28 Juin 1994

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(pub gratuite)

De: Roux (Lucie, Marie, Madeleine)
conservateur général du patrimoine, directeur des archives départementales de la Moselle
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1994-08-16"
a_sa_demande
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Perraudin (Jean-Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Alpes-Maritimes
Groupe:
date_debut="1994-08-21"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Maurice De Vaulx
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jacques Lastennet
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du ministre de la jeunesse et des sports
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean Labrosse
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du ministre de la jeunesse et des sports
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De:
Ossent
Colonel
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du ministre de la défense
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De:
Genest
Général
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du ministre de la défense
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Pierre Harris
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Gilbert Simon
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du ministre de l'environnement
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Guy de la Brosse
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
h)
représentants de la presse spécialisée
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Xavier Librecht
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
h)
représentants de la presse spécialisée
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Yves Hilaire
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
h)
représentants de la presse spécialisée
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Gérard Brami
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
h)
représentants de la presse spécialisée
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: François de la Beraudière
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de l'élevage des équidés
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Patrice Renaudin
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de l'élevage des équidés
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Elisée Munet
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de l'élevage des équidés
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean Lassoux
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de l'élevage des équidés
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Michel Henochsberg
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de l'élevage des équidés
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Paul Essartial
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de l'élevage des équidés
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Bernard Dutoit
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de l'élevage des équidés
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Olivier Despierres
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de l'élevage des équidés
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Philippe Curti
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de l'élevage des équidés
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Thierry Andrieu
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de l'élevage des équidés
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean Zlatiev
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Charles Sanconie
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Claude Poret
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Pierre Papet
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Thierry Paillot
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Serge Lecomte
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Philippe Jouy
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Pierre Durand
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: François Bouhyer
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Luc Auclair
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Pierre de Montesson
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Dominique de Bellaigue
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Bernard Le Quellec
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Serge Landon
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean Farge
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Luc Egret
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Pierre Dubourdieu
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Gilles Delloye
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Pierre Charon
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Paul Cesari
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Didier Hoenn
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
d)
représentant du ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Pierre Bosen-Milona
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
d)
représentant du ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Josselin de Rohan
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
b)
sénateur, désigné par le Sénat
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Michel Souplet
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
b)
sénateur, désigné par le Sénat
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Christian Daniel
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
a)
député, désigné par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean Begault
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
a)
député, désigné par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Pierre de Montesson
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Max de Ginestet-Puivert
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Dominique de Bellaigue
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Claude Munet
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Bernard Le Quellec
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Serge Landon
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Ernest Jouanne
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Philippe Houdart
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Gérard Hennefent
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jacques Geliot
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean Farge
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Paul Essartial
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Luc Egret
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean Dumouch
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Pierre Dubourdieu
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Gilles Delloye
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Pierre Charon
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Paul Cesari
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jacques Bouchara
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Thierry Andrieu
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Guy de la Brosse
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jacques de Saint-Sauveur
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Albert Viel
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Didier Van Themsche
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Patrice Renaudin
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Maurice Philipperon
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Eric Hoyeau
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Michel Henochsberg
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Claude Hallais
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Yves Dreux
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Michel Descamps
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Joseph Bruneau de la Salle
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: François Brohier
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Gérard Brami
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Guy Bonnaventure
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Roger Baudron
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jack Barbe
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean Balliere
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Alain Badel
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Didier Hoenn
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
a)
représentant du ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Pierre Bosen-Milona
