Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande (organisation)


De: Taraud (Eric)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentants le personnel navigant
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Salomon (Georges)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentants le personnel navigant
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Pruneau (Mickaël)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentants le personnel navigant
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Porteau (Xavier)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentants le personnel navigant
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Morin (Anthony)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentants le personnel navigant
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Jaulin (Jean-Yves)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentants le personnel navigant
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Hollier (Didier)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentants le personnel navigant
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Hautcoeur (Didier)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentants le personnel navigant
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Groleau (Hervé)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentants le personnel navigant
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Bertho (Bernard)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentants le personnel navigant
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Barreteau (Pierre)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentants le personnel navigant
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Sebillot (Jacky)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentant les armateurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Roblet (Laurent)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentant les armateurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Rio (Jean-Marc)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentant les armateurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Naud (Pascal)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentant les armateurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Hery (Florent)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentant les armateurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Gauvrit (Gervais)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentant les armateurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Carpentier (Bertrand)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentant les armateurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Bustamente (Vincent)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentant les armateurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Boulineau (Stéphane)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentant les armateurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Bernard (Jean-Luc)
Union des armateurs à la pêche de France (UAPF)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentant les armateurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Avrillas (Jean-Claude)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentant les armateurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Remel (François)
Confédération générale des cadres/Syndicat national professionnel des officiers de la marine marchande (CGC/SNPOMM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Navigation de commerce
Représentants du personnel navigant
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Mureau (Frédéric)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Navigation de commerce
Représentants du personnel navigant
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Moizant (Guy)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Navigation de commerce
Représentants du personnel navigant
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Le Guillard (Félicien)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Navigation de commerce
Représentants du personnel navigant
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Fevrier (Jean-Paul)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Navigation de commerce
Représentants du personnel navigant
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Fauvette (Didier)
Confédération générale des cadres/Syndicat national professionnel des officiers de la marine marchande (CGC/SNPOMM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Navigation de commerce
Représentants du personnel navigant
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Couzinet (Daniel)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Navigation de commerce
Représentants du personnel navigant
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Collet (Antoine)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Navigation de commerce
Représentants du personnel navigant
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Cautier (Gilles)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Navigation de commerce
Représentants du personnel navigant
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Vinet (Dominique)
Comité central des armateurs de France (CCAF)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Navigation de commerce
Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Valentin (Michel)
Association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Navigation de commerce
Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Moiza (Jacques)
Comité central des armateurs de France (CCAF)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Navigation de commerce
Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Lipreau (Dominique)
Association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Navigation de commerce
Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Kergadalla (Patrice)
Comité central des armateurs de France (CCAF)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Navigation de commerce
Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: De Kerauten (Hervé)
Comité central des armateurs de France (CCAF)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Navigation de commerce
Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Costa (Albin)
Association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Navigation de commerce
Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Aoustin (Yannick)
Comité central des armateurs de France (CCAF)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Navigation de commerce
Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Hervouet (Marie-Christine)
Union des armateurs à la pêche de France (UAPF)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentant les armateurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Rossignol (Claude)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentants le personnel navigant
Membres titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Nicol (Christian)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentants le personnel navigant
Membres titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Migne (Jean-Philippe)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentants le personnel navigant
Membres titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Michon (Jean-Pierre)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentants le personnel navigant
Membres titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Burgaud (Jacky)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentants le personnel navigant
Membres titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Bernard (François)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentants le personnel navigant
Membres titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Vilaine (Louis)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentant les armateurs
Membres titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Migne (Christian)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentant les armateurs
Membres titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Martin (Bernard)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentant les armateurs
Membres titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Leroux (Jean-Pierre)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentant les armateurs
Membres titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Herbert (Michel)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentant les armateurs
Membres titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Groisard (Bernard)
Union des armateurs à la pêche de France (UAPF)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentant les armateurs
Membres titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Tanguy (Marcel)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Navigation de commerce
Représentants du personnel navigant
Membres titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Lucas (Yvon)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Navigation de commerce
Représentants du personnel navigant
Membres titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Le Coz (Jean-Paul)
Confédération générale des cadres/Syndicat national professionnel des officiers de la marine marchande (CGC/SNPOMM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Navigation de commerce
Représentants du personnel navigant
Membres titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Eouzan (Jacques)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Navigation de commerce
Représentants du personnel navigant
Membres titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Choquet (Alain)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Navigation de commerce
Représentants du personnel navigant
Membres titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Charier (Christophe)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Navigation de commerce
Représentants du personnel navigant
Membres titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Sauban (Jacques)
Comité central des armateurs de France (CCAF)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Navigation de commerce
Représentants des armateurs
Membres titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Pratesi (Marc)
Association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Navigation de commerce
Représentants des armateurs
Membres titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Gros (Hugues-Robert)
Comité central des armateurs de France (CCAF)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Navigation de commerce
Représentants des armateurs
Membres titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Gbick (Serge)
Association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Navigation de commerce
Représentants des armateurs
Membres titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: d'Armand de Chateauvieux (Bruno)
Association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Navigation de commerce
Représentants des armateurs
Membres titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Cangardel (Christophe)
Comité central des armateurs de France (CCAF)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Navigation de commerce
Représentants des armateurs
Membres titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.