Conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Philippe Essig
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
le mandat de membre du conseil du centre d'étude des revenus et des coûts de
Groupe:
Conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000178814
(source JORF)
renouvellement
12 Décembre 1992
12/12/1992
De:
Désiré Devienne
syndicaliste agricole
Objet:
membre du conseil du centre d'étude des revenus et des coûts
Groupe:
Conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000178814
(source JORF)
nomination
12 Décembre 1992
12/12/1992
De:
Albert Mercier
syndicaliste
Objet:
le mandat de membre du conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts de
Groupe:
Conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718571
(source JORF)
renouvellement
06 Janvier 1991
06/01/1991
De:
Jacques Méraud
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
le mandat de membre du conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts de
Groupe:
Conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718571
(source JORF)
renouvellement
06 Janvier 1991
06/01/1991
De:
Jacques Mayer
inspecteur général honoraire de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
le mandat de membre du conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts de
Groupe:
Conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718571
(source JORF)
renouvellement
06 Janvier 1991
06/01/1991
De:
Francis Blanchard
préfet honoraire
Objet:
le mandat de membre du conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts de
Groupe:
Conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718571
(source JORF)
renouvellement
06 Janvier 1991
06/01/1991
De:
Paul Appell
président-directeur général de société
Objet:
le mandat de membre du conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts de
Groupe:
Conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718571
(source JORF)
renouvellement
06 Janvier 1991
06/01/1991