11 Mai 1996

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Vermeulen (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
Par arrté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
en date du
30 avril 1996
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000741980(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Velter (Frédéric)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
Par arrté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
en date du
30 avril 1996
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000741980(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Torrenti (Jean-Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
Par arrté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
en date du
30 avril 1996
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000741980(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Samy (Jean-Charles)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
Par arrté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
en date du
30 avril 1996
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000741980(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Saint-Paul (Gilles)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
Par arrté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
en date du
30 avril 1996
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000741980(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Roux (Jean-Noël)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
Par arrté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
en date du
30 avril 1996
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000741980(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Riou (Jean-Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
Par arrté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
en date du
30 avril 1996
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000741980(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Pourquery de Boisserin (Vincent)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
Par arrté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
en date du
30 avril 1996
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000741980(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Pinet (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
Par arrté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
en date du
30 avril 1996
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000741980(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Piloix (Christophe)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
Par arrté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
en date du
30 avril 1996
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000741980(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Persoz (Christophe)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
Par arrté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
en date du
30 avril 1996
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000741980(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Papon (Francis)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
Par arrté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
en date du
30 avril 1996
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000741980(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Moulin (Emmanuel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
Par arrté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
en date du
30 avril 1996
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000741980(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Motyka (Vincent)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
Par arrté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
en date du
30 avril 1996
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000741980(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Maurin (Jean-Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
Par arrté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
en date du
30 avril 1996
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000741980(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Levi (Guy)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
Par arrté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
en date du
30 avril 1996
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000741980(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Le Ber (Olivier)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
Par arrté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
en date du
30 avril 1996
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000741980(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Kauffmann (Guy)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
Par arrté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
en date du
30 avril 1996
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000741980(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Golinelli (Olivier)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
Par arrté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
en date du
30 avril 1996
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000741980(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Durand-Delacre (Xavier)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
Par arrté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
en date du
30 avril 1996
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000741980(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Desportes (Marc)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
Par arrté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
en date du
30 avril 1996
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000741980(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Derrien (Marc)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
Par arrté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
en date du
30 avril 1996
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000741980(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Cunin (Rémi)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
Par arrté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
en date du
30 avril 1996
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000741980(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Coupez (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
Par arrté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
en date du
30 avril 1996
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000741980(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Conti (Eric)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
Par arrté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
en date du
30 avril 1996
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000741980(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Broutin (Christian)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
Par arrté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
