06 Octobre 1994

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Philippe de Ladoucette
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000733487(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Stéphane Morel
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000733487(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Jean Mellot
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000733487(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Jean-Jacques Maupetit
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000733487(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Xavier Lencou-Bareme
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000733487(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Jacques Bouvet
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000733487(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: François Bertrand
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000733487(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Jean-Marie Robert
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
Après consultation de la région Lorraine
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000733487(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Olivier Perdrizet
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
Après consultation de la région Lorraine
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000733487(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Robert Guenot
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
Après consultation de la région Lorraine
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000733487(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Thierry Klinger
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
2
personnalités choisies
en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000733487(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Michel Viger
sur la proposition du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
1
représentants de l'Etat
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000733487(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Jean-Claude Suzanne
sur la proposition du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
1
représentants de l'Etat
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000733487(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Alain Briffod
sur la proposition conjointe du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, et du ministre de l'économie
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
1
représentants de l'Etat
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000733487(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Fauquette (Jean-Claude)
inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Meuse, à Bar-le-Duc
Remplace:M. Salin (Gérard)
Groupe:
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Meuse, à Bar-le-Duc
date_debut="1995-01-25"
JORFTEXT000000733485(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Schettini (Gérard)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Lot-et-Garonne
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000733484(source JORF)
désignation
06 Octobre 199406/10/1994
De: Fabre (Jean-Yves)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Lot-et-Garonne
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000733484(source JORF)
désignation
06 Octobre 199406/10/1994
De: Ribes (Lucien)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Haute-Garonne
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000733484(source JORF)
désignation
06 Octobre 199406/10/1994
De: Monticelli (Yvan)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Gard
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000733484(source JORF)
désignation
06 Octobre 199406/10/1994
De: Guyetand (François)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Gard
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000733484(source JORF)
désignation
06 Octobre 199406/10/1994
De: Nouvion (Philippe)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Essonne
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000733484(source JORF)
désignation
06 Octobre 199406/10/1994
De: Monot (Jean-Yves)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Essonne
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000733484(source JORF)
désignation
06 Octobre 199406/10/1994
De: Laradji (Mohamed)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Ariège
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000733484(source JORF)
désignation
06 Octobre 199406/10/1994
De: Jean (Lambert)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Ariège
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000733484(source JORF)
désignation
06 Octobre 199406/10/1994
De: Kauffmann (Rémy)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000733484(source JORF)
désignation
06 Octobre 199406/10/1994
De: Colonna (René)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000733484(source JORF)
désignation
06 Octobre 199406/10/1994
De: Feutray (Gilberte)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Haute-Garonne
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000733484(source JORF)
désignation
06 Octobre 199406/10/1994
De: Chirouze (Jean-Paul)
Objet:
directeur de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:M. Guilhaudin (Patrick)
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000733416(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Thierry Maymard
officier de paix de la police nationale à la préfecture de police (11e arrondissement)
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
JORFTEXT000000732667(source JORF)
citation
06 Octobre 199406/10/1994
De: Olivier de Baynast de Septfontaines
chef du service des affaires européennes et internationales du ministère de la justice
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice, tous arrêtés, actes et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000550355(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 199406/10/1994
De: Alain Putz
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000550355(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 199406/10/1994
De: Alain Putz
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000550355(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 199406/10/1994
De: Philippe Labregere
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000550355(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 199406/10/1994
De: Guy Jacob
officier de paix de la police nationale à la formation motocycliste urbaine de Créteil
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
JORFTEXT000000550001(source JORF)
citation
06 Octobre 199406/10/1994
De: Fleury (Hubert)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès de la région Picardie
agent contractuel de catégorie A
ingénieur responsable de la mise en oeuvre de la politique agricole régionale
Groupe:
Région Picardie
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000550000(source JORF)
détachement
06 Octobre 199406/10/1994
De: Burgert (Erica), épouse Moisson
délégué du corps des directeurs interdépartementaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre (direction interdépartementale à Dijon)
Objet:
dans le corps des secrétaires généraux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (service départemental de la Lozère)
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
date_debut="1994-09-01"
duree="cinq ans"
corps="Secrétaires généraux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (service départemental de la Lozère)"
JORFTEXT000000549671(source JORF)
détachement
06 Octobre 199406/10/1994
De: Herault (Danielle)
Objet:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
Remplace:M. Richard (Alain)
