Jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de la propriété intellectuelle » (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Sirinelli (Pierre) professeur des universités à Paris-XI
Objet:	pour composer le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de la propriété intellectuelle » prévu par l'article 43-5 du décret no 73-609 du 5 juillet 1973 II. - Suppléants Président
Groupe:	Jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de la propriété intellectuelle »

désignation

De:	Gobin (Alain) notaire, à Meudon
Objet:	pour composer le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de la propriété intellectuelle » prévu par l'article 43-5 du décret no 73-609 du 5 juillet 1973 II. - Suppléants Membres
Groupe:	Jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de la propriété intellectuelle »

désignation

De:	Faucheux-Bureau (Madeleine) magistrate honoraire
Objet:	pour composer le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de la propriété intellectuelle » prévu par l'article 43-5 du décret no 73-609 du 5 juillet 1973 II. - Suppléants Membres
Groupe:	Jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de la propriété intellectuelle »

désignation

De:	Lucas (André) professeur des universités, à Nantes
Objet:	pour composer le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de la propriété intellectuelle » prévu par l'article 43-5 du décret no 73-609 du 5 juillet 1973 I. - Titulaires Président
Groupe:	Jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de la propriété intellectuelle »

désignation

De:	Dauchez (Jacques) notaire, à Paris
Objet:	pour composer le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de la propriété intellectuelle » prévu par l'article 43-5 du décret no 73-609 du 5 juillet 1973 I. - Titulaires Membres
Groupe:	Jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de la propriété intellectuelle »

désignation

De:	Ancel (Joseph) conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:	pour composer le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de la propriété intellectuelle » prévu par l'article 43-5 du décret no 73-609 du 5 juillet 1973 I. - Titulaires Membres
Groupe:	Jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de la propriété intellectuelle »

désignation

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.