Organisations syndicales représentatives du secteur associatif (organisation)

De: François Roux
titulaire
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b) Au titre des organisations syndicales représentatives du secteur associatif
Pour la CGT
Groupe:
Organisations syndicales représentatives du secteur associatif
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Yann Tardivel
suppléant
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b) Au titre des organisations syndicales représentatives du secteur associatif
Pour la CGT-FO
Groupe:
Organisations syndicales représentatives du secteur associatif
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Yann Poyet
titulaire
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b) Au titre des organisations syndicales représentatives du secteur associatif
Pour la CGT-FO
Groupe:
Organisations syndicales représentatives du secteur associatif
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Christian Jean-Jacques
suppléant
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b) Au titre des organisations syndicales représentatives du secteur associatif
Pour la CFTC
Groupe:
Organisations syndicales représentatives du secteur associatif
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Patrick Ertz
titulaire
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b) Au titre des organisations syndicales représentatives du secteur associatif
Pour la CFTC
Groupe:
Organisations syndicales représentatives du secteur associatif
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Jean Roger
titulaire
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b) Au titre des organisations syndicales représentatives du secteur associatif
Pour la CFDT
Groupe:
Organisations syndicales représentatives du secteur associatif
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Danièle Quetin
suppléante
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b) Au titre des organisations syndicales représentatives du secteur associatif
Pour la CGT
Groupe:
Organisations syndicales représentatives du secteur associatif
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Catherine Sergent
suppléante
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b) Au titre des organisations syndicales représentatives du secteur associatif
Pour la CFDT
Groupe:
Organisations syndicales représentatives du secteur associatif
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Yann Poyet
suppléant
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b) Au titre des organisations syndicales représentatives du secteur associatif
Pour la CGT-FO
Groupe:
Organisations syndicales représentatives du secteur associatif
JORFTEXT000000418655(source JORF)
désignation
05 Février 200305/02/2003
De: Jean-Michel Barrault
titulaire
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b) Au titre des organisations syndicales représentatives du secteur associatif
Pour la CGT-FO
Groupe:
Organisations syndicales représentatives du secteur associatif
JORFTEXT000000418655(source JORF)
désignation
05 Février 200305/02/2003
De: Christian Jean-Jacques
suppléant
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b) Au titre des organisations syndicales représentatives du secteur associatif
Pour la CFTC
Groupe:
Organisations syndicales représentatives du secteur associatif
JORFTEXT000000418655(source JORF)
désignation
05 Février 200305/02/2003
De: Patrick Ertz
titulaire
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b) Au titre des organisations syndicales représentatives du secteur associatif
Pour la CFTC
Groupe:
Organisations syndicales représentatives du secteur associatif
JORFTEXT000000418655(source JORF)
désignation
05 Février 200305/02/2003
De: Jean Roger
titulaire
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b) Au titre des organisations syndicales représentatives du secteur associatif
Pour la CFDT
Groupe:
Organisations syndicales représentatives du secteur associatif
JORFTEXT000000418655(source JORF)
désignation
05 Février 200305/02/2003
De: Danièle Quetin
suppléante
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b) Au titre des organisations syndicales représentatives du secteur associatif
Pour la CGT
Groupe:
Organisations syndicales représentatives du secteur associatif
JORFTEXT000000418655(source JORF)
désignation
05 Février 200305/02/2003
De: Marion Peyre
titulaire
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b) Au titre des organisations syndicales représentatives du secteur associatif
Pour la CGT
Groupe:
Organisations syndicales représentatives du secteur associatif
JORFTEXT000000418655(source JORF)
désignation
05 Février 200305/02/2003
De: Jocelyne Thomin
suppléante
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b) Au titre des organisations syndicales représentatives du secteur associatif
Pour la CFDT
Groupe:
Organisations syndicales représentatives du secteur associatif
JORFTEXT000000418655(source JORF)
désignation
05 Février 200305/02/2003