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000549669(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Esambert (Bernard)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine économique
Remplace:M. Peyrelevade (Jean)
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
conseil_administration
JORFTEXT000000549066(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Michel (Robert, Edgar)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Georges Aupetitgendre et André Blanc, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Carpentras (Vaucluse)"
huissier_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000000366565(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Blanc (André, Pierre)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Georges Aupetitgendre et André Blanc, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Carpentras (Vaucluse)"
huissier_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000000366565(source JORF)
cessation de fonction
06 Octobre 199406/10/1994
De: Michel (Robert, Edgar)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Vanel-Pascal-Michel, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Sorgues (Vaucluse)"
huissier_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000000366531(source JORF)
cessation de fonction
06 Octobre 199406/10/1994
De: Philippe Richert
sénateur du Bas-Rhin
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'environnement
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'environnement
JORFTEXT000000366530(source JORF)
charge
06 Octobre 199406/10/1994
De: Vendée (La Roche-sur-Yon)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Éducation nationale, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Saône-et-Loire (Mâcon)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Éducation nationale, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Marne (Châlons-sur-Marne)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Éducation nationale, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Manche (Saint-Lô)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Éducation nationale, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Indre (Châteauroux)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Éducation nationale, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Hautes-Alpes (Gap)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Éducation nationale, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Guyane (Cayenne)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Éducation nationale, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Allemagne (D.E.F.A.)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Éducation nationale, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Indre-et-Loire (Tours)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Drôme (Valence)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Ardèche (Privas)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Var (Toulon)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints, respectivement dans les départements désignés ci-dessous
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints, respectivement dans les départements
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Seine-Saint-Denis (Bobigny)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints, respectivement dans les départements désignés ci-dessous
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints, respectivement dans les départements
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Nord (Valenciennes)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints, respectivement dans les départements désignés ci-dessous
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints, respectivement dans les départements
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Nord (Dunkerque)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints, respectivement dans les départements désignés ci-dessous
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints, respectivement dans les départements
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Bas-Rhin (Strasbourg)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints, respectivement dans les départements désignés ci-dessous
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints, respectivement dans les départements
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Yvelines (Versailles)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Var (Toulon)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Val-de-Marne (Créteil)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Rhône (Lyon)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Orne (Alençon)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Moselle (Metz)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Morbihan (Vannes)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Mayenne (Laval)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Martinique (Fort-de-France)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Loiret (Orléans)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Loire (Saint-Etienne)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Haut-Rhin (Colmar)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Gers (Auch)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Gard (Nîmes)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Essonne (Evry)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Côtes-d'Armor (Saint-Brieuc)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Calvados (Caen)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Bas-Rhin (Strasbourg)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Aude (Carcassonne)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Alpes-Maritimes (Nice)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Aisne (Laon)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Hauts-de-Seine (Nanterre)
Objet:
en la même qualité dans le département ci-dessous désigné
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Haute-Savoie (Annecy)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Salin (Gérard)
(département de la Meuse à Bar-le-Duc)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Legru (Jacques)
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1995-01-25"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Legru (Jacques)
(département de l'Orne à Alençon)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Clarimon (Robert)
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1995-01-25"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Darras (Raoul)
(département du Gard à Nîmes)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Cheynet (Auguste)
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1995-01-25"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Clarimon (Robert)
(département de l'Aisne à Laon)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Darras (Raoul)
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1995-01-25"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Camus (Philippe)
(département du Nord à Dunkerque)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Quintric (André)
Groupe:
Éducation nationale, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="1994-11-01"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Sueur (Rémy)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints, respectivement dans les départements désignés ci-dessous
Remplace:M. Camus (Philippe)
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints, respectivement dans les départements
date_debut="1994-11-01"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Quintric (André)
(département de l'Indre à Châteauroux)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Guillot (Maurice)
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1994-11-01"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Cotret (Jean-Marcel)
