Jury dans le cas où (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Alice Bornhauser
Objet:
pour remplacer le président du jury dans le cas où
serait dans l'impossibilité d'accomplir sa mission
Groupe:
Jury dans le cas où
JORFTEXT000000640316
(source JORF)
désignation
22 Juin 2006
22/06/2006
De:
Alice Bornhauser
Objet:
pour remplacer le président du jury dans le cas où
serait dans l'impossibilité d'accomplir sa mission
Groupe:
Jury dans le cas où
JORFTEXT000000627648
(source JORF)
désignation
04 Décembre 2004
04/12/2004
De:
Martine Villa
Objet:
pour remplacer le président du jury dans le cas où
serait dans l'impossibilité d'accomplir sa mission
Groupe:
Jury dans le cas où
JORFTEXT000000601262
(source JORF)
désignation
23 Décembre 2003
23/12/2003