24 Septembre 1991

JORFTEXT000000721222 (source JORF)

De:	Allier (Paul) chef de section des services extérieurs
Objet:	régisseur de recettes auprès de la direction départementale de l'équipement de l'Ardèche
Remplace:	Mme Arnaud (Paulette)
Groupe:	Direction départementale de l'équipement de l'Ardèche

nomination

huissier
huissier_residence="Peyrolles-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"

De:	Ferrandino (Guy, Jean-Marie, Denis)
Objet:	huissiers de justice associés

JORFTEXT000000721220 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Peyrolles-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"

De:	Ferrandino (André, Joseph, Marie)
Objet:	huissiers de justice associés

JORFTEXT000000721220 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Peyrolles-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"

De:	Ferrandino (André, Joseph, Marie)
Objet:	huissier de justice

JORFTEXT000000721220 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000721219 (source JORF)

De:	Coton (Denis) inspecteur général de l'industrie et du commerce
Objet:	développer les actions du ministère de l'industrie et du commerce extérieur en matière de simplification des formalités administratives et d'amélioration des relations avec les usagers

charge

JORFTEXT000000721218 (source JORF)

De:	Delcel (Gérard) à compter du 8 avril 1990
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1990

promotion

JORFTEXT000000721218 (source JORF)

De:	Lachassagne (Gisèle) à compter du 15 mars 1990
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1990

promotion

JORFTEXT000000721218 (source JORF)

De:	Raynaut (Jean-Marie)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1990

date_debut="1990-12-01"

promotion

JORFTEXT000000721215 (source JORF)

De:	Létard (Claude)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur principal du contrôle de la navigation aérienne (9e échelon)

date_debut="1992-03-31"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Roquette (Jacques)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs Du Nord
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Le Gourrierec (Yves)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs Du Morbihan
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Bidault (Edouard-Alain)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs Du Maine-et-Loire
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Cubaynes (Yves)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs Du Lot
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Perraudin (Jean)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs Du Jura
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Dugros (Gilbert)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs Du Gers
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Amalric (Roger)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs Du Gard
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Creoff (Daniel)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs Du Finistère
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Clerget (Daniel)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs Du Doubs
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Minchin (Jean-Jacques)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs Du Cher
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Lalitte (Jean-Pierre)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs Du Cantal
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Vanoverbeke (Daniel)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs Du Calvados
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Sallenave (Henri)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs Des Landes
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Chevallier (Jacques)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs Des Hautes-Alpes
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Le Garzic (Paul)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs Des Côtes-d'Armor
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Herrero (Albert)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs Des Bouches-du-Rhône
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Momberger (Pierre)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs Des Ardennes
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Isoard (Max)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs Des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Baudin (Bernard)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs Des Alpes-Maritimes
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Pignot (Bernard)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs De la Nièvre
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Albert (Lucien)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs De la Moselle
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Hazeaux (Michel)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs De la Meuse
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Geny (Jacques)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs De la Meurthe-et-Moselle
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Mouliere (Yves)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs De la Mayenne
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Roy (Michel)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs De la Marne
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Manson (Robert)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs De la Manche
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Moure (Marius)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs De la Lozère
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Farjon (René)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs De la Loire
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Benoit (Jean)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs De la Loire-Atlantique
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	François (Gilbert)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs De la Haute-Marne
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Morgat (Jean)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs De la Haute-Loire
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Fuzies (Pierre)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs De la Haute-Garonne
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Zuccarelli (Pascal)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs De la Haute-Corse
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Seinlary (Jean)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs De la Gironde
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Gateau (Jean-Jacques)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs De la Drôme
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Goustat (André)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs De la Dordogne
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Chiffon (Maurice)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs De la Côte-d'Or
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Bugeon (Pierre)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs De la Creuse
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Graziani (Jean-Jacques)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs De la Corse-du-Sud
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Hironde (Jean-Louis)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs De la Corrèze
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Lacour (Pierre)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs De la Charente
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Corbiere (Alain)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs De l'Oise
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Reant (Hervé)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs De l'Isère
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	de Ponchalon (Charles-Henri)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs De l'Indre
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Pilard (Jean-Louis)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs De l'Ille-et-Vilaine
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Benoit (Jean)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs De l'Hérault
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Beaumont (Daniel)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs De l'Eure
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Foures (Georges)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs De l'Aveyron
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Bastie (Pierre)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs De l'Aude
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Marquot (Louis)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs De l'Aube
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Bernie (Raymond)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs De l'Ariège
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Faureau (Bernard)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs De l'Allier
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Tordeux (Pascal)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs De l'Aisne
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Bouchard (Marcel)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs De l'Ain
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Berny (Guy)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs De Lot-et-Garonne
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Bouhier de l'Ecluse (Robert)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs De Loir-et-Cher
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Couderchet (Claude)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs D'Indre-et-Loire
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