(département du Val-d'Oise à Cergy-Pontoise)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Mandelli (Ange)
Groupe:
Éducation nationale, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="1994-10-15"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Charriez (Jean-Marie)
(département du Var à Toulon)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:Mme Delarue (Françoise)
Groupe:
Éducation nationale, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="1994-10-15"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Viougeat (Jean-Paul)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Colonna (Jean-Michel)
Groupe:
Éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="1994-10-15"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Rouah (Martial)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints, respectivement dans les départements désignés ci-dessous
Remplace:M. Charriez (Jean-Marie)
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints, respectivement dans les départements
date_debut="1994-10-15"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Peccatte (Jean)
(département de l'Aude à Carcassonne)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Farraudiere (Sylvère)
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1994-10-15"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Mazurie (Henri)
(département du Loiret à Orléans)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Casamayou (Gérard)
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1994-10-15"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Martinez (Jean)
(département de la Loire à Saint-Etienne)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Giannoni (Robert)
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1994-10-15"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Mandelli (Ange)
(département de la Guyane à Cayenne)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Peccatte (Jean)
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1994-10-15"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Fouché (Claude)
(département de la Sarthe au Mans)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Carbuccia (Lucien)
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1994-10-15"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Colonna (Jean-Michel)
(département de la Drôme à Valence)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Mazurie (Henri)
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1994-10-15"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Delarue (Françoise)
(département de Saône-et-Loire à Mâcon)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Martinez (Jean)
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1994-10-15"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Verclytte (Jacques)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:Mme Principaud (Jeanne)
Groupe:
Éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="1994-10-01"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Quisefit (Jean-Paul)
(département des Yvelines à Versailles)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Pépin (Jacques)
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1994-10-01"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Pépin (Jacques)
(département du Val-de-Marne à Créteil)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Michel (Franck)
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1994-10-01"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Principaud (Jeanne)
(département d'Indre-et-Loire à Tours)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Quisefit (Jean-Paul)
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1994-10-01"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Salines (Daniel)
(département des Hauts-de-Seine à Nanterre)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Delatour (Jacques)
Groupe:
Éducation nationale, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="1994-09-19"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Lagrange (Jean-Marie)
(département du Calvados à Caen)
Objet:
en la même qualité dans le département ci-dessous désigné
Remplace:M. Salines (Daniel)
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1994-09-19"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Platteaux (Andrée)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints, respectivement dans les départements désignés ci-dessous
Remplace:M. Freynet (Alain)
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints, respectivement dans les départements
date_debut="1994-09-15"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Murignieux (Claude)
(département du Morbihan à Vannes)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:Mme Roger (Claudine)
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1994-09-02"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Ascione (Georges)
(département des Hautes-Alpes à Gap)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Murignieux (Claude)
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1994-09-02"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Brunet (Claude)
(département de l'Essonne à Evry)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Ascione (Georges)
Groupe:
Éducation nationale, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="1994-09-02"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Roger (Claudine)
(département du Calvados à Caen)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Choffat (Jean-Paul)
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1994-09-02"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Villain (Jean-Pierre)
(département de Maine-et-Loire à Angers)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Coat (Georges)
Groupe:
Éducation nationale, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Ringard (Jean-Charles)
(département d'Ille-et-Vilaine à Rennes)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Sollier (Jean-Pierre)
Groupe:
Éducation nationale, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Bénard (Frédéric)
(département du Nord à Valenciennes)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Thomas (Bernard)
Groupe:
Éducation nationale, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Sivirine (Jean-Michel)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Fasquel (Jean)
Groupe:
Éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Lobstein (Jean-Louis)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints, respectivement dans les départements désignés ci-dessous
Remplace:M. Maccario (Bernard)
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints, respectivement dans les départements
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Leroux (Pierre)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints, respectivement dans les départements désignés ci-dessous
Remplace:M. Bénard (Frédéric)
Groupe:
Inspecteurs d'académie adjoints, respectivement dans les départements
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Thomas (Bernard)
(direction de l'enseignement français en Allemagne)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Bouyé (Alain)
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Poux (Francis)
(département de la Haute-Savoie à Annecy)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Marchetti (Gérard)
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Fasquel (Jean)
(département de l'Ardèche à Privas)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Poux (Francis)
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Coat (Georges)
(département de la Vendée à La Roche-sur-Yon)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Pezot (François)
Groupe:
Éducation nationale, et d'inspecteurs d'académie adjoints
