08 Mars 2007

JORFTEXT000000796068 (source JORF)

De:	Lagre (Raymond) attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, maintenu en position de disponibilité pour convenances personnelles
Objet:	des cadres du corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense

radiation

JORFTEXT000000796067 (source JORF)

De:	Christian Jalby
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite contrôleur général des services actifs de la police nationale

date_debut="2007-06-18"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

autorite_delegation="Ministre chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative"

De:	Armelle Beunardeau administratrice civile hors classe
Objet:	au nom du ministre chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la sous-direction de l'emploi et des formations

JORFTEXT000000796066 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000795891 (source JORF)

De:	Pradines (Alain)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne

date_debut="2007-08-13"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Bas (Julien) directeur de l'exploitation
Objet:	comme suppléant du directeur du Port autonome de Bordeaux
Groupe:	Port autonome de Bordeaux

JORFTEXT000000795890 (source JORF)

désignation

ecole
conseil_administration

De:	William Marois recteur de l'académie de Bordeaux, chancelier des universités
Objet:	membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Remplace:	M. Didier Wagner
Groupe:	École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)

JORFTEXT000000795889 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000795888 (source JORF)

De:	Boissinot (Marie-Martine) inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:	sous-directrice de la vie scolaire et des établissements au sein du service du budget et de l'égalité des chances à la direction générale de l'enseignement scolaire à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:	Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)

nomination

JORFTEXT000000793357 (source JORF)

De:	Tristan (Marine) attachée de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, placée en position de détachement auprès de la direction générale des services techniques de la communauté d'agglomération de Rennes Métropole
Objet:	dans son corps d'origine attachée territoriale depuis le 1er septembre 2003

date_debut="2006-12-01"

réintégration

JORFTEXT000000793357 (source JORF)

De:	Tristan (Marine) attachée de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, placée en position de détachement auprès de la direction générale des services techniques de la communauté d'agglomération de Rennes Métropole
Objet:	des cadres du corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense, suite à son intégration dans le cadre d'emploi des attachés territoriaux attachée territoriale depuis le 1er septembre 2003

radiation

JORFTEXT000000614710 (source JORF)

De:	Rolland (Marc) administrateur civil hors classe, sous-directeur des relations internationales à la direction des relations européennes et internationales et de la coopération à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	dans ses fonctions

date_debut="2007-03-17"

reconduction

De:	Guillaume Chabert administrateur civil, chef du bureau « financement du logement et activités d'intérêt général » (BancFin3) à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:	membre titulaire au conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Remplace:	M. Sébastien Boitreaud
Groupe:	Agence nationale de l'habitat (ANAH)

JORFTEXT000000614709 (source JORF)

nomination

date_debut="2007-03-31"
a_sa_demande
ambassadeur
ambassadeur_thematique
depart_retraite

De:	Hubert Colin de Verdiere
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ambassadeur de France

JORFTEXT000000614708 (source JORF)

admission

ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Solve (Gérard) directeur de DCN Services Brest
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement au titre de personnalité qualifiée
Remplace:	M. Dubreuil-Chambardel (Yves)
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000614707 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000614706 (source JORF)

De:	Bernard Bouzon
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire de police de la police nationale
Groupe:	Commissariat de police de la police nationale

date_debut="2007-06-16"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Jacques Weber
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane 4° Personnalités à compétence nationale ou représentant des organismes à compétence nationale
Groupe:	Établissement public du parc amazonien de Guyane

nomination

De:	Dominiek Plouvier
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane 4° Personnalités à compétence nationale ou représentant des organismes à compétence nationale
Groupe:	Établissement public du parc amazonien de Guyane

nomination

De:	Pierre-Jean Morel directeur régional de Guyane de l'Office national des forêts
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane 4° Personnalités à compétence nationale ou représentant des organismes à compétence nationale
Groupe:	Établissement public du parc amazonien de Guyane

nomination

De:	Samuel Tisserand représentant d'associations de chasseurs sur proposition du préfet de la Guyane
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane 3° Personnalités à compétence locale
Groupe:	Établissement public du parc amazonien de Guyane

