Tarifs plafonds applicables aux CHRS sont mis en place depuis 2018 dans une démarche de maîtrise des coûts et de rationalisation dans la répartition des moyens dévolus aux établissements (organisation)


De: Maubert (Pascal, Guy)
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire en Papouasie-Nouvelle-Guinée. Chevalier du 18 mai 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères et du développement international
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et du développement international"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-05-18"
JORFTEXT000032528142(source JORF)
promotion
15 Mai 201615/05/2016
De: Clément (Jérôme, Georges, Louis)
ancien président d'une société d'audiovisuel, président d'une société de ventes publiques. Officier du 18 mai 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-05-18"
JORFTEXT000026178731(source JORF)
promotion
14 Juillet 201214/07/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.