Mission temporaire ayant pour objet le renforcement de l'attractivité et de la compétitivité des principales portes d'entrée maritime françaises (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jérôme BIGNON
sénateur
Objet:
en application de l'article LO 297 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet le renforcement de l'attractivité et de la compétitivité des principales portes d'entrée maritime françaises
Groupe:
Mission temporaire ayant pour objet le renforcement de l'attractivité et de la compétitivité des principales portes d'entrée maritime françaises
JORFTEXT000031940549
(source JORF)
charge
30 Janvier 2016
30/01/2016
De:
René VANDIERENDONCK
sénateur
Objet:
en application de l'article LO 297 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet le renforcement de l'attractivité et de la compétitivité des principales portes d'entrée maritime françaises
Groupe:
Mission temporaire ayant pour objet le renforcement de l'attractivité et de la compétitivité des principales portes d'entrée maritime françaises
JORFTEXT000031940544
(source JORF)
charge
30 Janvier 2016
30/01/2016
De:
Elisabeth LAMURE
sénatrice
Objet:
en application de l'article LO 297 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet le renforcement de l'attractivité et de la compétitivité des principales portes d'entrée maritime françaises
Groupe:
Mission temporaire ayant pour objet le renforcement de l'attractivité et de la compétitivité des principales portes d'entrée maritime françaises
JORFTEXT000031940539
(source JORF)
charge
30 Janvier 2016
30/01/2016
De:
François-Michel LAMBERT
député
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet le renforcement de l'attractivité et de la compétitivité des principales portes d'entrée maritime françaises
Groupe:
Mission temporaire ayant pour objet le renforcement de l'attractivité et de la compétitivité des principales portes d'entrée maritime françaises
JORFTEXT000031940534
(source JORF)
charge
30 Janvier 2016
30/01/2016
De:
Charles REVET
sénateur
Objet:
en application de l'article LO 297 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet le renforcement de l'attractivité et de la compétitivité des principales portes d'entrée maritime françaises
Groupe:
Mission temporaire ayant pour objet le renforcement de l'attractivité et de la compétitivité des principales portes d'entrée maritime françaises
JORFTEXT000031940529
(source JORF)
charge
30 Janvier 2016
30/01/2016
De:
Valérie FOURNEYRON
députée
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet le renforcement de l'attractivité et de la compétitivité des principales portes d'entrée maritime françaises
Groupe:
Mission temporaire ayant pour objet le renforcement de l'attractivité et de la compétitivité des principales portes d'entrée maritime françaises
JORFTEXT000031940524
(source JORF)
charge
30 Janvier 2016
30/01/2016