Direction des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (services sociaux) (organisation) - JORFSearch

Direction des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (services sociaux) (organisation)

De:	Prieur (Christian, Robert) président du conseil d'administration d'un laboratoire. Chevalier du 11 décembre 1986
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la santé et des solidarités Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la santé et des solidarités"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-11"

JORFTEXT000000268628 (source JORF)

promotion

14 Juillet 2006 14/07/2006

De:	Dupont (Gérard, Paul, Marie) colonel, infanterie. Commandeur du 11 décembre 1986
Objet:	dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active A la dignité de grand officier ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1986-12-11"

JORFTEXT000000252095 (source JORF)

élévation

07 Mai 2004 07/05/2004

De:	Diligent (Marie-Bernard, André, Vianney) médecin en chef. Chevalier du 11 décembre 1986
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:	Service de santé des armées

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-11"

JORFTEXT000000411277 (source JORF)

promotion

07 Novembre 2002 07/11/2002

De:	Prot (Jean, Edmond) sous-directeur à la préfecture de police. Chevalier du 11 décembre 1986
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de l'intérieur Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-11"

JORFTEXT000000402014 (source JORF)

promotion

15 Novembre 2000 15/11/2000

De:	Soler (Pierre, François) lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 11 décembre 1986
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-11"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000760193 (source JORF)

promotion

05 Mai 1999 05/05/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.