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
a)
représentant du ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Félix Sauvage
suppléant
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
d)
représentants des utilisateurs
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Gérard Richard
titulaire
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
d)
représentants des utilisateurs
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Daniel Monier
titulaire
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
d)
représentants des utilisateurs
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Bernard Lavault
titulaire
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
d)
représentants des utilisateurs
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Guy Lacroix
titulaire
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
d)
représentants des utilisateurs
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Allain Houard
titulaire
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
d)
représentants des utilisateurs
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Henri Fuzet
suppléant
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
d)
représentants des utilisateurs
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Marc Coudry
suppléant
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
d)
représentants des utilisateurs
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Michel Baumet
suppléant
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
d)
représentants des utilisateurs
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Pierre Barre
suppléant
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
d)
représentants des utilisateurs
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean Rivenet
titulaire
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
c)
représentants des éleveurs
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: François Perrin
suppléant
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
c)
représentants des éleveurs
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Pierre Lelu
suppléant
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
c)
représentants des éleveurs
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Bertrand Jourdain
suppléant
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
c)
représentants des éleveurs
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Auguste Jeangirard
titulaire
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
c)
représentants des éleveurs
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Louis Fisse
suppléant
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
c)
représentants des éleveurs
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Thierry Faivre
titulaire
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
c)
représentants des éleveurs
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Armand Evrard
titulaire
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
c)
représentants des éleveurs
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Pierre Crouzeau
titulaire
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
c)
représentants des éleveurs
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: François Coatalem
titulaire
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
c)
représentants des éleveurs
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: François Chouanard
titulaire
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
c)
représentants des éleveurs
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Etienne Chatel
suppléant
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
c)
représentants des éleveurs
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Philippe Blondel
suppléant
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
c)
représentants des éleveurs
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Gilbert Simon
titulaire
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
b)
représentants du ministre de l'environnement
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De:
Marjolet
Colonel
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
i)
représentants des sports équestres militaires
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De:
Certaines
Lieutenant-colonel de
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
i)
représentants des sports équestres militaires
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Charles Sanconie
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de la Fédération française d'équitation et de ses délégations nationales
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Claude Poret
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de la Fédération française d'équitation et de ses délégations nationales
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: François Piquemal
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de la Fédération française d'équitation et de ses délégations nationales
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Pierre Papet
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de la Fédération française d'équitation et de ses délégations nationales
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Thierry Paillot
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de la Fédération française d'équitation et de ses délégations nationales
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Robert Nolet
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de la Fédération française d'équitation et de ses délégations nationales
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Serge Lecomte
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de la Fédération française d'équitation et de ses délégations nationales
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Pierre Durand
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de la Fédération française d'équitation et de ses délégations nationales
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-François Dejoux
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de la Fédération française d'équitation et de ses délégations nationales
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Patrick Caron
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de la Fédération française d'équitation et de ses délégations nationales
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: François Bouhyer
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de la Fédération française d'équitation et de ses délégations nationales
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Luc Auclair
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de la Fédération française d'équitation et de ses délégations nationales
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: François de la Beraudière
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'élevage équin
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean de Chevigny
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'élevage équin
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Patrice Philipponnat
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'élevage équin
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Pierre Panard
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'élevage équin
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Elisée Munet
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'élevage équin
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Fernand Leredde
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'élevage équin
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean Lassoux
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'élevage équin
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Robert Gaudichau-Paulsen
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'élevage équin
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Bernard Dutoit
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'élevage équin
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Olivier Despierres
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'élevage équin
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Philippe Curti
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'élevage équin
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Michel Baumet
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'élevage équin
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jacques Lastennet
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants du ministre de la jeunesse et des sports
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean Labrosse
