17 Janvier 1992

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Arzel (Jean-Michel)
inspecteur-élève des transmissions
Objet:
inspecteur des transmissions
date_debut="1991-11-06"
JORFTEXT000000709813(source JORF)
titularisation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Schneikert (Jacques, Paul)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques, Paul Schneikert et Solange Keck, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Ingwiller (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000000709810(source JORF)
cessation de fonction
17 Janvier 199217/01/1992
De: Claude Robin
Objet:
professeur de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
date_debut="1991-10-01"
professeur
ecole
JORFTEXT000000709376(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Jean-Pierre Jaugin
administrateur civil hors classe
Objet:
membre du conseil d'administration de la société d'économie mixte nationale Tête-Défense
représentant de l'Etat
Groupe:
Société d'économie mixte Tête Défense
conseil_administration
JORFTEXT000000709336(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Jean Paraf
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
JORFTEXT000000527258(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Guillaume (Jean)
architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef du service départemental de l'architecture de Saône-et-Loire
Groupe:
Service départemental de l'architecture de Saône-et-Loire
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000527214(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Pertuisot (Eric)
inspecteur-élève des transmissions
Objet:
inspecteur des transmissions
date_debut="1991-11-06"
JORFTEXT000000526314(source JORF)
titularisation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Guillou (Jean-Marc)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Surgères (Charente-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000000526313(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Bobant (Alain, Omer, Edmond)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Surgères (Charente-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000000526313(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Bobant (Alain, Omer, Edmond)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Surgères (Charente-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000000526313(source JORF)
cessation de fonction
17 Janvier 199217/01/1992
De: Doizy (Bertrand, Luc, François, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Vignat, Jean Champion et Pierre Gaudin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Dreux (Eure-et-Loir)"
huissier_residence_departement_code="28"
JORFTEXT000000526312(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Vignat (Jean-Paul, Marie, Flavien)
Objet:
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Vignat, Jean Champion et Pierre Gaudin, huissiers de justice associés
Groupe:
Société civile professionnelle Jean-Paul Vignat, Jean Champion et Pierre Gaudin, huissiers de justice associés
JORFTEXT000000526312(source JORF)
cessation de fonction
17 Janvier 199217/01/1992
De: Verheyde (Régis, Patrice)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle René Marecaux et Régis Verheyde, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Valenciennes (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000526311(source JORF)
cessation de fonction
17 Janvier 199217/01/1992
De: du Boispean (Alain)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000526309(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Vidal (Gilles)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000526309(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Viaux (Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000526309(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Roudaut (René)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000526309(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Portiche (Maurice)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000526309(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Pinot (Serge)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000526309(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Petitjean (Michel)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000526309(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Malo (Philippe)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000526309(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Keller (Gabriel)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000526309(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Hofmann (Samy)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000526309(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Harth (Jean-Bernard)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000526309(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Gourdault-Montagne (Maurice)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000526309(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Giulieri (Bernard)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000526309(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Faure (Jacques)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000526309(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Droulers (Daniel)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000526309(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Driencourt (Xavier)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000526309(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Doutriaux (Yves)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000526309(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Courbin (Jacques)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000526309(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Buguet (Jacques)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000526309(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Brun (André)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000526309(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Bossière (Philippe)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000526309(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Besancenot (Bertrand)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000526309(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Barbe (André)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000526309(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Angelier (Jean-Paul)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000526309(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Lefort (Bernadette)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000526309(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Grèverie (Catherine), épouse Boivineau
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000526309(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Bourolleau (Françoise)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000526309(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Michel Fremiot
Objet:
professeur de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
date_debut="1991-05-28"
professeur
ecole
JORFTEXT000000344320(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Pierre Le Cloirec
Objet:
professeur de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
date_debut="1991-07-04"
professeur
ecole
JORFTEXT000000344318(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Trimaille-Adynowski (Françoise)
président de chambre à la cour d'appel de Colmar
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1992
les fonctions de
Président
Groupe:
Tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
JORFTEXT000000344128(source JORF)
désignation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Pacaud (Nicolas)
conseiller à la cour d'appel de Nancy
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1992
les fonctions de
Présidents de chambre suppléants
Groupe:
Tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
magistrat="Président de chambre"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
suppleant
JORFTEXT000000344128(source JORF)
désignation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Lieber (Jean-Pierre)
conseiller à la cour d'appel de Colmar
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1992
les fonctions de
Présidents de chambre suppléants
Groupe:
Tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