nomination

De:	Didier Tcha représentant de la chambre d'agriculture de Guyane
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane 3° Personnalités à compétence locale
Groupe:	Établissement public du parc amazonien de Guyane

nomination

De:	Claude Suzanon représentant d'association de protection de l'environnement sur proposition du préfet de la Guyane
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane 3° Personnalités à compétence locale
Groupe:	Établissement public du parc amazonien de Guyane

nomination

De:	Kévin Pineau représentant d'association de protection de l'environnement sur proposition du préfet de la Guyane
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane 3° Personnalités à compétence locale
Groupe:	Établissement public du parc amazonien de Guyane

nomination

De:	Sylvain Lemki représentant de la chambre des métiers de Guyane
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane 3° Personnalités à compétence locale
Groupe:	Établissement public du parc amazonien de Guyane

nomination

De:	Alain Hermes compétent dans le domaine du tourisme sur proposition du préfet de la Guyane
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane 3° Personnalités à compétence locale
Groupe:	Établissement public du parc amazonien de Guyane

nomination

De:	Guillaume Fabbri représentant d'association oeuvrant pour les questions économiques, sociales et culturelles du coeur du parc sur proposition du préfet de la Guyane
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane 3° Personnalités à compétence locale
Groupe:	Établissement public du parc amazonien de Guyane

nomination

De:	Claude Djani représentant d'association oeuvrant pour les questions économiques, sociales et culturelles du coeur du parc sur proposition du préfet de la Guyane
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane 3° Personnalités à compétence locale
Groupe:	Établissement public du parc amazonien de Guyane

nomination

De:	Jacky Pawey représentant de l'autorité coutumière des hameaux du haut Oyapock et des hameaux de Trois-Sauts
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane 2° Représentants des autorités coutumières
Groupe:	Établissement public du parc amazonien de Guyane

nomination

De:	René Monnerville représentant de l'autorité coutumière des hameaux du moyen Oyapock, des hameaux situés sur les rives de la rivière Camopi et du centre-bourg de la commune de Camopi
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane 2° Représentants des autorités coutumières
Groupe:	Établissement public du parc amazonien de Guyane

nomination

De:	Pleike Khumale représentant de l'autorité coutumière des hameaux du haut Maroni de la commune de Maripasoula
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane 2° Représentants des autorités coutumières
Groupe:	Établissement public du parc amazonien de Guyane

nomination

De:	Chimili Boussoussa représentant de l'autorité coutumière du centre-bourg et des hameaux de la commune de Papaïchton
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane 2° Représentants des autorités coutumières
Groupe:	Établissement public du parc amazonien de Guyane

nomination

De:	Romain Balla représentant de l'autorité coutumière du centre-bourg de la commune de Maripasoula
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane 2° Représentants des autorités coutumières
Groupe:	Établissement public du parc amazonien de Guyane

nomination

De:	Philippe Leyssene directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer, représentant du ministre de l'outre-mer
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane 1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:	Établissement public du parc amazonien de Guyane

nomination

De:	Paul Lecomte délégué régional à la recherche et à la technologie de la région Guyane, représentant du ministre chargé de la recherche
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane 1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:	Établissement public du parc amazonien de Guyane

nomination

De:	Henri Bulit commandant supérieur des forces armées de Guyane, représentant du ministre de la défense
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane 1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:	Établissement public du parc amazonien de Guyane

nomination

De:	Marie-Paule Jean-Louis compétente dans le domaine du patrimoine matériel et immatériel sur proposition du préfet de la Guyane
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane 3° Personnalités à compétence locale
Groupe:	Établissement public du parc amazonien de Guyane

nomination

De:	Juliette Gousset compétente dans le domaine du tourisme sur proposition du préfet de la Guyane
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane 3° Personnalités à compétence locale
Groupe:	Établissement public du parc amazonien de Guyane

nomination

De:	Guylaine Bourguignon représentante de la chambre de commerce et d'industrie de Guyane
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane 3° Personnalités à compétence locale
Groupe:	Établissement public du parc amazonien de Guyane

nomination

JORFTEXT000000614491 (source JORF)