en date du
30 avril 1996
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000741980(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Bonnard (Jean-Christophe)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
Par arrté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
en date du
30 avril 1996
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000741980(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Bauer (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
Par arrté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
en date du
30 avril 1996
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000741980(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Balcon (Raymond)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
Par arrté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
en date du
30 avril 1996
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000741980(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Lebeau (Martine)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
Par arrté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
en date du
30 avril 1996
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000741980(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Guieysse (Sophie)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
Par arrté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
en date du
30 avril 1996
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000741980(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: De Mazancourt (Hélène)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
Par arrté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
en date du
30 avril 1996
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000741980(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Borie (Marie-Hélène)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
Par arrté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
en date du
30 avril 1996
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000741980(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Laine (Pascal, Roger, Bruno)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Alain Charby, Pascal Moreau et Laurent Goulard, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000000741979(source JORF)
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Charby (Alain, Henri)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Alain Charby, Pascal Moreau et Laurent Goulard, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000000741979(source JORF)
cessation de fonction
11 Mai 199611/05/1996
De: Jean Mattéoli
président du Conseil économique et social, grand officier de la Légion d'honneur
Objet:
membre du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur
Groupe:
Conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur
JORFTEXT000000741975(source JORF)
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Claudette Humbert-Mulas
Objet:
inspecteur général des postes et télécommunications
Groupe:
Inspection générale des postes et télécommunications
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Postes et télécommunications"
JORFTEXT000000741941(source JORF)
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Din'Lobe (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1996-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000741806(source JORF)
admission
11 Mai 199611/05/1996
De: Sarre (Christian)
directeur hors classe du centre départemental de travail protégé, à Isle (Vienne)
Objet:
membre du jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre de l'année 1996
Le ministre du travail et des affaires sociales
Vu l'arrêté du
11 janvier 1996
modifié fixant les modalités du concours sur titres permettant l'accès au corps des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
Arrête
Art. 1er. - La composition nominative du jury
prévu par l'article 3 de l'arrêté du
11 janvier 1996
modifié susvisé est établie
au titre de l'année 1996 de la manière suivante
Groupe:
Jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre
JORFTEXT000000741664(source JORF)
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Rousseau (Guy)
représentant l'Ecole nationale de la santé publique
Objet:
membre du jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre de l'année 1996
Le ministre du travail et des affaires sociales
Vu l'arrêté du
11 janvier 1996
modifié fixant les modalités du concours sur titres permettant l'accès au corps des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
Arrête
Art. 1er. - La composition nominative du jury
prévu par l'article 3 de l'arrêté du
11 janvier 1996
modifié susvisé est établie
au titre de l'année 1996 de la manière suivante
Groupe:
Jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre
JORFTEXT000000741664(source JORF)
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Jansoone (Edgard)
directeur de 1re classe de l'institut médico-éducatif Camille-Veyron, à Bourgoin-Jallieu (Isère)
Objet:
membre du jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre de l'année 1996
Le ministre du travail et des affaires sociales
Vu l'arrêté du
11 janvier 1996
modifié fixant les modalités du concours sur titres permettant l'accès au corps des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
Arrête
Art. 1er. - La composition nominative du jury
prévu par l'article 3 de l'arrêté du
11 janvier 1996
modifié susvisé est établie
au titre de l'année 1996 de la manière suivante
Groupe:
Jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre
JORFTEXT000000741664(source JORF)
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Costargent (Georges)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membre du jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre de l'année 1996
Le ministre du travail et des affaires sociales
Vu l'arrêté du
11 janvier 1996
modifié fixant les modalités du concours sur titres permettant l'accès au corps des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
Arrête
Art. 1er. - La composition nominative du jury
prévu par l'article 3 de l'arrêté du
11 janvier 1996
modifié susvisé est établie
au titre de l'année 1996 de la manière suivante
Groupe:
Jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre
JORFTEXT000000741664(source JORF)
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Clément (Stéphan)
chef de service de la direction de l'action sociale, président
Objet:
membre du jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre de l'année 1996
Le ministre du travail et des affaires sociales
Vu l'arrêté du
11 janvier 1996
modifié fixant les modalités du concours sur titres permettant l'accès au corps des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
Arrête
Art. 1er. - La composition nominative du jury
prévu par l'article 3 de l'arrêté du
11 janvier 1996
modifié susvisé est établie
au titre de l'année 1996 de la manière suivante
Groupe:
Jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre
JORFTEXT000000741664(source JORF)
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Bouniol (Julien)