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants du ministre de la jeunesse et des sports
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Gilbert Simon
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
d)
représentants du ministre de l'environnement
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Pierre Harris
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
b)
représentants du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De:
Ossent
Colonel
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
a)
représentants du ministre de la défense
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De:
Genest
Général
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
a)
représentants du ministre de la défense
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Sophie Guilbot-Christaki
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Chantal Merchadou
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Ghislaine de Hartingh-Boca
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du ministre de l'environnement
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Annie Michel-Goursolas
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Agnès Valot
suppléant
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
c)
représentants des éleveurs
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Ghislaine de Hartingh-Boca
suppléante
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
b)
représentants du ministre de l'environnement
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Ghislaine de Hartingh-Boca
suppléante
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
d)
représentants du ministre de l'environnement
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Chantal Merchadou
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
b)
représentants du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean Zlatiev
Objet:
président de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
Groupe:
president
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Pierre Murret-Labarthe
Objet:
président de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
Groupe:
president
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Bernard Le Quellec
Objet:
président de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
Groupe:
president
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Michel Gourdier
Objet:
président de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
Groupe:
president
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Hubert Topart
titulaire
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Emmanuel Rossier
titulaire
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Claude Lenoir
titulaire
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Paul Le Brun
suppléant
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Michel Gourdier
titulaire
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jacques Bougler
suppléant
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Michel Bizouard
suppléant
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Louis Bart
suppléant
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean Zlatiev
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
j)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Hubert Parot
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
j)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Pierre Papet
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
j)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Pierre Buray
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
j)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Tchuruk (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Aérospatiale, société nationale industrielle
représentants de l'Etat
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine aérospatial et de leurs connaissances dans le domaine des transports aériens ou de leur connaissance des activités industrielles, techniques, scientifiques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Renault (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Aérospatiale, société nationale industrielle
représentants de l'Etat
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine aérospatial et de leurs connaissances dans le domaine des transports aériens ou de leur connaissance des activités industrielles, techniques, scientifiques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Martre (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Aérospatiale, société nationale industrielle
représentants de l'Etat
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine aérospatial et de leurs connaissances dans le domaine des transports aériens ou de leur connaissance des activités industrielles, techniques, scientifiques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Levi (Jean-Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Aérospatiale, société nationale industrielle
représentants de l'Etat
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine aérospatial et de leurs connaissances dans le domaine des transports aériens ou de leur connaissance des activités industrielles, techniques, scientifiques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Gallois (Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Aérospatiale, société nationale industrielle
représentants de l'Etat
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine aérospatial et de leurs connaissances dans le domaine des transports aériens ou de leur connaissance des activités industrielles, techniques, scientifiques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Blanc (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Aérospatiale, société nationale industrielle
représentants de l'Etat
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine aérospatial et de leurs connaissances dans le domaine des transports aériens ou de leur connaissance des activités industrielles, techniques, scientifiques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Scheller (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Aérospatiale, société nationale industrielle
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Mayer (Francis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Aérospatiale, société nationale industrielle
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Landau (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Aérospatiale, société nationale industrielle
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Gourtay (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Aérospatiale, société nationale industrielle
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Gillyboeuf (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Aérospatiale, société nationale industrielle
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: de l'Epine (Thierry)
curé de la paroisse de Saint-Louis-d'Antin à Paris
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: de Zuchowicz (Xavier)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: de Leersnyder (Jean-Marc)
directeur de l'Ecole des hautes études commerciales de Paris
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: de France (Yves)
directeur commercial des départements logiciels et systèmes d'information à Dassault Electronique
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: de Baynast (Olivier)
magistrat, chef du bureau de la coopération internationale, ministère de la justice
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: d'Izarny (Jean)
directeur général de la caisse de retraites des entreprises à commerces multiples
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Waguet (Philippe)
conseiller à la commission des finances du Sénat
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Vinçon (Serge)
sénateur du Cher
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Vernes (Cyrille)
administrateur de la Banque Vernes
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Vanel (Thierry)
administrateur à l'Assemblée nationale
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Ulrich (Hubert)
président-directeur général de la société Sogescau
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Roux (Xavier)
capitaine de vaisseau
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Renaud (Yves)
commissaire divisionnaire, adjoint au commandant du groupement des compagnies républicaines de sécurité (C.R.S.) de Paris - Ile-de-France, ministère de l'intérieur
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Remond (Bruno)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Redon (Hubert)
membre de l'inspection générale à l'Institut national de la statistique et des études économiques (I.N.S.E.E.)
