTEXT000000404640(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: Fonseca (Bernard)
commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
représentants du ministre chargé de l'aménagement du territoire
suppléant
Groupe:
Commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
suppleant
JORFTEXT000000404568(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: Ferréol (Catherine)
chargée de mission pour les transports et l'énergie à la sous-direction de l'intégration de l'environnement dans les politiques publiques
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
représentants du ministre chargé de l'environnement
suppléant
Groupe:
Commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
suppleant
JORFTEXT000000404568(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: Depresle (Bruno)
sous-directeur de l'intégration de l'environnement dans les politiques publiques à la direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
représentants du ministre chargé de l'environnement
titulaire
Groupe:
Commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
JORFTEXT000000404568(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: Vermeulen (Michel)
chargé de mission à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
représentants du ministre chargé de l'aménagement du territoire
titulaire
Groupe:
Commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
JORFTEXT000000404568(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: Charvet Protat (Suzanne)
Paris
Objet:
membre suppléante du comité consultatif de santé mentale
sur proposition de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif
Remplace:M. Jouve (Michel)
Groupe:
Comité consultatif de santé mentale
suppleant
JORFTEXT000000404502(source JORF)
désignation
06 Février 200106/02/2001
De: Chantal Fenateu
directrice du centre départemental de l'enfance de Pontlevoy (Loir-et-Cher), directrice d'établissement social et médico-social de 1re classe
Objet:
directrice de la maison d'enfants Félix-Guilloux, à La Montagne (Loire-Atlantique)
Groupe:
Direction de la maison d'enfants Félix-Guilloux, à La Montagne (Loire-Atlantique)
JORFTEXT000000404467(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De:
référant à l'Accord relatif aux services aériens entre la France
le Japon signé à Paris le
17 janvier 1956
dont l'annexe a été modifiée le
21 décembre 1956
le
16 mai 1961
le
29 mars 1968
le
10 février 1970
le
18 juillet 1972
le
9 mars 1973
le
17 janvier 1975
le
4 juillet 1983
le
13 décembre 1991
le
23 avril 1996
j'ai l'honneur de proposer
par la présente, que l'Annexe audit Accord soit remplacée par l'Annexe révisée ci-jointe
Objet:
)
J'ai l'honneur d'accuser réception de la lettre de Votre Excellence
en date de ce jour ainsi conçue
« Excellence
JORFTEXT000000404463(source JORF)
inscription
06 Février 200106/02/2001
De: Bruno Pasquier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef géographe de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
date_debut="2000-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000221309(source JORF)
admission
06 Février 200106/02/2001
De: Brisson (Alain)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Bordeaux-I
Groupe:
Université Bordeaux-I
date_debut="2001-01-01"
duree="huit mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000221200(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: Albert Rigaudière
au fauteuil d'académicien vacant
Objet:
par l'Académie des inscriptions et belles-lettres de
Remplace:M. Jacques Monfrin
Groupe:
Académie des inscriptions et belles-lettres
JORFTEXT000000221199(source JORF)
élection
06 Février 200106/02/2001
De: Alain Garcia
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
Commissariat principal de la police nationale
date_debut="2001-05-31"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000221198(source JORF)
admission
06 Février 200106/02/2001
De: Alain Dumoulin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
Commissariat principal de la police nationale
date_debut="2001-05-11"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000221197(source JORF)
admission
06 Février 200106/02/2001
De: Jean Contey
directeur de l'institut médico-éducatif de Vernouillet (Eure-et-Loir), directeur d'établissement social et médico-social de 2e classe
Objet:
directeur de l'établissement public médico-éducatif La Fédération, à Bar-le-Duc (Meuse)
Groupe:
Direction de l'établissement public médico-éducatif La Fédération, à Bar-le-Duc (Meuse)
JORFTEXT000000221196(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: Girardot (Marie-Claude)
agente sous contrat (direction des ressources humaines)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au grade d'ingénieure d'études et de fabrications
date_debut="2001-02-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000221021(source JORF)
titularisation
06 Février 200106/02/2001
De: Ducruix (Arnaud)
directeur de recherche du Centre national de la recherche scientifique, précédemment détaché dans le corps des professeurs des universités (40e section : sciences du médicament)
Objet:
dans ce corps
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000221020(source JORF)
intégration
06 Février 200106/02/2001
De: Mathon (Jacques)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Lyon-I
Groupe:
Université Lyon-I
date_debut="2001-01-01"
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000221019(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: Gérard Le Palud
receveur-percepteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Châteaulin (Finistère)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
Trésor
JORFTEXT000000220390(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: Jean-Pierre Fautres
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Châlons-en-Champagne (Marne)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
Trésor
JORFTEXT000000220390(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: Alain Esteve
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie, agent comptable du lycée agricole d'Albi-Fonlabour (Tarn)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
Trésor
JORFTEXT000000220390(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: Jacques Donnen
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Metz, Courcelles-Chaussy (Moselle)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
Trésor
JORFTEXT000000220390(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: Denis Deschamps
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
Trésor
JORFTEXT000000220390(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: Eliane Royer
trésorière principale du Trésor public de 1re catégorie, agente comptable du lycée agricole Les Sardières de Bourg-en-Bresse (Ain)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
Trésor
JORFTEXT000000220390(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: Geneviève Lecouturier
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable intérimaire de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Remplace:M. Jacques Leportois
Groupe:
École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
ecole
JORFTEXT000000220389(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: Mallard
agent comptable du groupement d'intérêt public « conseil départemental de l'accès au droit de la Charente »
Objet:
aux fonctions
Groupe:
Trésor
date_debut="2000-04-12"
JORFTEXT000000220388(source JORF)
cessation de fonction
06 Février 200106/02/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.