De:	Arnaud (Marie-Paule) conservatrice générale du patrimoine, directrice du département des monuments français à la Cité de l'architecture et du patrimoine
Objet:	au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
Remplace:	M. Colardelle (Michel)
Groupe:	Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire

nomination

JORFTEXT000000614490 (source JORF)

De:	Alain Maurice Maulny conservateur en chef du patrimoine
Objet:	des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
Groupe:	Patrimoine

date_debut="2007-07-04"

radiation

president
conseil_administration

De:	Roverato (Jean-François)
Objet:	président du conseil d'administration de l'Etablissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration
Groupe:	Établissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration

JORFTEXT000000614489 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000614248 (source JORF)

De:	Philippe Vaur représentant de l'Union nationale des associations familiales
Objet:	membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine c) représentant des associations familiales
Remplace:	Mme Chantal Lebatard
Groupe:	Agence de la biomédecine

nomination

De:	Dousson (Dousson-Lhéritier)
Objet:	(Aurélie)
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Andriamanampisoa (Josvah)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Akman (Deniz)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Vivot (Christophe)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Vessiller (Lionel)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Vasseur (Olivier, Maurice, Robert)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Thévenet (Sébastien)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Thiw-Thiong (Ulric, Jean, Fabrice)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Tambrun (Pierre)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Sumian (Damien, Richard, Jacques)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Severin (Didier, Jean, Denis)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Sadrin (Sandro)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Rachovitch (Yoni, Claude, Jean)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Pouteau (Nicolas, Christian)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Ponsolle (Nicolas, Jean, Alain)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Negrello (Christophe, Louis, Serge)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Moutoucomarapoulé (Florent, Vishaga)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Marcel (Philippe, Daniel)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Mahdjoub (Ahmed)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Maccario (Frédéric)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Leroy (Vincent, Christophe, Julien)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Lemmet (Pierre, Etienne)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Leduc (Kévin, Sébastien, Guillaume)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Ledroit (Pierre, Franck, Loïc)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Lavigogne (Geoffray, Grégory)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Hellers (Virgile, Bernard, Georges)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Gérard (Guillaume, Georges, Alain)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Génisson (Nicolas, Jean, Louis)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Granger (Nicolas, Paul, Jules)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Faure (Xavier, Jean, Bernard)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Douay-Grumelard (Bastien, Bernard, Désiré)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Derinck (Edouard, Nicolas, Jacques, Benoit, Michel)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Colungo (Yann)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Charton (Emilien, Claude, Henri)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Chamberland (François, Didier, Marie)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Cauliez (Fabien)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Brancourt (Mickaël, Joseph)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Bonnet (Arnaud, Jean, Geoffroy)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Bernard (Benjamin, Julien)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Baudoin (Cédric, Yannick, Jean-Claude)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Bartier (Sylvain, Philippe)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Barthomeuf (Jean-Philippe)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Weymeels (Elodie, Patricia)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Tricoit (Alice, Elise)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Mallinger (Eglantine, Aurélie)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Mahu (Marjolaine)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Klein (Alexandra, Muriel, Edith)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Fournier (Elodie, Marie, Martine)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Fontova (Anne)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Fernez (Céline)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Falchi (Carole, Sylvie, Danielle)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Dufey (Valérie, Suzel, Sergine)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Delvaux (Héloïse, Marie, Anne)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Couttin (Nadège, Delphine)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Auguie (Virginie)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Archetti (Cynthia)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

De:	Amalou (Aurélie, Gaëlle)
Objet:
Groupe:	École des officiers

admissibilité

JORFTEXT000000428554 (source JORF)

De:	Olivier Japiot directeur général du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Objet:	pour la passation et l'exécution des marchés du conseil représentant du pouvoir adjudicateur, tous actes, décisions et pièces administratives
Groupe:	Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

délégation de signature

JORFTEXT000000428553 (source JORF)

