Une mission temporaire auprès du ministre de l'environnement (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Philippe Richert
sénateur du Bas-Rhin
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'environnement
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'environnement
JORFTEXT000000366530
(source JORF)
charge
06 Octobre 1994
06/10/1994
De:
Bernard Serrou
député de l'Hérault
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'environnement
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'environnement
JORFTEXT000000729232
(source JORF)
charge
24 Mars 1994
24/03/1994
De:
Jean-François Le Grand
sénateur
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'environnement
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'environnement
JORFTEXT000000711804
(source JORF)
charge
09 Juillet 1993
09/07/1993