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Ract-Madoux (Christian)
capitaine de vaisseau
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Quero (Daniel)
directeur général de la société Diabolo Manus
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Poulet (Michel)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Potel (Bernard)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Peyronnet (Philippe)
sous-directeur des chemins de fer, ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Personne (Laurent)
directeur de cabinet du secrétaire perpétuel de l'Académie française
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Paluel-Marmont (Jean-Marie)
président du directoire de la Banque Paluel-Marmont
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Paclot (Yann)
professeur à l'universtié Paris-XI, ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Moulin (Jean)
capitaine de vaisseau
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Meral (Guy)
directeur général de l'Association pour le développement international agronomique et industriel des protéagineux et des oléagineux (Agropol)
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Menu (Régis)
ingénieur de recherche à l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.), ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Mark (Alain)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Mace de Lepinay (François)
conservateur en chef du patrimoine chargé d'inspection des monuments historiques, ministère de la culture et de la francophonie
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Longuet (Hervé)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Liffran (Hubert)
magistrat, chargé de mission au secrétariat général de la défense nationale
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Le Roy (Thierry)
conseiller d'Etat
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Le Riche (Hervé)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Lagane (Yves)
capitaine de vaisseau
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Keller (Gabriel)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Kauffmann (Gérard)
contrôleur des armées
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Jullien (Louis-Christian)
colonel de gendarmerie
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Jonnekin (Georges)
ingénieur en chef de 1re classe
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Jolivet (Alain)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Hureaux (Roland)
administrateur civil hors classe, ministère de l'intérieur
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Hubert (Patrick-Louis)
directeur attaché à la présidence de La Française des jeux
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Henry (Jean-Pierre)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur adjoint de la prévention des pollutions et des risques, ministère de l'environnement
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Hebrard (Patrick)
capitaine de vaisseau
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Graindorge (Jacques)
commissaire du Gouvernement à la mission de contrôle des activités financières, ministère de l'économie
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Gilles (Alain)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Gaymard (Henri)
député de Savoie
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Gaboreau (Claude)
directeur du cabinet du directeur des affaires internationales à Electricité de France
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Freiche (Dominique-Henri)
président-directeur général et administrateur de sociétés
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Forzy (Bernard)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Estrade (Bernard)
rédacteur en chef adjoint à l'Agence France Presse
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Dufourcq (Jean)
capitaine de vaisseau
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Derrien (Jean-Claude)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Delort (Dominique)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Degraces (Sylvain)
avocat à la cour de Paris
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Dabos (Patrice)
administrateur civil au ministère de la défense détaché au Sénat
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Cuche (Bruno)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Courbin (Pierre)
psychiatre, vice-président délégué de l'institut Fredrik-R.-Bull
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Chaulet (Jean-Pierre)
colonel de gendarmerie
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Chardon (Dominique)
vice-président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Brac de la Perrière (Eric)
directeur du développement de la société Gédéon et Cie
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Bougrier (Gérard)
sous-préfet d'Antony
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Bouchard (François-Xavier)
conseiller militaire à la direction des satellites de l'Aérospatiale
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Blanco (Dominique)
avocat à la cour de Paris
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Blaes (Sylvain)
chef du secteur Parlements au secrétariat du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne, service du Premier ministre
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Beyer (Jean-Claude)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Bevillard (Alain)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Berlaud (Michel)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Benard (Michel)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Beck (François)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Barro (Michel)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Bariani (Didier)
député de Paris
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Baggio (Yann)
responsable des affaires militaires d'Alcatel Alsthom/Alcatel Espace
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Azoulay (Pierre)
délégué adjoint à la délégation aux fonctionnaires internationaux
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: de Tavernost (Isabelle)
chef du service de la communication et du soutien à la recherche à l'institut Pasteur
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: de Grandmaison (Christine)
directeur éditorial aux Editions Hachette
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: de Coetlogon (Elvire)
intendante générale de la maison d'éducation de la Légion d'honneur des Loges
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: de Cherisey (Anne)
fondé de pouvoir, Banque Paribas
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Vedrine (Michèle)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Monrique (Michèle)
membre de la commission exécutive du syndicat Force ouvrière
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Mommessin (Isabelle)
gérante de société
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Meheut (Martine)
professeur en classes préparatoires aux grandes écoles, ministère de l'éducation nationale
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Lecoq (Michèle)
directeur de département à Thomson TRT Défense
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Jourdain-Menninger (Danièle)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Dumitrache (Hélène)
interprète de conférences au ministère de la défense et au ministère des affaires étrangères, expert à la commission économique, Organisation des Nations Unies (O.N.U.), Genève