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Jean Mellot
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000366527(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Jean-Jacques Maupetit
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000366527(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Xavier Lencou-Bareme
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000366527(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Thierry Klinger
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000366527(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Marcel Julia
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000366527(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Roger Jourdan
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000366527(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Jacques Bouvet
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000366527(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Henri Mercier
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
Après consultation des régions
Groupe:
Houillères de bassin du Centre et du Midi
conseil_administration
JORFTEXT000000366527(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Georges Gambut
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
Après consultation des régions
Groupe:
Houillères de bassin du Centre et du Midi
conseil_administration
JORFTEXT000000366527(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Jacques Dary
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
Après consultation des régions
Groupe:
Houillères de bassin du Centre et du Midi
conseil_administration
JORFTEXT000000366527(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Philippe de Ladoucette
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
2
personnalités choisies
en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Groupe:
Houillères de bassin du Centre et du Midi
conseil_administration
JORFTEXT000000366527(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Philippe Serain
sur la proposition conjointe du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, et du ministre de l'économie
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
1
représentants de l'Etat
Groupe:
Houillères de bassin du Centre et du Midi
conseil_administration
JORFTEXT000000366527(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Jean-Marie Maitresse
sur la proposition du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
1
représentants de l'Etat
Groupe:
Houillères de bassin du Centre et du Midi
conseil_administration
JORFTEXT000000366527(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: François Barthelemy
sur la proposition du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
1
représentants de l'Etat
Groupe:
Houillères de bassin du Centre et du Midi
conseil_administration
JORFTEXT000000366527(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Laurent Gérard
officier de paix de la police nationale à la préfecture de police (11e arrondissement)
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
JORFTEXT000000365975(source JORF)
citation
06 Octobre 199406/10/1994
De: Marty-Mahe (Francis)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès de la région Bretagne
chef du service agriculture, aquaculture et pêche
Groupe:
Région Bretagne
date_debut="1994-05-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000365939(source JORF)
détachement
06 Octobre 199406/10/1994
De: Kersauze (René)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour exercer auprès de l'Organisation mondiale de la santé les fonctions de directeur adjoint du bureau de projets de Nancy
un mois
Groupe:
Organisation mondiale de la santé les fonctions de directeur adjoint du bureau de projets de Nancy
date_debut="1993-11-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000365938(source JORF)
détachement
06 Octobre 199406/10/1994
De:
Kersauze
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, auprès de l'Ecole nationale du génie, de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
Objet:
au détachement
date_debut="1993-11-01"
JORFTEXT000000365938(source JORF)
cessation de fonction
06 Octobre 199406/10/1994
De: Lefeuvre (Jean-Claude)
professeur au Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
à compter de la date du présent arrêté
Remplace:M. Di Castri (Francesco)
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
duree="quatre ans"
president
JORFTEXT000000365934(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Jouanneau (Jacques, Serge, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Jouanneau et Bernard Comte, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Pougues-les-Eaux (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
JORFTEXT000000185614(source JORF)
cessation de fonction
06 Octobre 199406/10/1994
De: Mongin (François)
administrateur civil
Objet:
représentant du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, au conseil d'administration du Fonds de solidarité
Groupe:
Fonds de solidarité
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000185613(source JORF)
désignation
06 Octobre 199406/10/1994
De: Nicolas (Philippe)
Objet:
administrateur civil
Groupe:
Fonds de solidarité
conseil_administration
JORFTEXT000000185613(source JORF)
désignation
06 Octobre 199406/10/1994
De: Perrier (Maryvonne, Germaine), épouse Leblanc
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Maurice Leblanc et Maryvonne Leblanc-Perrier, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Suze-sur-Sarthe (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000000185608(source JORF)
cessation de fonction
06 Octobre 199406/10/1994
De: Vidal (Edith)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès de la Banque nationale de Paris
premier fondé de pouvoir à la banque pour l'expansion industrielle
Groupe:
Banque nationale de Paris
date_debut="1993-05-03"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000184755(source JORF)
détachement
06 Octobre 199406/10/1994
De: Portier (Alain)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour exercer auprès de la Commission des communautés européennes à Bruxelles les fonctions d'administrateur principal
agent auxiliaire du 1er septembre au
31 octobre 1993
puis
agent temporaire
Groupe:
Commission des communautés européennes
date_debut="1993-11-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000184718(source JORF)
détachement
06 Octobre 199406/10/1994
De: Portier
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, auprès du ministère des affaires étrangères pour servir à la Commission des communautés européennes
Objet:
à la mise à disposition
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000184718(source JORF)
cessation de fonction
06 Octobre 199406/10/1994
De: Chauvin (Francis)
professeur à l'université Rennes-I
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
au titre des personnels enseignants des universités
Groupe:
Institut régional d'administration de Nantes
conseil_administration
JORFTEXT000000184708(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Antonetti (Geneviève)
Objet:
à l'Office national interprofessionnel des céréales
admise
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
agent contractuel
chef de bureau détaché auprès du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
date_debut="1994-12-07"
depart_retraite
JORFTEXT000000184707(source JORF)
réintégration
06 Octobre 199406/10/1994
De: Henry (Claude)
directeur du laboratoire d'économétrie de l'Ecole polytechnique
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
à compter de la date du présent arrêté
Remplace:M. Di Castri (Francesco)
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000183945(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.