06 Janvier 1991

JORFTEXT000000718572 (source JORF)

De:	Philippe d'Ayrenx
Objet:	directeur adjoint du cabinet du ministre
Remplace:	M. Paul Lussault

date_debut="1991-01-01"
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"

nomination

De:	Jacques Méraud inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	le mandat de membre du conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts de
Groupe:	Conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts

renouvellement

De:	Albert Mercier syndicaliste
Objet:	le mandat de membre du conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts de
Groupe:	Conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts

renouvellement

De:	Jacques Mayer inspecteur général honoraire de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	le mandat de membre du conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts de
Groupe:	Conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts

renouvellement

De:	Francis Blanchard préfet honoraire
Objet:	le mandat de membre du conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts de
Groupe:	Conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts

renouvellement

De:	Paul Appell président-directeur général de société
Objet:	le mandat de membre du conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts de
Groupe:	Conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts

renouvellement

visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres

De:	Bernard Loing inspecteur général des P.T.T
Objet:	recteur d'académie, directeur du Centre national d'enseignement à distance
Remplace:	M. Claude Goasguen
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

JORFTEXT000000718570 (source JORF)

nomination

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Didier Lombard
Objet:	directeur général de l'industrie
Remplace:	M. Christian Marbach
Groupe:	Direction générale de l'industrie

JORFTEXT000000718569 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000718529 (source JORF)

De:	Riffault (Joël)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite directeur d'établissement principal des postes de 2e classe à Bourges-Recette principale
Groupe:	Direction d'établissement principal des postes de 2e classe à Bourges-Recette principale

date_debut="1990-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Claude Hossard ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	directeur du Port autonome de Paris
Remplace:	M. Bruno Grange
Groupe:	Port autonome de Paris

JORFTEXT000000533885 (source JORF)

nomination

De:	Patrick de Guerre chef du service des affaires économiques et internationales
Objet:	à signer dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	4 janvier 1991 portant délégation de signature

habilitation

De:	Roland Stutzmann chef du service des biens de consommation
Objet:	à signer dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	4 janvier 1991 portant délégation de signature

habilitation

De:	Henri Serres directeur, chargé du service des industries de communication et de services
Objet:	à signer dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	4 janvier 1991 portant délégation de signature

habilitation

De:	Jean-Pierre Falque-Pierrotin directeur, chargé du service des industries de base et des biens d'équipement
Objet:	à signer dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	4 janvier 1991 portant délégation de signature

habilitation

autorite_delegation="Ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire"

De:	Didier Lombard directeur général de l'industrie
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

JORFTEXT000000352184 (source JORF)

De:	Jean-Pierre Alacchi
Objet:	conseiller technique

date_debut="1991-01-07"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

De:	Edmond Robin sous-directeur des chambres de commerce et d'industrie
Objet:	à signer dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	4 janvier 1991 portant délégation de signature

habilitation

De:	Michel Quelennec administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	à signer dans la limite des attributions du service des statistiques industrielles et au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service des statistiques industrielles et au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire

habilitation

De:	Michel Laverie ingénieur général des mines
Objet:	à signer dans la limite des attributions du service central de sûreté des installations nucléaires et au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service central de sûreté des installations nucléaires et au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire

habilitation

De:	André-Claude Lacoste ingénieur général des mines
Objet:	à signer dans la limite des attributions de la direction générale de l'industrie et au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l'industrie et au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire

habilitation

De:	Marcel Gérente ingénieur général des mines
Objet:	à signer dans la limite des attributions du service de l'action régionale et de la technologie et au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service de l'action régionale et de la technologie et au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire

habilitation

De:	Jean-Jacques Dumont ingénieur général des mines
Objet:	à signer dans la limite des attributions du service de l'organisation et du financement et au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service de l'organisation et du financement et au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire

habilitation

De:	Jean-Claude Combaldieu directeur du service de la propriété industrielle
Objet:	à signer dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	4 janvier 1991 portant délégation de signature

habilitation

autorite_delegation="Ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire"