directeur du service départemental d'action sociale et de santé du département des Hauts-de-Seine
Objet:
membre du jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre de l'année 1996
Le ministre du travail et des affaires sociales
Vu l'arrêté du
11 janvier 1996
modifié fixant les modalités du concours sur titres permettant l'accès au corps des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
Arrête
Art. 1er. - La composition nominative du jury
prévu par l'article 3 de l'arrêté du
11 janvier 1996
modifié susvisé est établie
au titre de l'année 1996 de la manière suivante
Groupe:
Jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre
JORFTEXT000000741664(source JORF)
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Colson (Nadine)
directrice de 2e classe du centre d'hébergement et de réadaptation sociale Pauline-Roland, à Paris
Objet:
membre du jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre de l'année 1996
Le ministre du travail et des affaires sociales
Vu l'arrêté du
11 janvier 1996
modifié fixant les modalités du concours sur titres permettant l'accès au corps des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
Arrête
Art. 1er. - La composition nominative du jury
prévu par l'article 3 de l'arrêté du
11 janvier 1996
modifié susvisé est établie
au titre de l'année 1996 de la manière suivante
Groupe:
Jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre
JORFTEXT000000741664(source JORF)
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Colette (Marie-France)
représentant le directeur des hôpitaux
Objet:
membre du jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre de l'année 1996
Le ministre du travail et des affaires sociales
Vu l'arrêté du
11 janvier 1996
modifié fixant les modalités du concours sur titres permettant l'accès au corps des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
Arrête
Art. 1er. - La composition nominative du jury
prévu par l'article 3 de l'arrêté du
11 janvier 1996
modifié susvisé est établie
au titre de l'année 1996 de la manière suivante
Groupe:
Jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre
JORFTEXT000000741664(source JORF)
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Clementi (Enrico)
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Strasbourg-I
Objet:
des cadres par limite d'âge, sans droit à pension
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée, et bénéficie
du maintien en activité en surnombre jusqu'à la fin de l'année universitaire 1999-2000
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
date_debut="1996-11-20"
a_sa_demande
JORFTEXT000000741662(source JORF)
radiation
11 Mai 199611/05/1996
De: Maurice Declercq
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
commissaire du Gouvernement au tribunal administratif de Rennes
Groupe:
Tribunal administratif de Rennes
date_debut="1996-05-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
JORFTEXT000000559065(source JORF)
désignation
11 Mai 199611/05/1996
De: Christian Heu
conseiller de 1re classe de tribunal administratif
Objet:
commissaire du Gouvernement au tribunal administratif de Rennes
Groupe:
Tribunal administratif de Rennes
date_debut="1996-05-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
JORFTEXT000000559065(source JORF)
cessation de fonction
11 Mai 199611/05/1996
De: Parasie (Catherine, Jacqueline, Marie-Thérèse)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Fink et Patrick Maurisse, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000000559064(source JORF)
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Maurisse (Patrick, Jacques)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Fink et Patrick Maurisse, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000000559064(source JORF)
cessation de fonction
11 Mai 199611/05/1996
De: Isabelle Lemesle
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la francophonie
Chargé de mission
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000559063(source JORF)
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Derache (Hubert)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
date_debut="1995-11-29"
date_fin="1997-09-17"
JORFTEXT000000558515(source JORF)
détachement
11 Mai 199611/05/1996
De: Gerbaldi (Patrick)
directeur des services vétérinaires du Cher
Objet:
membre du Conseil supérieur des installations classées, dans la catégorie des inspecteurs des installations classées
Remplace:M. Calamy (Hubert)
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
JORFTEXT000000558514(source JORF)
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Corbin de Mangoux (Erard)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="1995-09-11"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000558511(source JORF)
détachement
11 Mai 199611/05/1996
De: Amiet (Jean-Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Montpellier-II
Groupe:
Université Montpellier-II
date_debut="1996-06-14"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000558477(source JORF)
admission
11 Mai 199611/05/1996
De: Trocmé (Bernard)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1996-07-15"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000558476(source JORF)
réintégration
11 Mai 199611/05/1996
De: Chabaraka (Roger)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1996-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000558475(source JORF)
admission
11 Mai 199611/05/1996
De: Jarrige (Antoine)
Objet:
des effectifs du Conseil d'Etat
date de son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Groupe:
Conseil d'État
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
date_debut="1995-12-01"
corps="Attachés d'administration centrale des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)"
JORFTEXT000000558474(source JORF)
radiation
11 Mai 199611/05/1996
De: Jarrige (Antoine)
attaché d'administration centrale au Conseil d'Etat
Objet:
auprès du secrétariat général du Gouvernement pour la période du 1er juin au
30 novembre 1995
Groupe:
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
Conseil d'État
JORFTEXT000000558474(source JORF)
détachement
11 Mai 199611/05/1996
De: Jeanson (Patricia, Marie, Gilberte, Sylvaine)
Objet:
notaire
Remplace:M. Richard (Jacques, Georges, Henri, René)
notaire
notaire_residence="Boutigny-Prouais (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
JORFTEXT000000558472(source JORF)
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Olivier Grunberg
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux transports, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports"
JORFTEXT000000523659(source JORF)
délégation de signature
11 Mai 199611/05/1996
De: Leenhardt (Yves)
Amiral
membre du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur
Objet:
à compter de la date du présent décret et
Vice-président du conseil de l'ordre du Mérite maritime
Groupe:
Conseil de l'ordre du Mérite maritime
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000378050(source JORF)
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Etat Labarre (Jean-Claude)