De:	Chapet (Louis)
Objet:	président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs D'Eure-et-Loir
Groupe:	Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs

nomination

JORFTEXT000000721178 (source JORF)

De:	Biondi (Georges) sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Castellane
Objet:	sous-préfet de Lodève
Groupe:	Sous-préfecture - Lodève

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lodève"
sous-prefecture_departement_code="34"

nomination

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="La Flèche"
sous-prefecture_departement_code="72"

De:	Beguin (Marc-Henri) sous-préfet de 1re classe, en service détaché
Objet:	sous-préfet de La Flèche
Groupe:	Sous-préfecture - La Flèche

JORFTEXT000000721178 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000539106 (source JORF)

De:	Bondil (Jean-Pierre)
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de la société Dassault Industries
Groupe:	Commissariat du Gouvernement auprès de la société Dassault Industries

commissaire_gouvernement

désignation

JORFTEXT000000539105 (source JORF)

De:	Borvo (Nicole) née Fanciullino, attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:	à la 1re classe de son grade, 1er échelon

date_debut="1991-06-02"

promotion

huissier
huissier_residence="Arles (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"

De:	Carmona (Robert, Marie)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Robert Carmona et Claude Pontier, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000539103 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000539064 (source JORF)

De:	Bouchez (Rémi) administrateur civil, chef de bureau à la direction du budget
Objet:	représentant du ministre chargé du budget au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Groupe:	Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000539064 (source JORF)

De:	Marigeaud (Martine)
Objet:	administrateur civil à la direction du budget
Groupe:	Direction du budget Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000355547 (source JORF)

De:	Bastide (Louis, René) ancien greffier du tribunal de commerce de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
Objet:
Groupe:	Honorariat à un greffier de tribunal de commerce (officiers publics ou ministériels)

conférés

De:	Turaglio institut de soudure au titre de représentant des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au 31 décembre 1992
Remplace:	M. Gakyere
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	François ancien directeur général adjoint de l'institut de soudure au titre de personnalité désignée en raison de sa compétence
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au 31 décembre 1992
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Carpentier. (Boutard, M.)
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au 31 décembre 1992
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Bertin
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au 31 décembre 1992
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Association (Gakyere) pour la qualité des appareils à pression au titre de représentant des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au 31 décembre 1992
Remplace:	M. François
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Connesson direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Rhône-Alpes au titre de représentants du ministère chargé de l'industrie en remplacement, respectivement, de
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au 31 décembre 1992
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

nomination

De:	Nouvet ingénieur en chef des études et techniques de l'armement
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au 31 décembre 1992 Il est par ailleurs mis fin membre de la Commission centrale des appareils à pression au titre de personnalités désignées en raison de leur compétence, de
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

a_sa_demande

nomination

De:	Mudry ingénieur en chef des mines
Objet:	membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au 31 décembre 1992 Il est par ailleurs mis fin membre de la Commission centrale des appareils à pression au titre de personnalités désignées en raison de leur compétence, de
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

a_sa_demande

nomination

JORFTEXT000000355505 (source JORF)

De:	Raynaut (Jean-Marie)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe

promotion

JORFTEXT000000355505 (source JORF)

De:	Delcel (Gérard)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe

promotion

JORFTEXT000000355505 (source JORF)

De:	Lachassagne (Gisèle)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe

promotion

De:	Tabary (Yves)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1990 est fixé

inscription

De:	Presteau (Jean-Paul)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1990 est fixé

inscription

De:	Pietri (Antoine)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1990 est fixé

inscription

De:	Paillette (Michel)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1990 est fixé

inscription

De:	Lefeuvre (Christian)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1990 est fixé

inscription

De:	Fouret (Gérard)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1990 est fixé

inscription

De:	Raimond (Mireille)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1990 est fixé

inscription

De:	Mouranche (Sylvie)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1990 est fixé

inscription

De:	Gelber (Adrienne)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1990 est fixé

inscription

De:	Fertil (Annie-Claude)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1990 est fixé

inscription

De:	Darotcheche (Marie- Claude)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1990 est fixé

inscription

De:	Chizallet (Rosine)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1990 est fixé

inscription

De:	André (Marie)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1990 est fixé

inscription

JORFTEXT000000355464 (source JORF)