De:	Michel Laverie
Objet:	au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, les actes, arrêtés ou décisions individuels concernant les installations nucléaires, dans la mesure où ils ne comportent pas de dérogations aux textes généraux réglementant ces installations

délégation de signature

JORFTEXT000000352180 (source JORF)

De:	Houard (Claude)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite directeur d'établissement principal des télécommunications de 2e classe à Bourges-Centre principal d'exploitation
Groupe:	Direction d'établissement principal des télécommunications de 2e classe à Bourges-Centre principal d'exploitation

date_debut="1991-03-04"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000170791 (source JORF)

De:	Vanot (Jean-Philippe) ingénieur en chef des télécommunications chargé de la direction opérationnelle des télécommunications de Créteil
Objet:	chef de service régional des télécommunications
Groupe:	Chef de service régional des télécommunications

date_debut="1990-12-01"

nomination

JORFTEXT000000170790 (source JORF)

De:	Carmand (Michel) directeur départemental adjoint, directeur d'établissement principal des postes de 2e classe à Montpellier-Centre de chèques postaux et de caisse nationale d'épargne
Objet:	à l'emploi de directeur d'établissement principal des postes de 1re classe à Marseille-Centre de chèques postaux et de caisse nationale d'épargne
Groupe:	Direction d'établissement principal des postes de 1re classe à Marseille-Centre de chèques postaux et de caisse nationale d'épargne

date_debut="1991-01-21"

nomination

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de la jeunesse les agents"

De:	Lioult (Claude)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de la jeunesse les agents Provence-Alpes- Côte d'Azur

intégration

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de la jeunesse les agents"

De:	Guibaud (Jean-Marc)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de la jeunesse les agents Midi-Pyrénées

intégration

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de la jeunesse les agents"

De:	Brunati (Paul)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de la jeunesse les agents Languedoc-Roussillon

intégration

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de la jeunesse les agents"

De:	Harang (Rémy)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de la jeunesse les agents Centre

intégration

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de la jeunesse les agents"

De:	Collinot (Jean-Claude)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de la jeunesse les agents Bourgogne

intégration

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de la jeunesse les agents"

De:	Lepers (Henri)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de la jeunesse les agents Aquitaine

intégration

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de la jeunesse les agents"

De:	Wallerich (Sylvie)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de la jeunesse les agents Nord-Pas-de-Calais

intégration

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de la jeunesse les agents"

De:	Fouquet (Françoise)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de la jeunesse les agents Midi-Pyrénées

intégration

date_debut="1990-07-17"
corps="Chargés d'éducation populaire et de la jeunesse les agents"

De:	Maurel (Nadine)
Objet:	dans le corps des chargés d'éducation populaire et de la jeunesse les agents Alsace

intégration

JORFTEXT000000170168 (source JORF)

De:	Mutz (Pierre) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur au ministère de l'intérieur
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

nomination

De:	Voge (Christophe) à la direction générale des télécommunications
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications

promotion

De:	Thioulouse (Pascal) au Centre national d'études des télécommunications (centre Paris A)
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications

promotion

De:	Kung (Roberto) au Centre national d'études des télécommunications (centre Paris A)
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications

promotion

De:	Gravey (Philippe) au Centre national d'études des télécommunications (centre Lannion B)
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications

promotion

De:	Fashauer (Roland) à la direction régionale des télécommunications d'Alsace
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications

promotion

De:	Bernard (Jean-François) à la direction des télécommunications du réseau national
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications

promotion

De:	Azoulay (Bernard) à la direction générale des télécommunications
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications

promotion

De:	Viginier (Pascal) à la direction opérationnelle des télécommunications de Narbonne
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications

date_debut="1990-12-01"

promotion

De:	Escabasse (Edmond) à la direction générale des télécommunications
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications

date_debut="1990-12-01"

promotion