Jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre (organisation)


De: Sarre (Christian)
directeur hors classe du centre départemental de travail protégé, à Isle (Vienne)
Objet:
membre du jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre de l'année 1996
Le ministre du travail et des affaires sociales
Vu l'arrêté du
11 janvier 1996
modifié fixant les modalités du concours sur titres permettant l'accès au corps des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
Arrête
Art. 1er. - La composition nominative du jury
prévu par l'article 3 de l'arrêté du
11 janvier 1996
modifié susvisé est établie
au titre de l'année 1996 de la manière suivante
Groupe:
Jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre
JORFTEXT000000741664(source JORF)
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Rousseau (Guy)
représentant l'Ecole nationale de la santé publique
Objet:
membre du jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre de l'année 1996
Le ministre du travail et des affaires sociales
Vu l'arrêté du
11 janvier 1996
modifié fixant les modalités du concours sur titres permettant l'accès au corps des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
Arrête
Art. 1er. - La composition nominative du jury
prévu par l'article 3 de l'arrêté du
11 janvier 1996
modifié susvisé est établie
au titre de l'année 1996 de la manière suivante
Groupe:
Jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre
JORFTEXT000000741664(source JORF)
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Jansoone (Edgard)
directeur de 1re classe de l'institut médico-éducatif Camille-Veyron, à Bourgoin-Jallieu (Isère)
Objet:
membre du jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre de l'année 1996
Le ministre du travail et des affaires sociales
Vu l'arrêté du
11 janvier 1996
modifié fixant les modalités du concours sur titres permettant l'accès au corps des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
Arrête
Art. 1er. - La composition nominative du jury
prévu par l'article 3 de l'arrêté du
11 janvier 1996
modifié susvisé est établie
au titre de l'année 1996 de la manière suivante
Groupe:
Jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre
JORFTEXT000000741664(source JORF)
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Costargent (Georges)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membre du jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre de l'année 1996
Le ministre du travail et des affaires sociales
Vu l'arrêté du
11 janvier 1996
modifié fixant les modalités du concours sur titres permettant l'accès au corps des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
Arrête
Art. 1er. - La composition nominative du jury
prévu par l'article 3 de l'arrêté du
11 janvier 1996
modifié susvisé est établie
au titre de l'année 1996 de la manière suivante
Groupe:
Jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre
JORFTEXT000000741664(source JORF)
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Clément (Stéphan)
chef de service de la direction de l'action sociale, président
Objet:
membre du jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre de l'année 1996
Le ministre du travail et des affaires sociales
Vu l'arrêté du
11 janvier 1996
modifié fixant les modalités du concours sur titres permettant l'accès au corps des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
Arrête
Art. 1er. - La composition nominative du jury
prévu par l'article 3 de l'arrêté du
11 janvier 1996
modifié susvisé est établie
au titre de l'année 1996 de la manière suivante
Groupe:
Jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre
JORFTEXT000000741664(source JORF)
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Bouniol (Julien)
directeur du service départemental d'action sociale et de santé du département des Hauts-de-Seine
Objet:
membre du jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre de l'année 1996
Le ministre du travail et des affaires sociales
Vu l'arrêté du
11 janvier 1996
modifié fixant les modalités du concours sur titres permettant l'accès au corps des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
Arrête
Art. 1er. - La composition nominative du jury
prévu par l'article 3 de l'arrêté du
11 janvier 1996
modifié susvisé est établie
au titre de l'année 1996 de la manière suivante
Groupe:
Jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre
JORFTEXT000000741664(source JORF)
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Colson (Nadine)
directrice de 2e classe du centre d'hébergement et de réadaptation sociale Pauline-Roland, à Paris
Objet:
membre du jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre de l'année 1996
Le ministre du travail et des affaires sociales
Vu l'arrêté du
11 janvier 1996
modifié fixant les modalités du concours sur titres permettant l'accès au corps des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
Arrête
Art. 1er. - La composition nominative du jury
prévu par l'article 3 de l'arrêté du
11 janvier 1996
modifié susvisé est établie
au titre de l'année 1996 de la manière suivante
Groupe:
Jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre
JORFTEXT000000741664(source JORF)
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Colette (Marie-France)
représentant le directeur des hôpitaux
Objet:
membre du jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre de l'année 1996
Le ministre du travail et des affaires sociales
Vu l'arrêté du
11 janvier 1996
modifié fixant les modalités du concours sur titres permettant l'accès au corps des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
Arrête
Art. 1er. - La composition nominative du jury
prévu par l'article 3 de l'arrêté du
11 janvier 1996
modifié susvisé est établie
au titre de l'année 1996 de la manière suivante
Groupe:
Jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre
JORFTEXT000000741664(source JORF)
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Le Favennec (Claude)
directeur de 1re classe du centre départemental de l'enfance de Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)
Objet:
membre du jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre de l'année 1995
la composition nominative du jury
prévu par l'article 3 de l'arrêté du
16 novembre 1994
modifié fixant les modalités du concours sur titres permettant l'accès au corps des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales est établie
au titre de l'année 1995 de la manière suivante
Groupe:
Jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre
JORFTEXT000000369492(source JORF)
nomination
01 Mars 199501/03/1995
De: Gauthier (Pierre)
directeur de l'action sociale, président
Objet:
membre du jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre de l'année 1995
la composition nominative du jury
prévu par l'article 3 de l'arrêté du
16 novembre 1994
modifié fixant les modalités du concours sur titres permettant l'accès au corps des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales est établie
au titre de l'année 1995 de la manière suivante
Groupe:
Jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre
JORFTEXT000000369492(source JORF)
nomination
01 Mars 199501/03/1995
De: Garber (Karl)
représentant l'Ecole nationale de la santé publique
Objet:
membre du jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre de l'année 1995
la composition nominative du jury
prévu par l'article 3 de l'arrêté du
16 novembre 1994
modifié fixant les modalités du concours sur titres permettant l'accès au corps des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales est établie
au titre de l'année 1995 de la manière suivante
Groupe:
Jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre
JORFTEXT000000369492(source JORF)
nomination
01 Mars 199501/03/1995
De: Contis (Jean-Pierre)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membre du jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre de l'année 1995
la composition nominative du jury
prévu par l'article 3 de l'arrêté du
16 novembre 1994
modifié fixant les modalités du concours sur titres permettant l'accès au corps des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales est établie
au titre de l'année 1995 de la manière suivante
Groupe:
Jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre
JORFTEXT000000369492(source JORF)
nomination
01 Mars 199501/03/1995
De: Bouniol (Julien)
directeur du service départemental d'action sociale et de santé du département des Hauts-de-Seine
Objet:
membre du jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre de l'année 1995
la composition nominative du jury
prévu par l'article 3 de l'arrêté du
16 novembre 1994
modifié fixant les modalités du concours sur titres permettant l'accès au corps des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales est établie
au titre de l'année 1995 de la manière suivante
Groupe:
Jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre
JORFTEXT000000369492(source JORF)
nomination
01 Mars 199501/03/1995
De: Turcan (Ghislaine)
représentant le directeur des hôpitaux
Objet:
membre du jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre de l'année 1995
la composition nominative du jury
prévu par l'article 3 de l'arrêté du
16 novembre 1994
modifié fixant les modalités du concours sur titres permettant l'accès au corps des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales est établie
au titre de l'année 1995 de la manière suivante
Groupe:
Jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre
JORFTEXT000000369492(source JORF)
nomination
01 Mars 199501/03/1995
De: Guillard Petit (Françoise)
directrice de 2e classe du foyer départemental Lannelongue, à Saint-Trojan-les-Bains (Charente-Maritime)
Objet:
membre du jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre de l'année 1995
la composition nominative du jury
prévu par l'article 3 de l'arrêté du
16 novembre 1994
modifié fixant les modalités du concours sur titres permettant l'accès au corps des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales est établie
au titre de l'année 1995 de la manière suivante
Groupe:
Jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre
JORFTEXT000000369492(source JORF)
nomination
01 Mars 199501/03/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.