Conseil de surveillance des Mines de potasse d'Alsace (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Sébastien Colliat
attaché principal d'administration, rédacteur au bureau ville, logement et outre-mer à la direction du budget
Objet:
membre du conseil de surveillance des Mines de potasse d'Alsace
représentant de l'Etat
Remplace:
M. Nicolas Ragache
Groupe:
Conseil de surveillance des Mines de potasse d'Alsace
JORFTEXT000018880323
(source JORF)
nomination
30 Mai 2008
30/05/2008
De:
Alain Liger
ingénieur général des mines, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Alsace
Objet:
membre du conseil de surveillance des Mines de potasse d'Alsace
représentant de l'Etat
Remplace:
M. Marc Caffet
Groupe:
Conseil de surveillance des Mines de potasse d'Alsace
JORFTEXT000000428547
(source JORF)
nomination
08 Mars 2007
08/03/2007
De:
Corinne Vaillant
administratrice civile, chef du bureau du charbon et de la reconversion minière à la direction générale de l'énergie et des matières premières
Objet:
membre du conseil de surveillance des Mines de potasse d'Alsace
représentant de l'Etat
Remplace:
M. Jean-Luc Hickel
Groupe:
Conseil de surveillance des Mines de potasse d'Alsace
JORFTEXT000000423536
(source JORF)
nomination
11 Novembre 2006
11/11/2006
De:
Nicolas Ragache
sur proposition du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
Objet:
membres du conseil de surveillance des Mines de potasse d'Alsace
représentants de l'Etat
Groupe:
Conseil de surveillance des Mines de potasse d'Alsace
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000000263828
(source JORF)
nomination
29 Septembre 2005
29/09/2005
De:
Jean-Luc Hickel
sur proposition du ministre délégué à l'industrie
Objet:
membres du conseil de surveillance des Mines de potasse d'Alsace
représentants de l'Etat
Groupe:
Conseil de surveillance des Mines de potasse d'Alsace
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000000263828
(source JORF)
nomination
29 Septembre 2005
29/09/2005
De:
Marc Caffet
sur proposition du ministre délégué à l'industrie
Objet:
membres du conseil de surveillance des Mines de potasse d'Alsace
représentants de l'Etat
Groupe:
Conseil de surveillance des Mines de potasse d'Alsace
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000000263828
(source JORF)
nomination
29 Septembre 2005
29/09/2005
De:
Jean-Baptiste Danel
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
représentant de l'Etat au conseil de surveillance des Mines de potasse d'Alsace
Groupe:
Conseil de surveillance des Mines de potasse d'Alsace
JORFTEXT000000212396
(source JORF)
nomination
18 Septembre 1999
18/09/1999