commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Michel Lauzzana
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
Rapporteurs
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique"
JORFTEXT000051023259(source JORF)
nomination
24 Janvier 202524/01/2025
De: Khalifé Khalifé
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
Rapporteurs
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique"
JORFTEXT000051023259(source JORF)
nomination
24 Janvier 202524/01/2025
De: Philippe Mouiller
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique"
JORFTEXT000051023259(source JORF)
nomination
24 Janvier 202524/01/2025
De: Nicolas Bonnet
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique"
JORFTEXT000051023259(source JORF)
nomination
24 Janvier 202524/01/2025

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.