Dépenses par rapport à la trajectoire fixée est pris en charge (respectivement conservée) par l'opérateur). Leur intégration dans les dépenses d'investissements entraîne un risque de double compte de ces dépenses pour le reste de la période tarifaire : en effet, les charges de capital « réseau » de l'opérateur ne font pas l'objet d'une incitation similaire, et sont prises en compte à 100% dans le CRCP (organisation)

De: COUFFIGNAL (Monique)
»
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre du cinquième alinéa de l'article D. 743-143 du code rural et de la pêche maritime, la candidate exerçant dans le service de contrôle médical d'autres régimes de sécurité sociale
Groupe:
inscription
01 Octobre 201501/10/2015
De: LAFONT (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre du cinquième alinéa de l'article D. 723-143 du code rural et de la pêche maritime les candidats exerçant dans le service de contrôle médical d'autres régimes de sécurité sociale
Groupe:
inscription
21 Novembre 201421/11/2014
De: NGUYEN (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2014
Groupe:
inscription
21 Novembre 201421/11/2014
De: IMOULA (Mohamed)
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2014
Groupe:
inscription
21 Novembre 201421/11/2014
De: DJORDJEVIC (Sacha)
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2014
Groupe:
inscription
21 Novembre 201421/11/2014
De: CHAUX (Pierre-Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2014
Groupe:
inscription
21 Novembre 201421/11/2014
De: CEDARD (Baptiste)
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2014
Groupe:
inscription
21 Novembre 201421/11/2014
De: CECCHETTI (Stéphane)
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2014
Groupe:
inscription
21 Novembre 201421/11/2014
De: BAHRI (Mounir)
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2014
Groupe:
inscription
21 Novembre 201421/11/2014
De: GAILLET (Sophie)
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre du cinquième alinéa de l'article D. 723-143 du code rural et de la pêche maritime les candidats exerçant dans le service de contrôle médical d'autres régimes de sécurité sociale
Groupe:
inscription
21 Novembre 201421/11/2014
De: VIDAUD (Cécile)
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2014
Groupe:
inscription
21 Novembre 201421/11/2014
De: TORROJA (Valérie)
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2014
Groupe:
inscription
21 Novembre 201421/11/2014
De: THEVENIN (Sandrine)
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2014
Groupe:
inscription
21 Novembre 201421/11/2014
De: SERRE (Marie-Line)
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2014
Groupe:
inscription
21 Novembre 201421/11/2014
De: SAVOIE (Delphine)
épouse BRISCHOUX
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2014
Groupe:
inscription
21 Novembre 201421/11/2014
De: PRIOUL (Perrine)
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2014
Groupe:
inscription
21 Novembre 201421/11/2014
De: POUSSET (Bénédicte)
épouse LE BIGOT
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2014
Groupe:
inscription
21 Novembre 201421/11/2014
De: PECHOUX (Sophie)
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2014
Groupe:
inscription
21 Novembre 201421/11/2014
De: GERVASI (Anne-Sophie)
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2014
Groupe:
inscription
21 Novembre 201421/11/2014
De: CHOUKROUN (Nathalie)
épouse BARDONNET
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2014
Groupe:
inscription
21 Novembre 201421/11/2014
De: CHAPERON (Marie-Anne)
épouse PAGANO
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2014
Groupe:
inscription
21 Novembre 201421/11/2014
De: BOINET (Anne)
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2014
Groupe:
inscription
21 Novembre 201421/11/2014
De: DIEVAL (Gonzagues)
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2014
Groupe:
inscription
21 Novembre 201421/11/2014
De: Teillet (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Magnes (Florent)
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Lheritier (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Coutin-Gaudey (Fabrice)
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Comiran (Thierry)
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Birou (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Tonnerre (Marie-Noëlle)
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Mascaron (Anne)
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Lecerf (Michèle)
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Jeuffroy-Lachaux (Isabelle)
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Guiral Desnoes (Hélène)
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Guenier (Annick)
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Dosne-Vattebault (Catherine)
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Donadieu (Anne-Françoise)
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Courcier-Soustre (Emmanuelle)
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Coeuret (Caroline)
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Baliteau (Myriam)
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Masson-Riondel (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
01 Juillet 199901/07/1999