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Chaudron (Françoise)
gérante de la société civile immobilière L.C.R
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Maurice Holivier
Objet:
membres du conseil d'administration de la société centrale du Groupe des assurances nationales
2
personnalités choisies
en raison de leur compétence
a) Représentant les agents généraux du groupe
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Michel Prada
Objet:
membres du conseil d'administration de la société centrale du Groupe des assurances nationales
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Sylvain Lemoyne de Forges
Objet:
membres du conseil d'administration de la société centrale du Groupe des assurances nationales
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Serge Barthélémy
Objet:
membres du conseil d'administration de la société centrale du Groupe des assurances nationales
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Christian Babusiaux
Objet:
membres du conseil d'administration de la société centrale du Groupe des assurances nationales
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Rolande Ruellan
Objet:
membres du conseil d'administration de la société centrale du Groupe des assurances nationales
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Blondet (Jacques, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Blondet, Jean Lefeuvre, Jacques Potellet, Jean-Claude Ginisty, Christiane Fil et Sylvie Blanchet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
28 Juin 199428/06/1994
De: Guiet (Jacky)
Objet:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
Remplace:M. Feral (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Carcenac (Yves)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son installation
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
28 Juin 199428/06/1994
De: Buisine (Philippe, Francis, Paul)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jérôme Bardaine, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Routot (Eure)"
huissier_residence_departement_code="27"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Rozot (Claude)
administrateur civil affecté au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, sur un poste d'adjoint au sous-directeur des affaires administratives et financières, chargé des affaires financières au ministère des départements et territoires d'outre-mer
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
affectation
28 Juin 199428/06/1994
De: Boleto (Isabelle)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Plaisir (Simon, Luc)
huissier
huissier_residence="Basse-Terre (Guadeloupe)"
huissier_residence_departement_code="971"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Feffer (Marc-André)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
pour une période maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1994-07-18"
disponibilité
28 Juin 199428/06/1994
De: Lasfargues (Yves, Marie, Justin)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1994-08-07"
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Chapotard (Jean-Marie, Lucien)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe, mis à la disposition du ministère des affaires étrangères
date_debut="1994-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Pierre Masset
ministre plénipotentiaire hors classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République islamique d'Iran
Remplace:M. Hubert Colin de Verdière
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Iran"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Claude Mayeux
Docteur
Objet:
au sein de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie générale
représentants du syndicat national des chirurgiens français
membre suppléant
Remplace:M. Denis Gallot
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Denis Gallot
Professeur
Objet:
au sein de la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie générale
représentants du syndicat national des chirurgiens français
membre titulaire
Remplace:M. Yves Herriau
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: René Revoltier
conseiller des affaires étrangères, conseiller d'ambassade de 1re classe à Addis-Abeba
Objet:
consul général de France à Saint-Louis du Sénégal
Remplace:M. Jean-Louis Destans
consul="Saint-Louis du Sénégal"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Tchuruk (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des poudres et explosifs
représentants de l'Etat
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine des poudres et explosifs ou de leur connaissance des activités militaires, industrielles, techniques, scientifiques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Sautier (René)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des poudres et explosifs
représentants de l'Etat
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine des poudres et explosifs ou de leur connaissance des activités militaires, industrielles, techniques, scientifiques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Levi (Jean-Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des poudres et explosifs
représentants de l'Etat
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine des poudres et explosifs ou de leur connaissance des activités militaires, industrielles, techniques, scientifiques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Chiquet (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des poudres et explosifs
représentants de l'Etat
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine des poudres et explosifs ou de leur connaissance des activités militaires, industrielles, techniques, scientifiques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Betin (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des poudres et explosifs
représentants de l'Etat
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine des poudres et explosifs ou de leur connaissance des activités militaires, industrielles, techniques, scientifiques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Bechat (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des poudres et explosifs
représentants de l'Etat
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine des poudres et explosifs ou de leur connaissance des activités militaires, industrielles, techniques, scientifiques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Venet (Gilbert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des poudres et explosifs
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Pesson (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des poudres et explosifs
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Goudou (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des poudres et explosifs
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Duval (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des poudres et explosifs
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Molkhou (Brigitte)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des poudres et explosifs
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Lemoine (Catherine)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentant des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail
Titulaire
Remplace:Mme Costy (Géraldine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Prud'homme (Nicole)
Objet:
président du comité interministériel consultatif des services sociaux des administrations de l'Etat
