Conseil national d'aménagement du territoire (organisation)


De: Bouillot (Isabelle)
directeur du budget
Objet:
membre du Conseil national d'aménagement du territoire
Remplace:M. Aulagnon (Thierry)
Groupe:
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Armand Fremont
directeur de la programmation et du développement universitaire
Objet:
membres du Conseil national d'aménagement du territoire
représentants des administrations centrales
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
24 Septembre 199124/09/1991
De: Thierry Aulagnon
chef du service des participations et des financements à la direction du Trésor
Objet:
membres du Conseil national d'aménagement du territoire
représentants des administrations centrales
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
nomination
24 Septembre 199124/09/1991
De: Jean-Marie Delarue
délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
membres du Conseil national d'aménagement du territoire
représentants des administrations centrales
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Groupe:
nomination
24 Septembre 199124/09/1991
De: Joël Thoraval
directeur général de l'administration
Objet:
membres du Conseil national d'aménagement du territoire
représentants des administrations centrales
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
nomination
24 Septembre 199124/09/1991
De: Michel Schmidt de la Brelie
chef du service régional et local du Plan
Objet:
membres du Conseil national d'aménagement du territoire
représentants des administrations centrales
Au titre du Commissariat général du Plan
Groupe:
nomination
24 Septembre 199124/09/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.