Formation transversale de la commission de filières de responsabilité élargie des producteurs (organisation)

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De: LE MOUX Jan
représentant COPACEL
Objet:
membres de la formation transversale de la commission de filières de responsabilité élargie des producteurs
pour la durée du mandat restant à accomplir
Au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
Groupe:
nomination
25 Décembre 201725/12/2017
De: HORNAIN Jean
titulaire, représentant CITEO
Objet:
membres de la formation transversale de la commission de filières de responsabilité élargie des producteurs
pour la durée du mandat restant à accomplir
Au titre des éco-organismes agréés
Groupe:
nomination
25 Décembre 201725/12/2017
De: DJELLAL Robert
titulaire, représentant le ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres de la formation transversale de la commission de filières de responsabilité élargie des producteurs
pour la durée du mandat restant à accomplir
Au titre de l'État
Remplace:M. VILLEREZ François
Groupe:
nomination
25 Décembre 201725/12/2017
De: BADIN Marie-Ange
représentant FEDEREC
Objet:
membres de la formation transversale de la commission de filières de responsabilité élargie des producteurs
pour la durée du mandat restant à accomplir
Au titre des opérateurs de la prévention et de la gestion des déchets
dont ceux de l'économie sociale et solidaire
Remplace:Mme HERLEDAN Lisa
Groupe:
nomination
25 Décembre 201725/12/2017
De: DUFOUR Alma
titulaire, représentant les Amis de la Terre
Objet:
membres de la formation transversale de la commission de filières de responsabilité élargie des producteurs
pour la durée du mandat restant à accomplir
Au titre des associations agréées de protection de l'environnement et des associations nationales de consommateurs et d'usagers
Remplace:M. CIARABELLI Laurent
Groupe:
nomination
25 Décembre 201725/12/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.