Remplace:Mme Hermelin (Christiane)
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Dutreil (Christian)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son installation
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1993-01-12"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
28 Juin 199428/06/1994
De: Debbasch (Colette, Emilienne, Clémence)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1994-08-13"
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Farsy (Hugues, Yves, Hervé)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Michel Miny et Christine Jacquet, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bourges (Cher)"
huissier_residence_departement_code="18"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Perarnaud, née Pomares (Victorine)
Objet:
ingénieur de la météorologie de 2e classe
au titre de l'année 1993
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Aubijoux (Jean)
Objet:
médecin-conseil national adjoint de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Rousson (Guillaume)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
date_debut="1994-03-24"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
28 Juin 199428/06/1994
De: Rousson (Guillaume)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
date_debut="1994-03-24"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
28 Juin 199428/06/1994
De: Chahtahtinsky (Alexis)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
date_debut="1994-03-24"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
28 Juin 199428/06/1994
De: Bissara (Philippe)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
pour une période maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
disponibilité
28 Juin 199428/06/1994
De: Reboul (Claude)
administrateur civil
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier auprès des Charbonnages de France et des houillères de bassin
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Delmond (Bernard)
contrôleur d'Etat
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier auprès des entreprises du secteur aéronautique et spatial
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Esclatine (Pierre)
contrôleurs d'Etat
Objet:
membres de la mission économique et financière du pétrole et de la chimie
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Crespy (Gilles)
administrateur civil
Objet:
membres de la mission économique et financière du pétrole et de la chimie
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Belmont (Claude)
Objet:
membres de la mission économique et financière du pétrole et de la chimie
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Alidières (Michel)
Objet:
membres de la mission économique et financière du pétrole et de la chimie
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Potier de Courcy (François)
contrôleur financier
Objet:
membres de la mission de contrôle économique et financier auprès des organismes d'intervention de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Hourcade (Michel)
administrateur civil
Objet:
membres de la mission de contrôle économique et financier auprès des organismes d'intervention de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Renoue (Jean-Claude)
contrôleurs d'Etat
Objet:
membres de la mission de contrôle économique et financier Recherche appliquée et promotion de la qualité
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Barbe (Jean-Claude)
Objet:
membres de la mission de contrôle économique et financier Recherche appliquée et promotion de la qualité
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: de Vergnes (Christian)
administrateur civil
Objet:
membres de la mission de contrôle économique et financier Commerce-Exportation-Consommation
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Pheline (Christian)
contrôleurs d'Etat
Objet:
membres de la mission de contrôle économique et financier Commerce-Exportation-Consommation
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Gras (Daniel)
Objet:
membres de la mission de contrôle économique et financier Commerce-Exportation-Consommation
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Coumau (Claude-Philippe)
Objet:
membres de la mission de contrôle économique et financier Commerce-Exportation-Consommation
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Belmont (Claude)
Objet:
membres de la mission de contrôle économique et financier Commerce-Exportation-Consommation
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Sicherman (Georges)
contrôleurs d'Etat
Objet:
membres de la mission de contrôle économique et financier Aéroports et transports aériens
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Nicolas (Robert)
Objet:
membres de la mission de contrôle économique et financier Aéroports et transports aériens
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Thoma (Georges)
contrôleurs d'Etat
Objet:
membres de la mission chargée des audits généraux et du contrôle économique et financier des entreprises privées aidées
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Roques (Robert)
Objet:
membres de la mission chargée des audits généraux et du contrôle économique et financier des entreprises privées aidées
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Rocher (Louis)
Objet:
membres de la mission chargée des audits généraux et du contrôle économique et financier des entreprises privées aidées
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Renoue (Jean-Claude)
Objet:
membres de la mission chargée des audits généraux et du contrôle économique et financier des entreprises privées aidées
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Mousel (Michel)
Objet:
membres de la mission chargée des audits généraux et du contrôle économique et financier des entreprises privées aidées
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Merville (Liliane)
administrateur civil
Objet:
membre de la mission de contrôle des organismes chargés de la réalisation des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Majca (Jean-Claude)
inspecteur des douanes
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Valenciennes
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Duivon (André, Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Rhône
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Simon (Jacky)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
président du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
à compter de la publication du présent décret
Groupe:
duree="trois ans"
president
conseil_administration
renouvellement
28 Juin 199428/06/1994
De: Eelsen (Pierre)
Objet:
président du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
à compter de la date de publication du présent décret au Journal officiel
Groupe:
duree="trois ans"
president
conseil_administration
renouvellement
28 Juin 199428/06/1994
De: Callen (Marie-Christine, Geneviève)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Callen (Jean-Paul, Victor)
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Lemoine (Catherine)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentant des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail
Suppléante
Remplace:Mme Costy (Géraldine)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Grollaud (Georgette)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
par application des dispositions des articles L. 4 (I) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
directeur de 1re classe de 4e échelon à la direction régionale des services pénitentiaires de Paris