De:	Borvo (Nicole) née Fanciullino
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale est établi au titre de l'année 1991

inscription

JORFTEXT000000355462 (source JORF)

De:	Boron (Paul, Eugène, Henri)
Objet:	greffier de tribunal de commerce associé membre de la société civile professionnelle Paul Boron et François Boron, greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Belfort (territoire de Belfort)

greffier
tribunal
tribunal_commerce="Belfort"

cessation de fonction

JORFTEXT000000355460 (source JORF)

De:	Coevoet (Pascal) directeur adjoint des services départementaux du Trésor
Objet:	régisseur de recettes et d'avances auprès du centre régional de la redevance de l'audiovisuel de Toulouse
Remplace:	M. Delaunay (Jean-Marie)
Groupe:	Centre régional de la redevance de l'audiovisuel de Toulouse

nomination

JORFTEXT000000355397 (source JORF)

De:	Pinson (Jean-Jacques, Marie, Françoise)
Objet:	greffier de tribunal de commerce associé membre de la société Jean Eveno et Michel Pluger, greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Vannes (Morbihan)

greffier
tribunal
tribunal_commerce="Vannes"

nomination

greffier
tribunal
tribunal_commerce

De:	Eveno (Jean, Joseph, Marie)
Objet:	greffier de tribunal de commerce associé membre de la société Jean Eveno et Michel Pluger, greffiers de tribunal de commerce associés

JORFTEXT000000355397 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Joël Thoraval directeur général de l'administration
Objet:	membres du Conseil national d'aménagement du territoire représentants des administrations centrales Sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:	Conseil national d'aménagement du territoire

nomination

De:	Jean-Marie Delarue délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:	membres du Conseil national d'aménagement du territoire représentants des administrations centrales Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Conseil national d'aménagement du territoire

nomination

De:	Armand Fremont directeur de la programmation et du développement universitaire
Objet:	membres du Conseil national d'aménagement du territoire représentants des administrations centrales Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Groupe:	Conseil national d'aménagement du territoire

nomination

De:	Thierry Aulagnon chef du service des participations et des financements à la direction du Trésor
Objet:	membres du Conseil national d'aménagement du territoire représentants des administrations centrales Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Conseil national d'aménagement du territoire

nomination

De:	Michel Schmidt de la Brelie chef du service régional et local du Plan
Objet:	membres du Conseil national d'aménagement du territoire représentants des administrations centrales Au titre du Commissariat général du Plan
Groupe:	Conseil national d'aménagement du territoire

nomination

JORFTEXT000000354624 (source JORF)

De:	Bernard (Isabelle, Geneviève, Marie), épouse Pouwels
Objet:	greffier du tribunal de commerce de Calais (Pas-de-Calais)
Remplace:	M. Bernard (Yves, Marie, Charles, Louis)

greffier
tribunal
tribunal_commerce="Calais"

nomination

JORFTEXT000000354623 (source JORF)

De:	Cieutat (Bernard) directeur général des finances et du contrôle de gestion
Objet:	développer les actions du secrétariat d'Etat à l'enseignement technique en matière de simplification des formalités administratives et d'amélioration des relations avec les usagers
Groupe:	Secrétariat d'Etat à l'enseignement technique en matière de simplification des formalités administratives et d'amélioration des relations avec les usagers

charge

JORFTEXT000000173902 (source JORF)

De:	Baflast (Catherine)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale

date_debut="1991-03-12"
corps="Attachés d'administration centrale"

titularisation

huissier
huissier_residence="Marmande (Lot-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="47"

De:	Decima (Michel, Jean-Marie, Sylvain)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Alain Ponnelle, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000173901 (source JORF)

nomination

De:	Gelber (Adrienne)
Objet:	au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1990

date_debut="1990-10-11"

promotion

De:	André (Marie)
Objet:	au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1990

date_debut="1990-10-05"

promotion

De:	Paillette (Michel)
Objet:	au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1990

date_debut="1990-07-24"

promotion

De:	Lefeuvre (Christian)
Objet:	au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1990

date_debut="1990-04-01"

promotion

De:	Fertil (Annie-Claude)
Objet:	au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1990

date_debut="1990-03-16"

promotion

De:	Presteau (Jean-Paul)
Objet:	au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1990

date_debut="1990-01-06"

promotion

De:	Tabary (Yves)
Objet:	au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1990

promotion

De:	Pietri (Antoine)
Objet:	au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1990

promotion

De:	Fouret (Gérard)
Objet:	au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1990

promotion

De:	Raimond (Mireille)
Objet:	au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1990

promotion

De:	Mouranche (Sylvie)
Objet:	au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1990

promotion

De:	Darotcheche (Marie-Claude)
Objet:	au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1990

promotion

De:	Chizallet (Rosine)
Objet:	au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1990

promotion

JORFTEXT000000173869 (source JORF)