De:	Marc-Philippe Cros ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	président du conseil des systèmes d'information au secrétariat général du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:	Conseil des systèmes d'information au secrétariat général du ministère de l'agriculture et de la pêche

date_debut="2007-03-05"
president

nomination

De:	Christophe Frassa
Objet:	respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique représentant des Français établis hors de France
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

nomination

De:	Richard Alvarez
Objet:	respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique représentant des Français établis hors de France
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

nomination

De:	Laurent Beteille
Objet:	respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique représentant de l'Association des maires de France
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

nomination

De:	Jean Trotel
Objet:	respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique président de conseil départemental de l'accès au droit
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

nomination

De:	Jean-Yves McKee
Objet:	respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique président de conseil départemental de l'accès au droit
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

nomination

De:	Pierre Roussel
Objet:	respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique greffier en chef des services judiciaires
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

nomination

De:	Eric Pujol
Objet:	respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique greffier en chef des services judiciaires
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

nomination

De:	Alain Schmitz
Objet:	respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique conseiller général
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

nomination

De:	Pierre Deborde
Objet:	respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique conseiller général
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

nomination

De:	Jean Duboscq
Objet:	respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique avoué près les cours d'appel
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

nomination

De:	François Cocheme
Objet:	respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique avoué près les cours d'appel
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

nomination

De:	Bruno Galy
Objet:	membres du Conseil national de l'aide juridique avocat 2° suppléants
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

nomination

De:	Patrick Antoine
Objet:	membres du Conseil national de l'aide juridique avocat 2° suppléants
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

nomination

De:	Mylène Stambouli
Objet:	respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique représentant de l'Association des maires de France
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

nomination

De:	Brigitte Maffeo
Objet:	membres titulaires du Conseil national de l'aide juridique représentant d'associations oeuvrant dans le domaine de l'aide juridique 2° suppléants
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

nomination

De:	Josiane Bigot
Objet:	membres titulaires du Conseil national de l'aide juridique représentant d'associations oeuvrant dans le domaine de l'aide juridique 2° suppléants
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

nomination

De:	Martine Gout
Objet:	membres du Conseil national de l'aide juridique avocat 2° suppléants
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

nomination

De:	Ghislaine Dejardin
Objet:	membres du Conseil national de l'aide juridique avocat 2° suppléants
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

nomination

De:	Sonia Cohen-Lang
Objet:	membres du Conseil national de l'aide juridique avocat 2° suppléants
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

nomination

De:	Odile Belinga
Objet:	membres du Conseil national de l'aide juridique avocat 2° suppléants
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

nomination

De:	Laurence Acquaviva
Objet:	membres du Conseil national de l'aide juridique avocat 2° suppléants
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

nomination

De:	Denis Barthelemy conseiller à la Cour de cassation
Objet:	vice-président du Conseil national de l'aide juridique
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

nomination

De:	Pascal Pujos
Objet:	membres titulaires du Conseil national de l'aide juridique représentant d'associations oeuvrant dans le domaine de l'aide juridique 1° titulaires
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

nomination

De:	Denis Chemla
Objet:	membres titulaires du Conseil national de l'aide juridique représentant d'associations oeuvrant dans le domaine de l'aide juridique 1° titulaires
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

nomination

De:	Jean-Guy Levy
Objet:	membres du Conseil national de l'aide juridique avocat 1° titulaires
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

nomination

De:	Marie-Christine Wienhofer
Objet:	membres du Conseil national de l'aide juridique avocat 1° titulaires
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

nomination

De:	Marie-Isabelle Teilleux
Objet:	membres du Conseil national de l'aide juridique avocat 1° titulaires
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

nomination

De:	Sonia Signoret
Objet:	membres du Conseil national de l'aide juridique avocat 1° titulaires
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

nomination

De:	Brigitte Marsigny
Objet:	membres du Conseil national de l'aide juridique avocat 1° titulaires
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

nomination

De:	Marie-Chantal Cahen
Objet:	membres du Conseil national de l'aide juridique avocat 1° titulaires
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

nomination

De:	Marie-Dominique Bedou-Cabau
Objet:	membres du Conseil national de l'aide juridique avocat 1° titulaires
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

nomination

De:	Pierre Fanachi conseiller d'Etat honoraire
Objet:	président du Conseil national de l'aide juridique
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

president

nomination

De:	Dominique Ravanas
Objet:	membres du Conseil national de l'aide juridique notaire 2° suppléants
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