Groupe:
date_debut="1994-10-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Queyret (Dominique)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
II. - Liste complémentaire d'admission
Concours interne
Spécialité Chimie, minéraux, poudres
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Bernardini (Dominique)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Chimie, minéraux, poudres
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Audoire (Dominique)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Montigny (Frédéric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
II. - Liste complémentaire d'admission
Concours interne
Spécialité Navires
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Lepoitevin (Christophe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
II. - Liste complémentaire d'admission
Concours interne
Spécialité Navires
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Lepelletier (Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
II. - Liste complémentaire d'admission
Concours interne
Spécialité Navires
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Laine (Yann)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
II. - Liste complémentaire d'admission
Concours interne
Spécialité Navires
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jezegou (Michel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
II. - Liste complémentaire d'admission
Concours interne
Spécialité Navires
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jaouen (Christian)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
II. - Liste complémentaire d'admission
Concours interne
Spécialité Navires
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Girbes (Alain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
II. - Liste complémentaire d'admission
Concours interne
Spécialité Navires
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Claudepierre (Martial)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
II. - Liste complémentaire d'admission
Concours interne
Spécialité Navires
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Bourhis (Michel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
II. - Liste complémentaire d'admission
Concours interne
Spécialité Navires
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Baron (Jean-Luc)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
II. - Liste complémentaire d'admission
Concours interne
Spécialité Navires
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Nouet
(militaire) prendra effet
à compter de la date de leur prise de fonctions
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
II. - Liste complémentaire d'admission
Concours interne
La nomination de ces personnels relevant déjà d'un service du ministère de la défense ou d'un établissement public sous tutelle du ministère de la défense prendra effet le
1er mai 1994
Groupe:
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Thirion (Roland)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Pétrole
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Valladon (Thierry)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Programmeur de système d'exploitation
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Parisot (Thierry)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Programmeur de système d'exploitation
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Mainguy (Patrice)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Programmeur de système d'exploitation
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Leclerc (Joël)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Programmeur de système d'exploitation
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Fournier (Jean-François)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Programmeur de système d'exploitation
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Piriou (Denis)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Navires
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Mariani (Robert)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Navires
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Le Mouel (Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Navires
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Le Garsmeur (Patrick)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Navires
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Le Cann (Eric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Navires
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Lanchou (Guy)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Navires
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Lance (Luc)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Navires
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Dennebouy (Jean-Michel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Navires
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Courtes (Laurent)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Navires
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Calvez (Rémi)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Navires
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Berthou (Alain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Navires
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Larcilly (Alain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Mécanique industrielle
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Cramier (Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Mécanique industrielle
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Coursac (Jean-Michel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Mécanique industrielle
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Sampieri (François)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Hygiène, sécurité et conditions de travail
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Larrouture (Jean-Marc)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Hygiène, sécurité et conditions de travail
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Henry (Marc)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Hygiène, sécurité et conditions de travail
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Dantec (Jean-Paul)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Hygiène, sécurité et conditions de travail
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Bourdeyroux (Jean-François)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Hygiène, sécurité et conditions de travail
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Malo (Emmanuel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Lazenec (Jean-Luc)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Abjean (Roland)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Pecqueur (Laurent)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Electrotechnique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Starecki (Eric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Saleun (Pascal)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Parena (Christian)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Magnin (Frédéric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Leal (Thierry)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Le Vilain (Frédéric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Lagorce (Eric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Hibon (Patrice)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Helias (Jean-Paul)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Gattefin (Christian)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Ducrot (Thierry)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Commeau (Jean-Luc)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Brugeille (Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Viale (Jacques)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Constructions aéronautiques