magistrat="Président de chambre"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
suppleant
JORFTEXT000000344128(source JORF)
désignation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Favre (Chantal)
conseiller à la cour d'appel de Metz
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1992
les fonctions de
Présidents de chambre suppléants
Groupe:
Tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
magistrat="Président de chambre"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
suppleant
JORFTEXT000000344128(source JORF)
désignation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Puechmaille (Gilbert)
conseiller à la cour d'appel de Nancy
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1992
les fonctions de
Présidents de chambre
Groupe:
Tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
magistrat="Président de chambre"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
JORFTEXT000000344128(source JORF)
désignation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Henrion (Lucien)
conseiller à la cour d'appel de Metz
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1992
les fonctions de
Présidents de chambre
Groupe:
Tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
magistrat="Président de chambre"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
JORFTEXT000000344128(source JORF)
désignation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Tiphine (Jean)
juge au tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1992
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
Tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
suppleant
JORFTEXT000000344128(source JORF)
désignation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Bailly (Hubert)
juge au tribunal de grande instance de Mulhouse
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1992
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
Tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
suppleant
JORFTEXT000000344128(source JORF)
désignation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Martino (Annie)
juge au tribunal de grande instance de Metz
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1992
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
Tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
suppleant
JORFTEXT000000344128(source JORF)
désignation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Goetzmann (Corinne)
juge au tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1992
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
Tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
suppleant
JORFTEXT000000344128(source JORF)
désignation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Blanchard (Marie-Pascale)
juge au tribunal de grande instance de Sarreguemines, chargé du service du tribunal d'instance de Forbach
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1992
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
Tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
suppleant
JORFTEXT000000344128(source JORF)
désignation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Bertrand (Dominique), épouse Lehn
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Colmar
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1992
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
Tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
suppleant
JORFTEXT000000344128(source JORF)
désignation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Viltingot (Jacques)
juge au tribunal de grande instance de Briey
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1992
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
JORFTEXT000000344128(source JORF)
désignation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Pons (Henri)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Biey
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1992
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
JORFTEXT000000344128(source JORF)
désignation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Maitrepierre (Jacques)
vice-président au tribunal de grande instance de Thionville
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1992
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
JORFTEXT000000344128(source JORF)
désignation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Jacquin (Charles)
juge au tribunal de grande instance de Thionville
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1992
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
JORFTEXT000000344128(source JORF)
désignation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Hahn (Alain)
juge des enfants au tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1992
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
JORFTEXT000000344128(source JORF)
désignation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Giacomoni (François)
juge au tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1992
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
JORFTEXT000000344128(source JORF)
désignation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Estebe (Jean-Luc)
juge d'instance à Epinal
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1992
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
JORFTEXT000000344128(source JORF)
désignation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Durand (Serge)
juge au tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1992
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
JORFTEXT000000344128(source JORF)
désignation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Creton (Claude)
juge au tribunal de grande instance de Metz, chargé du service du tribunal d'instance de Château-Salins
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1992
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
JORFTEXT000000344128(source JORF)
désignation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Lehmann (Nicole)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1992
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
JORFTEXT000000344128(source JORF)
désignation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Le Dantec (Jacqueline)
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Sarreguemines
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1992
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
JORFTEXT000000344128(source JORF)
désignation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Greff-Bohnert (Dominique)
premier juge au tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1992
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
JORFTEXT000000344128(source JORF)
désignation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Corbel (Jean-Jacques)
inspecteur-élève des transmissions
Objet:
inspecteur des transmissions
date_debut="1991-11-06"
JORFTEXT000000344076(source JORF)
titularisation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Roland Daul
Objet:
professeur de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
date_debut="1991-07-02"
professeur
ecole
JORFTEXT000000161128(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Vendevelle (Mary-Lise), épouse Labrousse
Objet:
huissier de justice
office vacant
huissier
huissier_residence="Ussel (Corrèze)"
huissier_residence_departement_code="19"
JORFTEXT000000161126(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: François Couturier
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace"
JORFTEXT000000161125(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 199217/01/1992
De: Jean Scherrer
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général et titularisés dans le grade correspondant
JORFTEXT000000161123(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Claude Mandil
(en service détaché)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général et titularisés dans le grade correspondant
JORFTEXT000000161123(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Sol (Charles)
professeur à l'Ecole normale supérieure
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Département Sciences pour l'ingénieur
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Loutaty (Robin)
ingénieur, Total France
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Département Sciences pour l'ingénieur
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Lienard (Jean-Sylvain)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Département Sciences pour l'ingénieur
