Une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat au tourisme (organisation)


De: Bernard Plasait
sénateur de Paris
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat au tourisme
Groupe:
Une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat au tourisme
JORFTEXT000000611826(source JORF)
charge
13 Janvier 200413/01/2004
De: Arlette Franco
députée des Pyrénées-Orientales
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat au tourisme
Groupe:
Une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat au tourisme
JORFTEXT000000234391(source JORF)
charge
26 Novembre 200226/11/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.