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Reyes (Diego)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Constructions aéronautiques
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Nouet (Didier)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Constructions aéronautiques
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Faurois (Jean-Yves)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Constructions aéronautiques
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Cuvillier (Benoît)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Constructions aéronautiques
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Le Gac (Yannick)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Chimie, minéraux, poudres
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Charreteur (Jean-Luc)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Chimie, minéraux, poudres
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Brunet (Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Chimie, minéraux, poudres
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Thomas (Frédéric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Ropert (Vincent)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Poulot (Gérard)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Le Gal (Thierry)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Keruzoret (Yann)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Bellier (Eric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours externe
Spécialité Mesures physiques
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Merel (Jacky)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours externe
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Dendauw (Frédéric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours externe
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Le François (Patrice)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours externe
Spécialité Biologie industrielle et agroalimentaire
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Prevot (Christian)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours externe
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: André (Patrick)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours externe
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Le Guellec (Anne)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Programmeur de système d'exploitation
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: née Berthelot (Claudie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Navires
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Cadiou (Elisabeth)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Navires
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: née Barraud (Bénédicte)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Constructions aéronautiques
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: née Verlhac (Michèle)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Chimie, minéraux, poudres
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Parmentier (Agnès)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Biochimie industrielle et agroalimentaire
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: née Lecomte (Sophie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Legrand (Huguette)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Bonnet (Marie-Hélène)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Claire Bazy-Malaurie
directeur des affaires financières et de l'administration générale du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
au conseil d'administration de la Société d'économie mixte nationale Tête Défense
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Isabelle Vaulont
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Remy (Pierre-Louis)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son installation
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
28 Juin 199428/06/1994
De: Maurice Seigner
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
b)
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Marcel Roulet
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
b)
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Philippe Liotier
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
b)
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Maurice Levy
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
b)
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Marie Descarpentries
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
b)
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Pierre Daures
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
b)
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Henri Serres
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Paul Marchetti
sur proposition du ministre du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Gilles Denoyel
sur proposition du ministre de l'économie
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Henri Conze
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Alain Bensoussan
sur proposition du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Francis Balle
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Louis Tourret
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
2
personnalités choisies dans les conditions prévues au 2o du premier alinéa de l'article 5 de la loi no 83-675 du
26 juillet 1983
relative à la démocratisation du secteur public
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Joseph Tassy
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
2
personnalités choisies dans les conditions prévues au 2o du premier alinéa de l'article 5 de la loi no 83-675 du
26 juillet 1983
relative à la démocratisation du secteur public
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean Matouk
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
2
personnalités choisies dans les conditions prévues au 2o du premier alinéa de l'article 5 de la loi no 83-675 du
26 juillet 1983
relative à la démocratisation du secteur public
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Bernard Chauvin
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
2
personnalités choisies dans les conditions prévues au 2o du premier alinéa de l'article 5 de la loi no 83-675 du
26 juillet 1983
relative à la démocratisation du secteur public
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Elie Brun
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
2
personnalités choisies dans les conditions prévues au 2o du premier alinéa de l'article 5 de la loi no 83-675 du
26 juillet 1983
relative à la démocratisation du secteur public
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Patrick de Guerre
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Christian de Boissieu
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Paul-Henri Watine
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Sylvain Lemoyne de Forges
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Gérard Bedos
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.