De:	Metzger (Jean-Marie) ingénieur en chef de l'aviation civile, 3e échelon
Objet:	dans le corps de l'expansion économique à l'étranger conseiller commercial de 1re classe
Groupe:	Conseil commercial de 1re classe

date_debut="1989-01-01"
duree="trois ans"
corps="Expansion économique à l'étranger"

détachement

JORFTEXT000000173865 (source JORF)

De:	Salaun (Jean)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne (6e échelon)

date_debut="1992-01-02"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000173864 (source JORF)

De:	Bettens (Daniel) contrôleur divisionnaire des transports terrestres
Objet:	régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement du Nord-Pas-de-Calais
Remplace:	M. Bonny (Lucien)
Groupe:	Direction régionale de l'équipement du Nord-Pas-de-Calais

date_debut="1991-09-15"

nomination

huissier
huissier_residence="Martigues (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"

De:	Carmona (Robert, Marie)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Albert Ferrandino, Guy Ferrandino, Abel Didier Pansard, Gérard Sala et Pierre Archet, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000173862 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Martigues (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"

De:	Ferrandino (Guy, Jean-Marie, Denis)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Albert Ferrandino, Guy Ferrandino, Abel Didier Pansard, Gérard Sala et Pierre Archet, huissiers de justice associés

JORFTEXT000000173862 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Rossi (Claude)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	Centre universitaire des sciences et techniques de l'université Blaise-Pascal de Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Vanbaelinghem (Bruno)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	Centre universitaire des sciences et techniques de l'université Blaise-Pascal de Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Sourdille (Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	Centre universitaire des sciences et techniques de l'université Blaise-Pascal de Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Lengagne (Thierry)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	Centre universitaire des sciences et techniques de l'université Blaise-Pascal de Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Hollard (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	Centre universitaire des sciences et techniques de l'université Blaise-Pascal de Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Girard (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	Centre universitaire des sciences et techniques de l'université Blaise-Pascal de Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Chaunavel (Alain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	Centre universitaire des sciences et techniques de l'université Blaise-Pascal de Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Ravaz (Nathalie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	Centre universitaire des sciences et techniques de l'université Blaise-Pascal de Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Poujol (Virginie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	Centre universitaire des sciences et techniques de l'université Blaise-Pascal de Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Pin (Sylvie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	Centre universitaire des sciences et techniques de l'université Blaise-Pascal de Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Penot (Isabelle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	Centre universitaire des sciences et techniques de l'université Blaise-Pascal de Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Marie (Corinne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	Centre universitaire des sciences et techniques de l'université Blaise-Pascal de Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Letaconnoux (Nathalie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	Centre universitaire des sciences et techniques de l'université Blaise-Pascal de Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Jumeau (Marie-Noëlle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	Centre universitaire des sciences et techniques de l'université Blaise-Pascal de Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Holley (Corinne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	Centre universitaire des sciences et techniques de l'université Blaise-Pascal de Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Fisson (Fabienne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	Centre universitaire des sciences et techniques de l'université Blaise-Pascal de Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Duchein (Marie-Claude)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	Centre universitaire des sciences et techniques de l'université Blaise-Pascal de Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Deponge (Emmanuelle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	Centre universitaire des sciences et techniques de l'université Blaise-Pascal de Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Clement (Sylvie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	Centre universitaire des sciences et techniques de l'université Blaise-Pascal de Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Chomarat (Nadine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	Centre universitaire des sciences et techniques de l'université Blaise-Pascal de Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Caillou (Nelly)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	Centre universitaire des sciences et techniques de l'université Blaise-Pascal de Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Becourt (Nathalie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	Centre universitaire des sciences et techniques de l'université Blaise-Pascal de Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Barascud (Marie-Claude)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	Centre universitaire des sciences et techniques de l'université Blaise-Pascal de Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Adam (Francine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	Centre universitaire des sciences et techniques de l'université Blaise-Pascal de Clermont-Ferrand-II ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome