Trésorier-payeur général de 3e catégorie et maintenu en service (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Brocheton (Jean-Paul, Daniel)
trésorier-payeur général de 4e catégorie en service détaché
Objet:
trésorier-payeur général de 3e catégorie et maintenu en service détaché
Groupe:
Trésorier-payeur général de 3e catégorie et maintenu en service
JORFTEXT000020857476
(source JORF)
nomination
16 Juillet 2009
16/07/2009
De:
Pauchet (Michel, Raymond)
trésorier-payeur général de 4e catégorie en service détaché
Objet:
trésorier-payeur général de 3e catégorie et maintenu en service détaché
Groupe:
Trésorier-payeur général de 3e catégorie et maintenu en service
JORFTEXT000019243521
(source JORF)
nomination
25 Juillet 2008
25/07/2008
De:
Delaunay (Jean-Marie, André)
trésorier-payeur général de 4e catégorie en service détaché
Objet:
trésorier-payeur général de 3e catégorie et maintenu en service détaché
Groupe:
Trésorier-payeur général de 3e catégorie et maintenu en service
JORFTEXT000000631326
(source JORF)
nomination
25 Septembre 2005
25/09/2005
De:
Duval (Pierre-Marie)
trésorier-payeur général de 4e catégorie en service détaché
Objet:
trésorier-payeur général de 3e catégorie et maintenu en service détaché
Groupe:
Trésorier-payeur général de 3e catégorie et maintenu en service
JORFTEXT000000247898
(source JORF)
nomination
27 Mai 2004
27/05/2004
De:
Moland (Robert, Daniel)
trésorier-payeur général de 4e catégorie en service détaché
Objet:
trésorier-payeur général de 3e catégorie et maintenu en service détaché
Groupe:
Trésorier-payeur général de 3e catégorie et maintenu en service
JORFTEXT000000240417
(source JORF)
nomination
02 Août 2003
02/08/2003