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Fabre (Edouard)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Département Sciences pour l'ingénieur
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Costes (Alain)
professeur à l'université de Toulouse
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Département Sciences pour l'ingénieur
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Berveiller (Marcel)
professeur à l'université de Metz
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Département Sciences pour l'ingénieur
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Wright (Michel)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Département Sciences de la vie
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Rosset (Roland)
professeur à l'université Aix-Marseille-II
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Département Sciences de la vie
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Moras (Dino)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Département Sciences de la vie
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Louvard (Daniel)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Département Sciences de la vie
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Kazatchkine (Michel)
professeur à l'université Paris-VI
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Département Sciences de la vie
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Jouvet (Michel)
professeur à l'université Lyon-I
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Département Sciences de la vie
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Gouyon (Pierre-Henri)
professeur à l'université Paris-XI
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Département Sciences de la vie
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Goridis (Christo)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Département Sciences de la vie
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Goldberg (Michel)
professeur à l'institut Pasteur
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Département Sciences de la vie
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Buttin (Gérard)
professeur à l'institut Pasteur
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Département Sciences de la vie
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Boistard (Pierre)
directeur de recherche à l'I.N.R.A
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Département Sciences de la vie
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Verron (Jacques)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Département Sciences de l'univers
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Vedrenne (Gilbert)
professeur à l'université de Toulouse
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Département Sciences de l'univers
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Steinberg (Michel)
professeur à l'université de Paris-Sud
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Département Sciences de l'univers
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Frisch (Uriel)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Département Sciences de l'univers
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Dupré (Bernard)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Département Sciences de l'univers
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Rouxel (Jean)
professeur à l'université de Nantes
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Département Sciences chimiques
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Prost (Jacques)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Département Sciences chimiques
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Osborn (John)
professeur à l'université Strasbourg-I
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Département Sciences chimiques
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Le Pecq (Jean-Bernard)
directeur scientifique, Rhône-Poulenc Santé
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Département Sciences chimiques
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Collet (André)
professeur à l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Département Sciences chimiques
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Buc (Henri)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Département Sciences chimiques
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Arvieux (Jacques)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Département Physique nucléaire et corpusculaire
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Raviart (Pierre)
professeur à l'Ecole polytechnique
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Pomeau (Yves)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Jerphagnon (Jean)
directeur technique, C.I.T.-Alcatel
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Glorieux (Pierre)
professeur à l'université Lille-I
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Ghys (Etienne)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Charvolin (Jean)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Berger (Geneviève)
maître de conférences à l'université Paris-V
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Département Sciences pour l'ingénieur
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Belloni (Jacqueline)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Département Sciences chimiques
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Lazjerowicz (Janine)
professeur à l'université Grenoble-I
Objet:
membres des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique créés par l'arrêté du
10 mai 1991
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000161121(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Bouillot (Isabelle)
directeur du budget
Objet:
membre du Conseil national d'aménagement du territoire
Remplace:M. Aulagnon (Thierry)
Groupe:
Conseil national d'aménagement du territoire
JORFTEXT000000161120(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Alain Crespy
Objet:
professeur de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
date_debut="1991-11-01"
professeur
ecole
JORFTEXT000000161118(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Bulit (Georges)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Président suppléant
Groupe:
Tribunal des forces armées de Paris
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1992-12-31"
tribunal="des forces armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000161089(source JORF)
désignation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Ferre (Jean)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Président
Groupe:
Tribunal des forces armées de Paris
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1992-12-31"
tribunal="des forces armées de Paris"
JORFTEXT000000161089(source JORF)
désignation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Bonnafe (Claude)
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Tribunal des forces armées de Paris
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1992-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="des forces armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000161089(source JORF)
désignation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Julienne-Saurin (Nicole)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Tribunal des forces armées de Paris
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1992-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="des forces armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000161089(source JORF)
désignation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Chaumaz (Marie-Agnès)
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
Tribunal des forces armées de Paris
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1992-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="des forces armées de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000161089(source JORF)
désignation
17 Janvier 199217/01/1992
De: de Mathan (Georges)
juge au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal des forces armées de Paris
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1992-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="des forces armées de Paris"
JORFTEXT000000161089(source JORF)
désignation
17 Janvier 199217/01/1992
De: de Lagrevol (Antoine)
vice-président au tribunal de grande instance de Créteil (M.A.S.)
