JORFTEXT000000822655

De: Hervé Mecheri
Objet:
en application du XI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Alejandro Sanchez
titulaire
Objet:
en application du X de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour le Conseil national de la jeunesse
Groupe:
Conseil national de la jeunesse
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Jeremy Herbet
suppléant
Objet:
en application du X de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour le Conseil national de la jeunesse
Groupe:
Conseil national de la jeunesse
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Grégory Coue
suppléant
Objet:
en application du X de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour le Conseil national de la jeunesse
Groupe:
Conseil national de la jeunesse
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: François Roux
titulaire
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b) Au titre des organisations syndicales représentatives du secteur associatif
Pour la CGT
Groupe:
Organisations syndicales représentatives du secteur associatif
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Yann Tardivel
suppléant
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b) Au titre des organisations syndicales représentatives du secteur associatif
Pour la CGT-FO
Groupe:
Organisations syndicales représentatives du secteur associatif
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Yann Poyet
titulaire
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b) Au titre des organisations syndicales représentatives du secteur associatif
Pour la CGT-FO
Groupe:
Organisations syndicales représentatives du secteur associatif
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Christian Jean-Jacques
suppléant
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b) Au titre des organisations syndicales représentatives du secteur associatif
Pour la CFTC
Groupe:
Organisations syndicales représentatives du secteur associatif
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Patrick Ertz
titulaire
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b) Au titre des organisations syndicales représentatives du secteur associatif
Pour la CFTC
Groupe:
Organisations syndicales représentatives du secteur associatif
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Jean Roger
titulaire
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b) Au titre des organisations syndicales représentatives du secteur associatif
Pour la CFDT
Groupe:
Organisations syndicales représentatives du secteur associatif
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Jean-Claude Marque
suppléant
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a) Au titre des organisations syndicales représentatives des personnels du ministère chargé de la jeunesse
Pour la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
Organisations syndicales représentatives des personnels du ministère chargé de la jeunesse
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Christian Chenault
titulaire
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a) Au titre des organisations syndicales représentatives des personnels du ministère chargé de la jeunesse
Pour la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
Organisations syndicales représentatives des personnels du ministère chargé de la jeunesse
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Gérard Contremoulin
titulaire
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a) Au titre des organisations syndicales représentatives des personnels du ministère chargé de la jeunesse
Pour l'UNSA Education
Groupe:
Organisations syndicales représentatives des personnels du ministère chargé de la jeunesse
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Stéphan Berthoz
suppléant
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a) Au titre des organisations syndicales représentatives des personnels du ministère chargé de la jeunesse
Pour l'UNSA Education
Groupe:
Organisations syndicales représentatives des personnels du ministère chargé de la jeunesse
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Denis Adam
suppléant
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a) Au titre des organisations syndicales représentatives des personnels du ministère chargé de la jeunesse
Pour l'UNSA Education
Groupe:
Organisations syndicales représentatives des personnels du ministère chargé de la jeunesse
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Jean-Jacques Hazan
titulaire
Objet:
en application du VII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
Conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Christophe Abraham
titulaire
Objet:
en application du VII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Christian Taillandier
suppléant
Objet:
en application du VI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Groupe:
Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Alain Sauvreneau
suppléant
Objet:
en application du VI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Groupe:
Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Guillaume Rodelet
suppléant
Objet:
en application du VI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Groupe:
Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Eric Forti
titulaire
Objet:
en application du VI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Groupe:
Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Arnaud Carrere
titulaire
Objet:
en application du VI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Groupe:
Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Hervé Carre
suppléant
Objet:
en application du VI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Groupe:
Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Henri Borentin
titulaire
Objet:
en application du VI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Groupe:
Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Elie de Saint Jores
titulaire
Objet:
en application du V de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Bernard Falck
suppléant
Objet:
en application du V de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Henri Josseran
titulaire
Objet:
en application du V de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Confédération générale des petites et moyennes entreprises, et du patronat réel (CGPME)
Groupe:
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Philippe Machu (Union française des oeuvres laïques d'éducation physique)
titulaire
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b)
Sur proposition du Comité national olympique, et sportif français (CNOSEF)
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Lionel Brager (Fédération française volley-ball)
suppléant
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b)
Sur proposition du Comité national olympique, et sportif français (CNOSEF)
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Daniel Siry (Fédération française du sport universitaire)
titulaire
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b)
Sur proposition du Comité national olympique, et sportif français (CNOSEF)
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Yann Lasnier (FNLL)
titulaire
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Salvatore La Rocca (Culture et Liberté)
titulaire
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Rémi Goguel (EEUdF)
suppléant
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Rémi Bachimont (Familles rurales)
titulaire
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Richard Margot (FSCF)
suppléant
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: René Bouillon (FOEVEN)
suppléant
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Pierre Clouet (CMJCF)
titulaire
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Philippe Deplanque (FRANCAS)
titulaire
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Nicolas Aguilar (Solidarités jeunesses)
suppléant
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Mikaël Garnier-Lavalley (ANACEJ)
titulaire
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Matthieu Puttemans (CINEMA)
titulaire
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Marco Paoli (CONCORDIA)
suppléant
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Luc Cazenave (UFCV)
titulaire
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Laurent-Marc Meallares (FNFR)
titulaire
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Laurent Teil (FG.PEP)
suppléant
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Karl Boudejma (UCJG-YMCA, Alliance nationale)
titulaire
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Jean-Rémi Durand-Gasselin (Peuple et Culture)
suppléant
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Jean-Philippe Rouxel (JOC)
suppléant
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Jean-François Magnin (CEMEA)
titulaire
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Jacques Henrard (JPA)
titulaire
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Gilles Tabourdeau (FAGE)
suppléant
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Gilles Rouby (FFMJC)
titulaire
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Gilles Jeanmougin (CPCV)