notaire
suppleant

nomination

De:	René Raison
Objet:	membres du Conseil national de l'aide juridique notaire 2° suppléants
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

notaire
suppleant

nomination

De:	Michel Carbonnier
Objet:	membres du Conseil national de l'aide juridique notaire 1° titulaires
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

notaire

nomination

De:	Jacqueline Piedelievre
Objet:	membres du Conseil national de l'aide juridique notaire 1° titulaires
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

notaire

nomination

De:	Roger Hoogland
Objet:	membres du Conseil national de l'aide juridique huissier de justice 2° suppléants
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

huissier
suppleant

nomination

De:	Bernard Dubois
Objet:	membres du Conseil national de l'aide juridique huissier de justice 2° suppléants
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

huissier
suppleant

nomination

De:	Joël Mazure
Objet:	membres du Conseil national de l'aide juridique huissier de justice 1° titulaires
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

huissier

nomination

De:	Dominique Mahieux
Objet:	membres du Conseil national de l'aide juridique huissier de justice 1° titulaires
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

huissier

nomination

cour_cassation
avocat_aux_conseils
suppleant

De:	Louis Bore
Objet:	respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:	Cour de cassation Conseil d'État

nomination

cour_cassation
avocat_aux_conseils
suppleant

De:	Anne Sevaux
Objet:	respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:	Cour de cassation Conseil d'État

nomination

De:	Hervé Proust
Objet:	assesseur suppléant représentant les employeurs ou travailleurs indépendants auprès de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
Groupe:	Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)

date_debut="2007-02-20"
magistrat="Assesseur"
suppleant

renouvellement

De:	Marie-Hélène Leroy
Objet:	assesseur titulaire représentant les employeurs ou travailleurs indépendants auprès de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
Groupe:	Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)

date_debut="2007-02-20"
magistrat="Assesseur"

renouvellement

De:	François Alric
Objet:	assesseur suppléant représentant les employeurs ou travailleurs indépendants auprès de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
Groupe:	Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)

date_debut="2007-02-20"
magistrat="Assesseur"
suppleant

nomination

De:	Anne-Geneviève de Saint-Germain
Objet:	assesseur suppléant représentant les employeurs ou travailleurs indépendants auprès de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
Groupe:	Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)

date_debut="2007-02-20"
magistrat="Assesseur"
suppleant

nomination

De:	Valérie Vilbert
Objet:	assesseur suppléant représentant les employeurs ou travailleurs indépendants auprès de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
Groupe:	Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)

date_debut="2007-02-20"
magistrat="Assesseur"
suppleant

nomination

De:	Denis Martinez
Objet:	assesseur titulaire représentant les employeurs ou travailleurs indépendants auprès de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
Groupe:	Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)

date_debut="2007-02-20"
magistrat="Assesseur"

nomination

De:	René Gazel de ses fonctions d'assesseur titulaire représentant les salariés auprès de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
Objet:	nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
Groupe:	Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)

cessation de fonction

De:	Sergio Salvadori suppléant
Objet:	au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire au titre de fonctionnaire exerçant en établissement pénitentiaire Sont renconduits dans leurs fonctions de membres titulaires et suppléants du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire au titre de directeur régional des services pénitentiaires
Groupe:	École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)

nomination

De:	Daniel Philippon titulaire
Objet:	au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire au titre de fonctionnaire exerçant en établissement pénitentiaire Sont renconduits dans leurs fonctions de membres titulaires et suppléants du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire au titre de directeur régional des services pénitentiaires
Groupe:	École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)

nomination

De:	Marc Durand suppléant
Objet:	au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire au titre de fonctionnaire exerçant en établissement pénitentiaire Sont renconduits dans leurs fonctions de membres titulaires et suppléants du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire au titre de directeur des services pénitentiaires d'insertion et de probation
Groupe:	École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)

nomination

De:	Christian Derrey titulaire
Objet:	au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire au titre de fonctionnaire exerçant en établissement pénitentiaire Sont renconduits dans leurs fonctions de membres titulaires et suppléants du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire au titre de directeur des services pénitentiaires d'insertion et de probation
Groupe:	École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)

