Mission de contrôle des organismes chargés de la réalisation des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Alain Pancher
attaché d'administration centrale
Objet:
membre de la mission de contrôle des organismes chargés de la réalisation des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme
Groupe:
Mission de contrôle des organismes chargés de la réalisation des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme
JORFTEXT000000420468
(source JORF)
nomination
12 Août 2004
12/08/2004
De:
Michel Suveg
contrôleur d'Etat
Objet:
membre de la mission de contrôle des organismes chargés de la réalisation des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme
Groupe:
Mission de contrôle des organismes chargés de la réalisation des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme
JORFTEXT000000217646
(source JORF)
nomination
01 Février 2002
01/02/2002
De:
Josette Chabrier
administratrice civile
Objet:
membre de la mission de contrôle des organismes chargés de la réalisation des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme
Groupe:
Mission de contrôle des organismes chargés de la réalisation des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme
JORFTEXT000000770926
(source JORF)
nomination
22 Juin 2001
22/06/2001
De:
Defontaine (Joseph)
administrateur civil hors classe
Objet:
membre de la mission de contrôle des organismes chargés de la réalisation des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme
Groupe:
Mission de contrôle des organismes chargés de la réalisation des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme
JORFTEXT000000395183
(source JORF)
nomination
30 Avril 1999
30/04/1999
De:
Achach (Danièle)
contrôleur d'Etat
Objet:
membre de la mission de contrôle des organismes chargés de la réalisation des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme
Groupe:
Mission de contrôle des organismes chargés de la réalisation des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme
JORFTEXT000000370604
(source JORF)
nomination
02 Mai 1995
02/05/1995
De:
Merville (Liliane)
administrateur civil
Objet:
membre de la mission de contrôle des organismes chargés de la réalisation des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme
Groupe:
Mission de contrôle des organismes chargés de la réalisation des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme
JORFTEXT000000183882
(source JORF)
nomination
28 Juin 1994
28/06/1994
De:
Martel (Pierre)
contrôleur d'Etat
Objet:
membre de la mission de contrôle des organismes chargés de la réalisation des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme
Groupe:
Mission de contrôle des organismes chargés de la réalisation des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme
JORFTEXT000000524380
(source JORF)
nomination
17 Janvier 1990
17/01/1990