Organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment ses articles 10 et 12 (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Sokolowski (Philippe)
titulaire
Objet:
au titre des membres
mentionnés au 2o de l'article 10 du décret du
27 mars 1993
pris pour l'application de l'article 42-1 de la loi no 84-610 du
16 juillet 1984
relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment ses articles 10 et 12
Sur proposition de l'organisme le plus représentatif des professionnels de
la construction d'équipements sportifs
Groupe:
désignation
12 Janvier 199512/01/1995
De: Lammens (Raymond)
suppléant
Objet:
au titre des membres
mentionnés au 2o de l'article 10 du décret du
27 mars 1993
pris pour l'application de l'article 42-1 de la loi no 84-610 du
16 juillet 1984
relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment ses articles 10 et 12
Sur proposition de l'organisme le plus représentatif des professionnels de
la construction d'équipements sportifs
Groupe:
désignation
12 Janvier 199512/01/1995
De: Kucheida (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
au titre des membres
mentionnés au 2o de l'article 10 du décret du
27 mars 1993
pris pour l'application de l'article 42-1 de la loi no 84-610 du
16 juillet 1984
relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment ses articles 10 et 12
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
désignation
12 Janvier 199512/01/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.