nomination

De:	André Page suppléant
Objet:	au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire au titre de fonctionnaire exerçant en établissement pénitentiaire Sont renconduits dans leurs fonctions de membres titulaires et suppléants du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire au titre de chef d'établissement pénitentiaire
Groupe:	École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)

nomination

De:	Christophe Loy titulaire
Objet:	au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire au titre de fonctionnaire exerçant en établissement pénitentiaire Sont renconduits dans leurs fonctions de membres titulaires et suppléants du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire au titre de chef d'établissement pénitentiaire
Groupe:	École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)

nomination

De:	Isabelle Winckler directrice des services pénitentiaires à la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis
Objet:	au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire au titre de fonctionnaire exerçant en établissement pénitentiaire membre suppléant
Remplace:	Mme Isabelle Gomez
Groupe:	École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)

nomination

ecole
conseil_administration

De:	Catherine Lorne directrice des services pénitentiaires à la maison d'arrêt de Paris-La Santé
Objet:	au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire au titre de fonctionnaire exerçant en établissement pénitentiaire membre titulaire
Remplace:	Mme Patricia Noguera
Groupe:	École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)

nomination

JORFTEXT000000428549 (source JORF)

De:	Jean-Noël Robert membre de l'Institut, Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:	membre du conseil scientifique de l'Ecole française d'Extrême-Orient
Groupe:	Ecole française d'Extrême-Orient

date_fin="2008-07-20"
ecole

nomination

De:	Danièle Hulin
Objet:	membre du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE) représentante du ministre chargé de la recherche
Remplace:	M. Jean-Jacques Gagnepain
Groupe:	Laboratoire national de métrologie et d'essais

JORFTEXT000000428548 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000428547 (source JORF)

De:	Alain Liger ingénieur général des mines, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Alsace
Objet:	membre du conseil de surveillance des Mines de potasse d'Alsace représentant de l'Etat
Remplace:	M. Marc Caffet
Groupe:	Conseil de surveillance des Mines de potasse d'Alsace

nomination

De:	Lacoste (Serge-Alexis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Almirall Alzamora (Francesc) Espagne
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Santucci (Osmond)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Caruhel (Camille, Odile, Sylvie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Borrod (Olivier-Laurent, José)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Sarrail (Pierre, Etienne, Grégoire)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Prats (Jean-Rémy, Raymond, Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Grasset (Guillaume, Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Fressinet (Mathieu)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	El Aloua (Karim)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Dague (Jean-Philippe, Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Chasson (Emilien, Benoît)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Berdou (Nicolas, Ellen Valentin)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Bohigas Nadal (Oriol) Espagne
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Abzac (d') (Bertrand)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Youmbi (Matthieu, Kabekou, Levis, Antoine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Vincent (Christophe, François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Villeméjeanne (Eric, Guilhem, Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Verwaerde (Timothée, Stéphane, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Versaevel (Marc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Vernò (Alexandre, Giuseppe, Edouard)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Veran (Guillaume, Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Vardelle (Emmanuel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Tomas (Jérôme, Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Su (Sofyan)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Schmitt (Arnaud)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Raboude (Sylvester, Laval)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Pfindel (François, Jean, Charles)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Parrain (Sébastien, Gil-Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Papper (Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Nonnotte (Christophe, Jean, Marcel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Mézard (Pierre, Marc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Montesinos (Julien, Ghislain, Alain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Michel (Julien, Charles, François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Meyer (Amaury, André, Daniel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Mazuel (Sébastien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Mathieu (Pierre, Jean, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Mary (Xavier, Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Marger (Thibaut, Rémi)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Leflon (Alexis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Leclert (Nicolas, Jean, Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Lambert (Jérémy, Adrien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Kelley (Benjamin, Patrick, Claude)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Joyeux (Fabien, Xavier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Iris (Mathieu)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Harasse (Olivier, Stéphane, Alexandre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Guennégués (Thomas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Grimald (Cyrille, Gilles, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Gobin (Rémi, Etienne, Joseph)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Fooladpour (Guillaume)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Ferry (Nicolas, Benjamin)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Duval (Pierre, Bertrand)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Durand (Guillaume, Fabien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Duny (Jérémie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Dumoulin (Matthieu, Alexis, Patrick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Doveil (Bruno)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Dimnet (Thomas, Michel, Roger)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Decortiat (Fabien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Cuzin (Matthieu)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Coulaud (Jean-Sébastien, Guillaume)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Chiffot (Sébastien, Jérôme)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Chaubet (Paul, André, Rémi)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Cassagne (Bruno, Jean-François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Carré (Romuald)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Bédora (Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Bracquemart (Damien, Joseph, René)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Bouquet (Alexis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Bosc-Bierne (Benoît, Claude, Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Beugle (Thomas, Kléber, Louis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Bastien (Mathieu, Jean, René)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Audibert (Vincent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Adron (François, Marc, Armel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Achour (Neji)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Abele (Anthony, Mpoupi)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Bruntz (Clélia, Jessica, Marion)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Villar (Maria) Espagne
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Veysseire (Anne-Marie, Louis, Clémence)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Vande Put (Caroline)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Thomas (Sandrine, Anne, Christine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Roussel (Lise, Claudine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Rodier (Caroline, Marie, Anne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Rigault (Perrine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Nabonne (Valérie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Lecomte (Marie-Caroline)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Laurens (Sophie, Brigitte, Françoise)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Labonnote (Nathalie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Hameau (Céline, Brigitte)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Gougay (Klervi, Jeanne, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Giacomel (Julie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Fiquemo (Emilie, Claudine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Dobler (Delphine, Emilie, Léa, Elodie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Dieudonné (Anne, Cécile, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Deleflie (Daphné, Florence, Claudie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Decurninge (Céline)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Caclin (Florence, Evelyne, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Boyat (Fanny, Hélène, Edwige)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Blanc (Amandine, Dominique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

