École nationale de la marine marchande (ecole)

De: Brard (Robert)
Objet:
membres de la commission d'équivalence
instituée par l'article 77 du décret no 99-439 du
25 mai 1999
1o Représentants de l'administration
directeur d'une école nationale de la marine marchande
Groupe:
ecole="École nationale de la marine marchande"
nomination
15 Décembre 199915/12/1999