Service d'exploitation de la formation aéronautique, Centre de Castelnaudary (Aude) (organisation)

De: Fagniez (Pierre-Louis)
député du Val-de-Marne
Objet:
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
membre de la commission
prévue à
l'article 19 du décret n° 98-750 du
24 août 1998
Groupe:
Commission chargée de donner un avis en matière de soutien financier de l'Etat à la création et à la modernisation des établissements de spectacles cinématographiques dans les zones géographiques dont les agglomérations sont insuffisamment équipées ou dans les zones géographiques dont les agglomérations sont insuffisamment équipées en établissements cinématographiques dont la ou les salles sont classées dans la catégorie art et essai
JORFTEXT000000811920(source JORF)
nomination
23 Décembre 200523/12/2005
De: Herbillon (Michel)
député du Val-de-Marne, maire de Maisons-Alfort
Objet:
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
membre de la commission
prévue à
l'article 19 du décret n° 98-750 du
24 août 1998
représentant des élus des collectivités territoriales
Membre titulaire
Remplace:M. Poniatowski (Axel)
Groupe:
Commission chargée de donner un avis en matière de soutien financier de l'Etat à la création et à la modernisation des établissements de spectacles cinématographiques dans les zones géographiques dont les agglomérations sont insuffisamment équipées ou dans les zones géographiques dont les agglomérations sont insuffisamment équipées en établissements cinématographiques dont la ou les salles sont classées dans la catégorie art et essai
JORFTEXT000000815404(source JORF)
nomination
16 Novembre 200516/11/2005
De: Sicaud (Roger)
conseiller cinéma de la DRAC Rhône-Alpes
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 19 du décret n° 98-750 du
24 août 1998
représentants des directions régionales des affaires culturelles
Membre suppléant
Groupe:
Commission chargée de donner un avis en matière de soutien financier de l'Etat à la création et à la modernisation des établissements de spectacles cinématographiques dans les zones géographiques dont les agglomérations sont insuffisamment équipées ou dans les zones géographiques dont les agglomérations sont insuffisamment équipées en établissements cinématographiques dont la ou les salles sont classées dans la catégorie art et essai
suppleant
JORFTEXT000000259899(source JORF)
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Jean (Claude)
directeur régional des affaires culturelles de Picardie
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 19 du décret n° 98-750 du
24 août 1998
représentants des directions régionales des affaires culturelles
Membre titulaire
Groupe:
Commission chargée de donner un avis en matière de soutien financier de l'Etat à la création et à la modernisation des établissements de spectacles cinématographiques dans les zones géographiques dont les agglomérations sont insuffisamment équipées ou dans les zones géographiques dont les agglomérations sont insuffisamment équipées en établissements cinématographiques dont la ou les salles sont classées dans la catégorie art et essai
JORFTEXT000000259899(source JORF)
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Saurel (Philippe)
conseiller général de l'Hérault
membre des commissions : culture, jeunesse, sport, enseignement, administration générale et vie sociale
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 19 du décret no 98-750 du
24 août 1998
suppléants
Groupe:
Commission chargée de donner un avis en matière de soutien financier de l'Etat à la création et à la modernisation des établissements de spectacles cinématographiques dans les zones géographiques dont les agglomérations sont insuffisamment équipées ou dans les zones géographiques dont les agglomérations sont insuffisamment équipées en établissements cinématographiques dont la ou les salles sont classées dans la catégorie art et essai
suppleant
JORFTEXT000000588842(source JORF)
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Puthod (Dominique)
maire adjoint, délégué aux affaires économiques et à la recherche à Annecy (Haute-Savoie)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 19 du décret no 98-750 du
24 août 1998
suppléants
Groupe:
Commission chargée de donner un avis en matière de soutien financier de l'Etat à la création et à la modernisation des établissements de spectacles cinématographiques dans les zones géographiques dont les agglomérations sont insuffisamment équipées ou dans les zones géographiques dont les agglomérations sont insuffisamment équipées en établissements cinématographiques dont la ou les salles sont classées dans la catégorie art et essai
suppleant
JORFTEXT000000588842(source JORF)
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Arias (José)
maire adjoint chargé de la culture à Saint-Martin-d'Hères (Isère)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 19 du décret no 98-750 du
24 août 1998
suppléants
Groupe:
Commission chargée de donner un avis en matière de soutien financier de l'Etat à la création et à la modernisation des établissements de spectacles cinématographiques dans les zones géographiques dont les agglomérations sont insuffisamment équipées ou dans les zones géographiques dont les agglomérations sont insuffisamment équipées en établissements cinématographiques dont la ou les salles sont classées dans la catégorie art et essai
suppleant
JORFTEXT000000588842(source JORF)
nomination
28 Novembre 200228/11/2002