Commission régionale de la Masse des douanes de Corse (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Jean-François TANNEAU détaché
Objet:	conformément à l'article 27 du décret n° 97-1181 du 24 décembre 1997 modifié portant statut de la Masse des douanes, ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés relatifs à la commission régionale de la Masse des douanes de Corse dans les limites fixées par l'article 18, alinéa 5, du décret n° 97-1181 du 24 décembre 1997 administrateur des douanes et droits indirects, directeur régional des douanes à Ajaccio et président de la commission régionale de la Masse des douanes de Corse
Groupe:	Commission régionale de la Masse des douanes de Corse

nomination

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.