titulaire
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Frédéric Lamblin (MRJC)
titulaire
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Eric Sapin (CCSC)
suppléant
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Dominique Girard (EEDF)
titulaire
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Cédric Maziere (ANIMA'FAC)
suppléant
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Christian Hamonic (la Ligue de l'enseignement)
titulaire
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Charles Le Gac de Lansalut (Scouts et Guides de France)
titulaire
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Bruno Granozio (FFCU)
suppléant
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Alain Raymond (AFVP)
suppléant
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Jean-François Chalot
titulaire
Objet:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
Fédération syndicale unitaire (FSU)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Yann Tardivel
titulaire
Objet:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Confédération générale du travail-Force ouvrière
(CGT-FO)
Groupe:
Force ouvrière
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Guy Labi
suppléant
Objet:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Confédération générale du travail-Force ouvrière
(CGT-FO)
Groupe:
Force ouvrière
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Jérémie Fortin
suppléant
Objet:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Pierre-Alain Chaumard
titulaire
Objet:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Jean Roger
suppléant
Objet:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Confédération française du travail (CFDT)
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Claude Raoul
titulaire
Objet:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Jean-Pierre Malrieu
suppléant
Objet:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Antoine Prost
titulaire
Objet:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Confédération française de l'encadrement (CGC)
Groupe:
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Jean-Jacques Braghini
suppléant
Objet:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Confédération française de l'encadrement (CGC)
Groupe:
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Dominique Quirion
titulaire
Objet:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: François Dumon
suppléant
Objet:
en application du III de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
c) Représentant l'Association des régions de France
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Joseph Gardan
titulaire
Objet:
en application du III de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b) Représentant l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Serge Eymard
suppléant
Objet:
en application du III de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b) Représentant l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Jean-Pierre Pelletier
suppléant
Objet:
en application du III de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a) Représentant l'Association des maires de France
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Pierre-Yves Jardel
titulaire
Objet:
en application du III de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a) Représentant l'Association des maires de France
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Dan Ferrand-Bechmann
Objet:
en application du XI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Solène Chapelain
titulaire
Objet:
en application du X de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour le Conseil national de la jeunesse
Groupe:
Conseil national de la jeunesse
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Danièle Quetin
suppléante
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b) Au titre des organisations syndicales représentatives du secteur associatif
Pour la CGT
Groupe:
Organisations syndicales représentatives du secteur associatif
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Catherine Sergent
suppléante
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b) Au titre des organisations syndicales représentatives du secteur associatif
Pour la CFDT
Groupe:
Organisations syndicales représentatives du secteur associatif
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Dominique De Gueyer
titulaire
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a) Au titre des organisations syndicales représentatives des personnels du ministère chargé de la jeunesse
Pour l'UNSA Education
Groupe:
Organisations syndicales représentatives des personnels du ministère chargé de la jeunesse
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Martine Charrier
suppléante
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a) Au titre des organisations syndicales représentatives des personnels du ministère chargé de la jeunesse
Pour l'UNSA Education
Groupe:
Organisations syndicales représentatives des personnels du ministère chargé de la jeunesse
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Isabelle Becu-Salaun
titulaire
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a) Au titre des organisations syndicales représentatives des personnels du ministère chargé de la jeunesse
Pour l'UNSA Education
Groupe:
Organisations syndicales représentatives des personnels du ministère chargé de la jeunesse
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Cathy Soules
suppléante
Objet:
en application du VII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Claudine Caux
titulaire
Objet:
en application du VII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Françoise Mougin
suppléante
Objet:
en application du VII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
Conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Florence Louis
suppléante
Objet:
en application du VII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Groupe:
Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Jeanne Pouyes
titulaire
Objet:
en application du VI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Groupe:
Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Catherine Rajalu
suppléante
Objet:
en application du V de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Confédération générale des petites et moyennes entreprises, et du patronat réel (CGPME)
Groupe:
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Isabelle Boivillers (Fédération française karaté et disciplines associées)
suppléante
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
b)
Sur proposition du Comité national olympique, et sportif français (CNOSEF)
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Nadine Dussert (UFJT)
suppléante
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Maud Corso (FSGT)
suppléante
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Marie Asselin (BILD)
suppléante
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Louise Michon (UCPA)
titulaire
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Jacqueline Costa-Lascoux (FNEPE)
suppléante
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Gwenaelle Letang (STAJ)
suppléante
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Françoise Dore (COTRAVAUX)
titulaire
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Florence Rihouey (IFOREP)
suppléante
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Bénédicte Flichy (Inter-Echanges)
suppléante
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Christine Tapie
suppléante
Objet:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
Fédération syndicale unitaire (FSU)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Catherine Ducarne
titulaire
Objet:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Confédération française du travail (CFDT)
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Joana Pi
suppléante
Objet:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Chloé Le Bail
titulaire
Objet:
en application du III de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
c) Représentant l'Association des régions de France
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Jean-Louis Ple
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de Maine-et-Loire
Objet:
en application du I de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
1. Au titre du 1°
le chef du service de l'inspection générale de la jeunesse et des sports ou son représentant
Groupe:
Service de l'inspection générale de la jeunesse et des sports ou son représentant
inspecteur_general="Jeunesse et des sports ou son représentant"
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Alain Grewis
directeur du centre d'éducation populaire et de sports d'Ile-de-France
Objet:
en application du I de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
1. Au titre du 1°
le chef du service de l'inspection générale de la jeunesse et des sports ou son représentant
Groupe:
Service de l'inspection générale de la jeunesse et des sports ou son représentant
inspecteur_general="Jeunesse et des sports ou son représentant"
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007