Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz (organisation)

De: Eric Doligé
titulaire
Objet:
membres de l'Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
Au titre du Sénat
Remplace:M. Jean Clouet
Groupe:
Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
JORFTEXT000000448325(source JORF)
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Didier Robert
suppléant
Objet:
membres de l'Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
Au titre des associations
intervenant dans le domaine économique et social
Remplace:Mme Henriette Steinberg
Groupe:
Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
JORFTEXT000000448325(source JORF)
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Jackie Pierre
titulaire
Objet:
membres de l'Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
Au titre de l'Assemblée des départements de France
Remplace:M. Bernard Pancher
Groupe:
Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
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nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Daniel Laurent
suppléant
Objet:
membres de l'Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
Au titre de l'Assemblée des départements de France
Remplace:M. Robert Clément
Groupe:
Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
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nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Bernard Dussaut
suppléant
Objet:
membres de l'Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
Au titre de l'Assemblée des départements de France
Remplace:M. Gérard Bailly
Groupe:
Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
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nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Bernard Derosier
titulaire
Objet:
membres de l'Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
Au titre de l'Assemblée des départements de France
Remplace:M. René Beaumont
Groupe:
Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
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nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Henriette Steinberg
titulaire
Objet:
membres de l'Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
Au titre des associations
intervenant dans le domaine économique et social
Remplace:M. Didier Robert
Groupe:
Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
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nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Régis Boigegrain
suppléant
Objet:
membres de l'Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
Au titre des opérateurs du secteur de l'électricité autre qu'Electricité de France
Remplace:M. Eric Dyevre
Groupe:
Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
JORFTEXT000000628955(source JORF)
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Pascal Sokoloff
titulaire
Objet:
membres de l'Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
Au titre des autorités concédantes de la distribution publique d'électricité et de gaz
Remplace:M. Michel Lapeyre
Groupe:
Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
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nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Daniel Beauvisage
suppléant
Objet:
membres de l'Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
Au titre des autorités concédantes de la distribution publique d'électricité et de gaz
Remplace:M. Pascal Sokoloff
Groupe:
Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
JORFTEXT000000628955(source JORF)
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Jean-Michel Guerineau
Objet:
membres de l'Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
Au titre de l'Association des régions de France
Groupe:
Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
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nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Olivier Galiana
suppléants
Objet:
membres de l'Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
Au titre de l'Association des régions de France
Remplace:Mme Catherine Bonnafoux
Groupe:
Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
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nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Jérôme Ducuing
Objet:
membres de l'Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
Au titre de l'Association des régions de France
Groupe:
Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
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nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Stéphane Delpeyrat
titulaires
Objet:
membres de l'Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
Au titre de l'Association des régions de France
Remplace:M. Jean Proriol
Groupe:
Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
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nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Georges de la Loyère
Objet:
membres de l'Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
Au titre de l'Association des régions de France
Groupe:
Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
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nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: André Aschieri
Objet:
membres de l'Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
Au titre de l'Association des régions de France
Groupe:
Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
JORFTEXT000000628955(source JORF)
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Max Royer
titulaire
Objet:
membres de l'Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
Au titre de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-Force ouvrière
Remplace:M. Gabriel Gaudy
Groupe:
Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
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nomination
25 Novembre 200425/11/2004