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal des forces armées de Paris
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1992-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="des forces armées de Paris"
JORFTEXT000000161089(source JORF)
désignation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Maunand (Yves)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal des forces armées de Paris
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1992-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="des forces armées de Paris"
JORFTEXT000000161089(source JORF)
désignation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Herald (Philippe)
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal des forces armées de Paris
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1992-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="des forces armées de Paris"
JORFTEXT000000161089(source JORF)
désignation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Coujard (Dominique)
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal des forces armées de Paris
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1992-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="des forces armées de Paris"
JORFTEXT000000161089(source JORF)
désignation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Bruty (Francis)
premier juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal des forces armées de Paris
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1992-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="des forces armées de Paris"
JORFTEXT000000161089(source JORF)
désignation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Dubois (François)
inspecteur-élève des transmissions
Objet:
inspecteur des transmissions
date_debut="1991-11-06"
JORFTEXT000000160943(source JORF)
titularisation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Jezegou (Thierry)
inspecteur-élève des transmissions
Objet:
inspecteur des transmissions
date_debut="1991-11-06"
JORFTEXT000000160942(source JORF)
titularisation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Giudici (Eric)
inspecteur-élève des transmissions
Objet:
inspecteur des transmissions
date_debut="1991-11-06"
JORFTEXT000000160941(source JORF)
titularisation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Dumont (Anne-Marie)
Objet:
des cadres pour être admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour compter du
9 juillet 1992
attaché d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000160940(source JORF)
radiation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Nauleau (François, Gilbert, Moïse)
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000160939(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Fauquereau (Bernard, Emile, Maurice, François)
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000160939(source JORF)
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Baron (Roger, Raymond, Lucien)
Objet:
notaires associés
notaire
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nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Baron (Roger, Raymond, Lucien)
Objet:
membre de la société Roger Baron, François Nauleau et Bernard Fauquereau, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Châteauneuf-sur-Sarthe (Maine-et-Loire)
Groupe:
Société Roger Baron, François Nauleau et Bernard Fauquereau, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
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cessation de fonction
17 Janvier 199217/01/1992
De: Fauquereau (Bernard, Emile, Maurice, François)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Morannes (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
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cessation de fonction
17 Janvier 199217/01/1992
De: Baron (Roger, Raymond, Lucien)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Contigne (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
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cessation de fonction
17 Janvier 199217/01/1992
De: Nauleau (François, Gilbert, Moïse)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Châteauneuf-sur-Sarthe (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
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cessation de fonction
17 Janvier 199217/01/1992
De: Wiet (Jean)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe au titre de l'année 1992
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inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Vène (Denis)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160938(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Trinquier (Michel)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160938(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Thébaud (Jean)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160938(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Thillier (Jean-François)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160938(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Sturm (Jacques)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160938(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Reynaud (Henri)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe au titre de l'année 1992
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inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Peaucelle (Jean- Christophe)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160938(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Ortholan (Paul)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160938(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Myard (Jacques)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160938(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Moureau (Alain)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160938(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Maillard (Jacques)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160938(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Lefort (Philippe)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160938(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Ledun (Bernard)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160938(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Destans (Jean-Louis)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe au titre de l'année 1992
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inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Despax (Jean-Michel)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160938(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Dahan (Paul)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160938(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Charpentier (Yves)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160938(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Carrasco-Saulnier (Norbert)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe au titre de l'année 1992
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inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Borja de Mozota (Thierry)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160938(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Bienvenu (Gilles)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160938(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Tramond (Nicole)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160938(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Texier (Jeanne)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe au titre de l'année 1992
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inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Rispal (Kareen), épouse Bellanger
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe au titre de l'année 1992
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inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Remik-Adim (Odile)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe au titre de l'année 1992
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inscription
17 Janvier 199217/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.