Une mission temporaire auprès de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement et du secrétaire d'Etat à la santé (organisation)


De: Odette Grzegrzulka
députée de l'Aisne
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement et du secrétaire d'Etat à la santé
Groupe:
Une mission temporaire auprès de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement et du secrétaire d'Etat à la santé
JORFTEXT000000571682(source JORF)
charge
19 Mai 199819/05/1998
De: André Aschieri
député des Alpes-Maritimes
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral,une mission temporaire auprès de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement et du secrétaire d'Etat à la santé
Groupe:
Une mission temporaire auprès de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement et du secrétaire d'Etat à la santé
JORFTEXT000000389167(source JORF)
charge
19 Mai 199819/05/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.