Conseiller d'
Objet:
à compter de la date du présent décret et
Membre dudit conseil
Groupe:
Conseil de l'ordre du Mérite maritime
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000378050(source JORF)
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Fugier (Françoise)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="1995-09-25"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000378049(source JORF)
détachement
11 Mai 199611/05/1996
De: Bosche-Lenoir (Anne)
administrateur civil, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'économie et des finances
Groupe:
Ministère de l'économie et des finances
date_debut="1995-12-19"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000378048(source JORF)
réintégration
11 Mai 199611/05/1996
De: de Rocquigny du Fayel (Bruno)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
au ministère de la défense
au titre de la mobilité
date_debut="1996-03-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000378046(source JORF)
affectation
11 Mai 199611/05/1996
De: Agnès Fontana
ancienne élève de l'Ecole nationale de l'administration
Objet:
inspecteur adjoint à l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="1996-04-01"
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000378042(source JORF)
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Perrot-Audet (Jean-Charles)
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
221-4, L. 221-5 et L. 221-6 de ce code
Membres élus
Groupe:
Commission prévue par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières
JORFTEXT000000378041(source JORF)
composition
11 Mai 199611/05/1996
De: Lanxade (André)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
221-4, L. 221-5 et L. 221-6 de ce code
Membres élus
Groupe:
Commission prévue par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières
JORFTEXT000000378041(source JORF)
composition
11 Mai 199611/05/1996
De: Schneider (Jacques)
administrateur civil de 1re classe, représentant le directeur général de l'administration du ministère de l'intérieur
Objet:
221-4, L. 221-5 et L. 221-6 de ce code
Membres désignés
Groupe:
Commission prévue par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières
JORFTEXT000000378041(source JORF)
composition
11 Mai 199611/05/1996
De: Pouly (Christian)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, avocat général, représentant le procureur général près la Cour des comptes
Objet:
221-4, L. 221-5 et L. 221-6 de ce code
Membres désignés
Groupe:
Commission prévue par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières
JORFTEXT000000378041(source JORF)
composition
11 Mai 199611/05/1996
De: Geffre (Philippe)
administrateur civil de 1re classe, représentant le directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
221-4, L. 221-5 et L. 221-6 de ce code
Membres désignés
Groupe:
Commission prévue par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières
JORFTEXT000000378041(source JORF)
composition
11 Mai 199611/05/1996
De: Billon (Alain)
directeur adjoint des études, représentant le directeur de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
221-4, L. 221-5 et L. 221-6 de ce code
Membres désignés
Groupe:
Commission prévue par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières
JORFTEXT000000378041(source JORF)
composition
11 Mai 199611/05/1996
De: Ardouin (Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes, représentant le premier président de la Cour des comptes, président
Objet:
221-4, L. 221-5 et L. 221-6 de ce code
Groupe:
Commission prévue par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières
JORFTEXT000000378041(source JORF)
composition
11 Mai 199611/05/1996
De: Lamarque (Danièle)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
221-4, L. 221-5 et L. 221-6 de ce code
Membres élus
Groupe:
Commission prévue par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières
JORFTEXT000000378041(source JORF)
composition
11 Mai 199611/05/1996
De: Guyenot (Geneviève)
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
Objet:
221-4, L. 221-5 et L. 221-6 de ce code
Membres élus
Groupe:
Commission prévue par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières
JORFTEXT000000378041(source JORF)
composition
11 Mai 199611/05/1996
De: Bosredon (Corinne)
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:
221-4, L. 221-5 et L. 221-6 de ce code
Membres élus
Groupe:
Commission prévue par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières
JORFTEXT000000378041(source JORF)
composition
11 Mai 199611/05/1996
De: Cuvier (Yvonne)
contrôleur d'Etat de 1re classe, représentant le directeur du personnel et de l'administration du ministère de l'économie et des finances
Objet:
221-4, L. 221-5 et L. 221-6 de ce code
Membres désignés
Groupe:
Commission prévue par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières
JORFTEXT000000378041(source JORF)
composition
11 Mai 199611/05/1996
De: Lebrot (Jacques)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
date_debut="1995-09-26"
date_fin="1997-05-31"
JORFTEXT000000377658(source JORF)
renouvellement
11 Mai 199611/05/1996
De: Lebrot (Jacques)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
date_debut="1995-06-01"
date_fin="1995-09-25"
JORFTEXT000000377658(source JORF)
détachement
11 Mai 199611/05/1996
De: Pomero (Claude)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Fouilloux (Claude)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Turpin (François)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Thiriez (Sébastien)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Tetart (Jean-Marie)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Tardy (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Stefani (Christian)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Redoulez (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Rebuffel (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Picon (Antoine)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Petelot (Jean-Marie)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Pendarias (Daniel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Parise (Patrice)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Moulinier (Jean-Marc)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Menoret (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Martin (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Marendet (François)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Looses (Bertrand)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Lelarge (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Leblanc (Gilles)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Lebental (Bruno)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Lardic (Jean-Charles)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Lalin (Guy)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Kretz (Thierry)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Kahan (Jean-Marc)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Jacques (René)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Fourgeaud (Patrick)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Flourens (Bruno)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Eymard (Robert)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Desrousseaux (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Descombes (Guy)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: De Coninck (Frédéric)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Cohen-Aknine (José)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Caullier (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Camus (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Bardy (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Audige (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Arnaud (Serge)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Anquetil (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Alapetite (Denys)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Izabel (Cécile)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Florette (Anne)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000377629(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996
De: Dyevre (Yann)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="1995-09-11"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000377628(source JORF)
détachement
11 Mai 199611/05/1996
De: Baudiere (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Toulouse-III
Groupe:
Université Toulouse-III
date_debut="1996-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000377627(source JORF)
admission
11 Mai 199611/05/1996
De: Solmon (François-Robert, Daniel, Roger, Frédéric)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Brault
notaire
notaire_residence="Compiègne (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000000377626(source JORF)
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Rossillon (Philippe)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la coopération
Groupe:
Administrateur civil en service
date_debut="1996-08-11"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000377625(source JORF)
réintégration
11 Mai 199611/05/1996
De: Solmon (François-Robert, Daniel, Roger, Frédéric)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Dominique Hupel et François-Robert Solmon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bain-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000377621(source JORF)
cessation de fonction
11 Mai 199611/05/1996
De: Saugier (Jacques)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
date_debut="1995-01-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000377620(source JORF)
détachement
11 Mai 199611/05/1996
De: Piguet (Philippe)
spécialiste des arts plastiques, ou
Objet:
une fois
membres de la commission spécialisée du ministère de la justice, compétente en matière de travaux de décoration
Groupe:
Commission spécialisée du ministère de la justice, compétente en matière de travaux de décoration
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000377369(source JORF)
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Lyon (Dominique)
architecte, ou
Objet:
une fois
membres de la commission spécialisée du ministère de la justice, compétente en matière de travaux de décoration
Groupe:
Commission spécialisée du ministère de la justice, compétente en matière de travaux de décoration
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000377369(source JORF)
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Faucher (Pierre)
peintre, ou
Objet:
une fois
membres de la commission spécialisée du ministère de la justice, compétente en matière de travaux de décoration
Groupe:
Commission spécialisée du ministère de la justice, compétente en matière de travaux de décoration
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000377369(source JORF)
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Jacqmin (Alain)
ingénieur en chef géographe
Objet:
directeur à l'Institut géographique national pour compter du
1er janvier 1995
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
JORFTEXT000000193515(source JORF)
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Furno (Bertrand)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
auprès du ministère de l'économie et des finances et du ministère des finances et du commerce extérieur (direction des relations économiques extérieures)
attaché commercial à Athènes
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
Ministère de l'économie et des finances et du ministère des finances et du commerce extérieur (direction des relations économiques extérieures)
date_debut="1995-09-11"
JORFTEXT000000193514(source JORF)
détachement
11 Mai 199611/05/1996
De: Home (Antoine)
administrateur civil de 1re classe, affecté aux services du Premier ministre
Objet:
Cour des comptes
au titre de la mobilité
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1996-04-01"
duree="deux ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000193513(source JORF)
mise à disposition
11 Mai 199611/05/1996
De: Jean-Pierre Guinhut
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Azerbaïdjan
Remplace:M. Jean Perrin
Groupe:
République d'Azerbaïdjan
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Azerbaïdjan"
JORFTEXT000000193333(source JORF)
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Erik Thomas
Objet:
chargé de mission au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
JORFTEXT000000193332(source JORF)
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Roche (Bruno, François, Claude)
chef de bataillon d'infanterie
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur adjoint des armées
date_debut="1996-05-01"
JORFTEXT000000193331(source JORF)
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Nicolardot (Philippe, Bruno)
lieutenant-colonel d'infanterie
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur adjoint des armées
date_debut="1996-05-01"
JORFTEXT000000193331(source JORF)
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Labarthe (Jean-Paul, Sylvain, Lucien)
chef de bataillon d'infanterie
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur adjoint des armées
date_debut="1996-05-01"
JORFTEXT000000193331(source JORF)
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Giannesini (Jean, Antoine)
commissaire en chef de 2e classe de la marine
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur adjoint des armées
date_debut="1996-05-01"
JORFTEXT000000193331(source JORF)
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Stagliano (Alain)
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
directeur du service de la navigation de Toulouse
Groupe:
Direction du service de la navigation de Toulouse
date_debut="1996-05-06"
JORFTEXT000000192589(source JORF)
nomination
11 Mai 199611/05/1996
De: Gaschignard (Jean-Charles)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1996-06-14"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000192587(source JORF)
réintégration
11 Mai 199611/05/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.