JORFTEXT000000428370 (source JORF)

De:	Jacques Schneider administrateur hors classe
Objet:	sous-directeur du corps préfectoral et des administrateurs civils à la direction de la modernisation et de l'action territoriale au sein du secrétariat général du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Sous-direction du corps préfectoral et des administrateurs civils à la direction de la modernisation et de l'action territoriale

nomination

JORFTEXT000000428370 (source JORF)

De:	Jacques Schneider administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur des ressources humaines à la direction de l'administration de la police nationale de la direction générale de la police nationale, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Direction générale de la police nationale (DGPN)

cessation de fonction

JORFTEXT000000428369 (source JORF)

De:	Denis Dobo-Schoenenberg administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur du corps préfectoral et des administrateurs civils, à la direction de la modernisation et de l'action territoriale au sein du secrétariat général du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT)

date_debut="2007-02-19"
a_sa_demande

cessation de fonction

JORFTEXT000000428368 (source JORF)

De:	Gérard Lassalle
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire de police de la police nationale

date_debut="2007-07-01"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000428367 (source JORF)

De:	Jacques Pecchioli attaché d'administration des ministères de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:	régisseur intérimaire de la régie d'avances de la direction de l'évaluation de la performance et des affaires financières et immobilières du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Remplace:	Mme Denise Alcalde
Groupe:	Direction de l'évaluation de la performance et des affaires financières et immobilières du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

date_debut="2007-02-20"

nomination

JORFTEXT000000428366 (source JORF)

De:	Alain Laïolo premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:	directeur de l'institut régional d'administration de Lyon
Groupe:	Institut régional d'administration de Lyon

date_debut="2007-02-22"
duree="quatre ans"

détachement

JORFTEXT000000246620 (source JORF)

De:	Viatte (Germain) conservateur général du patrimoine honoraire
Objet:	membres du conseil d'orientation de l'Etablissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration au titre du collège des professionnels
Groupe:	Établissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration

nomination

JORFTEXT000000246620 (source JORF)

De:	Hébert (Jean-François) président de la Cité des sciences et de l'industrie
Objet:	membres du conseil d'orientation de l'Etablissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration au titre du collège des professionnels
Groupe:	Établissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration

nomination

De:	Hestin (Jean-Pierre) Général de brigade aérienne directeur de la circulation aérienne militaire
Objet:	membres de la commission interministérielle de contrôle des manifestations aériennes dans le cadre du Salon international de l'aéronautique et de l'espace représentant du ministre de la défense Suppléant
Groupe:	Commission interministérielle de contrôle des manifestations aériennes dans le cadre du Salon international de l'aéronautique et de l'espace

