Sous-direction du développement industriel et technologique régional et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie (organisation)


De: Claude Poinsot
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement industriel et technologique régional et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions. »
Groupe:
Sous-direction du développement industriel et technologique régional et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000419519(source JORF)
habilitation
12 Mars 200312/03/2003
De: Jean-Luc Vo Van Qui
ingénieur général des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement industriel et technologique régional et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:
Sous-direction du développement industriel et technologique régional et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000774202(source JORF)
habilitation
30 Juin 200230/06/2002
De: Jean-Luc Vo Van Qui
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement industriel et technologique régional et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:
Sous-direction du développement industriel et technologique régional et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000582370(source JORF)
habilitation
21 Avril 200021/04/2000
De: Jean-Luc Vo Van Qui
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement industriel et technologique régional et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:
Sous-direction du développement industriel et technologique régional et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000197773(source JORF)
habilitation
02 Décembre 199902/12/1999
De: Jean-Luc Vo Van Qui
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement industriel et technologique régional et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Sous-direction du développement industriel et technologique régional et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000386899(source JORF)
habilitation
22 Novembre 199722/11/1997
De: Jean-Luc Vo Van Qui
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement industriel et technologique régional et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Sous-direction du développement industriel et technologique régional et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000199383(source JORF)
habilitation
06 Juillet 199706/07/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.