Recouvrement des cotisations au régime général (organisation)


De: Lignot-Leloup C. Courrèges
Objet:
à opérer auprès des employeurs, travailleurs indépendants et de toute personne qui verse des cotisations ou contributions auprès des organismes chargés du recouvrement des cotisations au régime général
Pour la ministre des solidarités et de la santé et par délégation
Groupe:
habilitation
15 Février 201815/02/2018
De:
XXXXXXXXXXX
Objet:
à opérer auprès des employeurs, travailleurs indépendants et de toute personne qui verse des cotisations ou contributions auprès des organismes chargés du recouvrement des cotisations au régime général
Le directeur des affaires financières, G. Gaubert
ANNEXE 1
CONVENTION TYPE
Convention fixant les modalités d'exercice et de rémunération des médecins maîtres de stage des universités en centres de santé
collaborateurs occasionnels de service public Entre
D'une part, L'université XXXXXXXX
Adresse : XXXXXXXXXXXXXXXX
Représentée par : XXXXXXXXXXXXXXX
Groupe:
habilitation
15 Février 201815/02/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.