JORFTEXT000000246616 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000246616 (source JORF)

De:	Vergne (Michel) Ingénieur général de l'armement directeur du centre d'essais en vol
Objet:	membres de la commission interministérielle de contrôle des manifestations aériennes dans le cadre du Salon international de l'aéronautique et de l'espace représentant du ministre de la défense Titulaire
Groupe:	Commission interministérielle de contrôle des manifestations aériennes dans le cadre du Salon international de l'aéronautique et de l'espace

nomination

JORFTEXT000000246615 (source JORF)

De:	Pierre Troussier
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire de police de la police nationale
Groupe:	Commissariat de police de la police nationale

date_debut="2007-06-25"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000246614 (source JORF)

De:	Bernard Georges
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire de police de la police nationale

date_debut="2007-06-15"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000246613 (source JORF)

De:	Thierry de Curieres
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire de police de la police nationale
Groupe:	Commissariat de police de la police nationale

date_debut="2007-06-08"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000246612 (source JORF)

De:	Georges Werle
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire de police de la police nationale

date_debut="2007-06-15"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000246611 (source JORF)

De:	Jean-Marc Bloch
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite contrôleur général des services actifs de la police nationale

date_debut="2007-08-31"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Laurent Wirth inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Établissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration

nomination

De:	Jean-François Roverato président-directeur général d'Eiffage
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Établissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration

nomination

De:	Jean-Sébastien Dupuit inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Établissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration

nomination

De:	Gaye Petek directrice de l'association Migrations et culture de Turquie
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Établissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration

nomination

De:	Eric Viguier
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité chirurgie des animaux de compagnie 1° enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Chirurgie des animaux de compagnie

nomination

De:	Gerhart Niebauer
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité chirurgie des animaux de compagnie 1° enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Chirurgie des animaux de compagnie

nomination

De:	Pierre Moissonnier
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité chirurgie des animaux de compagnie 1° enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Chirurgie des animaux de compagnie

nomination

De:	Pascal Fayolle
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité chirurgie des animaux de compagnie 1° enseignants-chercheurs
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Chirurgie des animaux de compagnie

nomination

De:	Philippe Haudiquet
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité chirurgie des animaux de compagnie 2° personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Chirurgie des animaux de compagnie

nomination

De:	Bruno Duhautois
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité chirurgie des animaux de compagnie 2° personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Chirurgie des animaux de compagnie

nomination

De:	Antoine Bernardé
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité chirurgie des animaux de compagnie 2° personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Chirurgie des animaux de compagnie

nomination

De:	Michel Baron
Objet:	membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité chirurgie des animaux de compagnie 2° personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Chirurgie des animaux de compagnie

nomination

De:	Jean-Benoît Dujol chef du bureau des prestations familiales et des aides au logement à la direction de la sécurité sociale, et
Objet:	membres de l'Autorité centrale pour l'adoption internationale représentants du ministre chargé de la famille suppléante
Groupe:	Autorité centrale pour l'adoption internationale

nomination

De:	Florence Lianos sous-directrice des âges de la vie à la direction générale de l'action sociale, et
Objet:	membres de l'Autorité centrale pour l'adoption internationale représentants du ministre chargé de la famille suppléante
Groupe:	Autorité centrale pour l'adoption internationale

nomination

De:	Laure Néliaz chargée de mission au bureau de l'enfance et de la famille
Objet:	membres de l'Autorité centrale pour l'adoption internationale représentants du ministre chargé de la famille
Groupe:	Autorité centrale pour l'adoption internationale

nomination

De:	Huguette Hatil adjointe au chef du bureau des prestations familiales et des aides au logement
Objet:	membres de l'Autorité centrale pour l'adoption internationale représentants du ministre chargé de la famille
Groupe:	Autorité centrale pour l'adoption internationale

nomination